Annexes budgétaires

2008 / crédits de paiement

Numéro et intitulé de l’action / sous-action		Titre 2 Dépenses de personnel	Titre 3 Dépenses de fonctionnement	Titre 5 Dépenses d’investissement	Titre 6 Dépenses d’intervention	Total	Total y.c. FDC et ADP prévus en LFI
Prévision LFI 2008 Consommation 2008
01	Animation du réseau	41 628 177	30 301 060		7 500	71 936 737	71 936 737
		35 473 729	34 504 970	145 000	41 140	70 164 839
02	Langue et culture française, diversité linguistique et culturelle	37 168 888			33 537 769	70 706 657	70 816 657
		37 489 633			25 615 015	63 104 648
04	Echanges scientifiques, techniques et universitaires (libellé modifié)	13 731 182			41 730 291	55 461 473	55 861 473
		13 800 372			38 768 440	52 568 812
05	Service public d’enseignement à l’étranger		287 874 500			287 874 500	287 874 500
			288 412 564			288 412 564
Total des CP prévus en LFI		92 528 247	318 175 560		75 275 560	485 979 367	486 489 367
Ouvertures par voie de FDC et ADP		0	+506 100			+506 100
Ouvertures / annulations (hors FDC et ADP)		-5 056 467	-4 630 927			-9 687 394
Total des CP ouverts		87 471 780	389 326 293			476 798 073
Total des CP consommés		86 763 734	322 917 534	145 000	64 424 595	474 250 863

2007 / Présentation par action et titre des crédits votés (lFI) et des crédits consommés

2007 / Autorisations d’engagement

Numéro et intitulé de l’action / sous-action		Titre 2 Dépenses de personnel	Titre 3 Dépenses de fonctionnement	Titre 5 Dépenses d’investissement	Titre 6 Dépenses d’intervention	Total hors FDC et ADP prévus en LFI	Total y.c. FDC et ADP
Prévision LFI 2007 Consommation 2007
01	Animation du réseau	19 371 663	2 743 948			22 115 611	22 115 611
		24 859 283	35 659 377	145 000	-1 327		60 662 333
02	Langue et culture française, diversité linguistique et culturelle	50 933 797	26 237 129		33 322 336	110 493 262	110 603 262
		47 953 992	0		26 009 496		73 963 488
04	Echanges scientifiques, techniques et universitaires (libellé modifié)	19 601 345	1 963 086		41 507 139	63 071 570	65 111 570
		18 425 903			41 213 900		59 639 803
05	Service public d’enseignement à l’étranger		281 395 633		2 040 000	283 435 633	283 435 633
			281 611 669				281 611 669
Total des AE prévues en LFI		89 906 805	312 339 796		76 869 475	479 116 076	481 266 076
Total des AE consommées		91 239 178	317 271 046	145 000	67 222 069		475 877 293

2007 / crédits de paiement

Numéro et intitulé de l’action / sous-action		Titre 2 Dépenses de personnel	Titre 3 Dépenses de fonctionnement	Titre 5 Dépenses d’investissement	Titre 6 Dépenses d’intervention	Total hors FDC et ADP prévus en LFI	Total y.c. FDC et ADP
Prévision LFI 2007 Consommation 2007
01	Animation du réseau	19 371 663	2 743 948			22 115 611	22 115 611
		24 859 283	35 253 166	145 000			60 257 449
02	Langue et culture française, diversité linguistique et culturelle	50 933 797	26 237 129		33 322 336	110 493 262	110 603 262
		47 953 992	0		26 882 041		74 836 033
04	Echanges scientifiques, techniques et universitaires (libellé modifié)	19 601 345	1 963 086		41 507 139	63 071 570	65 111 570
		18 425 903			40 939 754		59 365 657
05	Service public d’enseignement à l’étranger		281 395 633		2 040 000	283 435 633	283 435 633
			281 611 669				281 611 669
Total des CP prévus en LFI		89 906 805	312 339 796		76 869 475	479 116 076	481 266 076
Total des CP consommés		91 239 178	316 864 835	145 000	67 821 795		476 070 808

Présentation par action des charges constatées

Avertissement

Sont reportés dans le tableau ci-dessous les coûts directs par action arrêtés en mars 2009 par le département comptable ministériel, en liaison avec le ministère concerné.

Les coûts directs comprennent les charges ayant donné lieu à opérations budgétaires (personnel, fonctionnement, subventions pour charges de service public, transferts aux ménages, entreprises et collectivités), ainsi que le rattachement de charges à l’exercice et les charges n’ayant donné lieu à aucun décaissement (variations de stocks, dotations aux amortissements, aux dépréciations d’actifs, aux provisions…).

L’attention est appelée sur le caractère encore lacunaire de ces données. En effet, les immobilisations ne sont pas encore prises en compte dans leur ensemble dans le bilan de l’État. Le périmètre des actifs intégrés est d’ailleurs variable selon les ministères. De même, seuls les stocks significatifs, en termes de volume et d’enjeu, figurent au bilan. Les dotations aux amortissements et les variations de stocks, ainsi que, dans une moindre mesure, les dotations aux provisions (nettes des reprises), ne sont donc pas exhaustives.

Ces montants sont repris et retraités dans le cadre de l’analyse des coûts des actions (partie dans laquelle est précisé le périmètre de charges couvert).

Numéro et intitulé de l’action		Total
01	Animation du réseau	105 761 862
02	Langue et culture française, diversité linguistique et culturelle	74 239 555
04	Echanges scientifiques, techniques et universitaires (libellé modifié)	61 251 560
05	Service public d’enseignement à l’étranger	288 895 250
Total		530 148 227