Annexes budgétaires

Total des crédits prévus	1 170 863	1 719 000			760 987
3 650 850
Total des crédits consommés	1 115 353	1 569 413			590 705	3 275 471

Précisions méthodologiques

Répartitions des dépenses par destination des universités

CONSOLIDATION DES EMPLOIS DE L’OPÉRATEUR

	Réalisation 2007 (RAP)	Prévision 2008 * (Budget prévisionnel)	Réalisation 2008 (Compte financier)
Emplois rémunérés par l’opérateur	14 708
Emplois (ETP) rémunérés par l'opérateur		18 691	18 687
- sous plafond opérateurs		13 431	13 434
- hors plafond opérateurs		5 260	5 253
Autres emplois (ETPT) en fonction dans l’opérateur	126 493	128 568	126 616
- rémunérés par l'État par ce programme	125 132	126 974	125 170
- rémunérés par l'État par les autres programmes de rattachement	1 361	1 594	1 446

(1) La réalisation 2008 reprend la présentation du RAP 2008.

Analyse des coûts du programme et des actions

Avertissement

Sont données dans cette partie les évaluations des dépenses complètes (comptabilité budgétaire) et des coûts complets (comptabilité générale de l’État) par action après ventilation des dépenses et des coûts des actions de conduite et pilotage, de soutien et de services polyvalents vers les actions de politique publique. Ces évaluations ont été conduites par les ministères en charge des programmes, avec l’appui des départements comptables ministériels, en concertation avec le ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique. La démarche pragmatique adoptée s’est appuyée sur les principes et méthodes définis au plan interministériel.

L’attention est appelée sur le fait que l’analyse des coûts a posteriori a été menée à partir de données d’exécution budgétaires et comptables non définitivement arrêtées (situation arrêtée le 9 mars 2009). L’objet de l’analyse des coûts est de donner au Parlement des ordres de grandeur suffisamment significatifs mais pas nécessairement précis à l’euro près. Le fait que ces dernières aient pu le cas échéant faire l’objet de réajustements ultérieurs n’est pas de nature à altérer la signification des résultats présentés ici.

Après un rappel de la cartographie des déversements concernant le programme et ses actions ainsi que des dépenses prévisionnelles complètes pour 2008, telles qu’elles résultent du retraitement des crédits ouverts par la LFI et des fonds de concours prévus, les résultats de l’analyse des coûts des actions sont présentés en deux volets : les dépenses complètes exécutées, basées sur les données de la comptabilité budgétaire, et les coûts complets, basés sur les données de la comptabilité générale (ou charges).

schéma de déversement analytique du programme

Ce schéma représente les liens entre les actions du programme et avec des actions d’autres programmes.

Ventilation prévisionnelle par action des crédits

Intitulé de l’action	LFI 2008 Crédits directs y.c. FDC et ADP	LFI 2008 après ventilation interne	LFI 2008 après ventilation externe
Formation initiale et continue du baccalauréat à la licence	2 385 959 979	3 333 177 602	5 854 587 619
Formation initiale et continue de niveau master	2 162 387 751	3 086 817 252	3 043 196 710
Formation initiale et continue de niveau doctorat	190 059 072	369 773 438	372 191 801
Établissements d’enseignement privés	59 288 852	59 974 529	60 123 891
Bibliothèques et documentation	349 826 812	0	0
Recherche universitaire en sciences de la vie, biotechnologies et santé	801 765 836	976 977 795	1 055 326 093
Recherche universitaire en mathématiques, sciences et techniques de l’information et de la communication, micro et nanotechnologies	350 095 751	440 187 329	485 644 047
Recherche universitaire en physique, chimie et sciences pour l’ingénieur	495 791 305	652 961 189	717 506 266
Recherche universitaire en physique nucléaire et des hautes énergies	13 650 762	13 650 762	14 819 078
Recherche universitaire en sciences de la terre, de l’univers et de l’environnement	128 417 116	175 075 563	187 657 533
Recherche universitaire en sciences de l’homme et de la société	839 573 846	969 340 280	1 051 841 032
Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale	999 504 274	1 004 702 847	1 090 439 067
Diffusion des savoirs et musées	76 300 768	79 242 658	81 140 983
Immobilier	1 460 275 533	132 311 263	0
Pilotage et support du programme	1 006 331 278	25 036 428	0
Total	11 319 228 935	11 319 228 935	14 014 474 120

Dépenses exécutées après ventilation ou « dépenses complètes »

Avertissement

Les dépenses complètes sont présentées en deux phases. Lorsque sont opérés des déversements entre actions du programme, seuls ceux-ci sont pris en compte dans un premier temps, afin que le responsable de programme présente les dépenses par action de politique publique résultant de sa gestion.

Les déversements vers ou depuis les actions d’autres programmes, voire d’autres missions, sont intégrés dans un second temps, afin de rendre compte de la dépense complète exécutée, par action de politique publique.

Dépenses exécutées après ventilation interne

Intitulé de l’action	Exécution 2008 CP	Ventilation interne	Exécution 2008 après ventilation interne	Écart à la prévision 2008	Écart à l’exécution 2007
	Dépenses directes	(au sein du programme)
Formation initiale et continue du baccalauréat à la licence	2 512 594 290	[phone]	3 453 573 274	[phone]	-158 743 047
Formation initiale et continue de niveau master	2 252 604 592	[phone]	3 204 066 132	[phone]	[phone]
Formation initiale et continue de niveau doctorat	218 592 094	[phone]	373 640 075	+3 866 637	-5 406 415
Établissements d’enseignement privés	59 388 852	+592 995	59 981 847	+7 318	+2 443 876
Bibliothèques et documentation	368 463 071	-368 463 071	0	0	0
Recherche universitaire en sciences de la vie, biotechnologies et santé	702 585 785	[phone]	888 186 027	-88 791 768	[phone]
Recherche universitaire en mathématiques, sciences et techniques de l’information et de la communication, micro et nanotechnologies	305 821 889	[phone]	392 450 495	-47 736 834	[phone]
Recherche universitaire en physique, chimie et sciences pour l’ingénieur	449 160 475	[phone]	624 857 836	-28 103 353	[phone]
Recherche universitaire en physique nucléaire et des hautes énergies	5 690 854	+7 779 807	13 470 661	-180 101	+5 373 645
Recherche universitaire en sciences de la terre, de l’univers et de l’environnement	119 311 079	[phone]	167 379 557	-7 696 006	-4 768 603
Recherche universitaire en sciences de l’homme et de la société	792 802 538	[phone]	914 635 148	-54 705 132	[phone]
Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale	939 417 604	[phone]	1 029 294 314	[phone]	[phone]
Diffusion des savoirs et musées	75 204 022	+4 938 337	80 142 359	+899 701	-14 109 169
Immobilier	1 473 048 470	-1 349 820 441	123 228 029	-9 083 234	[phone]
Pilotage et support du programme	1 080 652 691	-1 050 220 139	30 432 552	+5 396 124	[phone]