Annexes budgétaires

Ressources propres et autres	27 952	1
27 953
- Droits d'inscriptions	120	0	120
- Redevances sur prestations intellectuelles	0	0	0
- Contrats de recherche hors ANR	5 144	0	5 144
- Prestation de formation continue	93	0	93
- Taxe d'apprentissage	50	0	50
- Autres Prestations (Études et travaux, ventes de produits et services)	18 255	0	18 255
- Divers (Toutes les autres ressources donnant lieu à encaissement …)	4 291	1	4 292
TOTAL des recettes donnant lieu à encaissement	91 448	27 389	118 837
Recettes non encaissables	7 725	0	7 725
TOTAL recettes	99 173	27 389	126 562

Répartition des dépenses


Répartition des recettes



Dépenses 2009 DE L’OPÉRATEUR par destination

Avertissement : Les dépenses 2009 présentées par destination n’incluent pas les charges non décaissables comme les amortissements et les dépréciations d’actif.

			(en milliers d’euros)
Destination	Personnel	Fonctionnement		Intervention	Investissement	Total
Prévision Consommation
102 - Formation initiale et continue de niveau master	130	535			71	736
	209	551			61	821
103 - Formation initiale et continue de niveau doctorat	79	130				209
	140	170			4	314
105 - Bibliothèques et documentation	2 539	2 143			448	5 130
	2 468	2 239			492	5 199
106- Recherche universitaire en sciences de la vie, biotechnologie et santé	2 857	3 750			889	7 496
	1 999	2 251			1 040	5 290
110 - Recherche universitaire en sciences de la terre, de l’univers et de l’environnement	4 259	11 686			5 762	21 707
	4 238	7 580			2 881	14 699
111 - Recherche universitaire en sciences de l’homme et de la société	1 590	1 623			531	3 744
	1 858	3 157			231	5 246
112 - Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale	486	542			212	1 240
	418	341			180	939
113 - Diffusion des savoirs et musées	10 104	10 617			4 374	25 095
	10 648	9 790			4 243	24 681
114 - Immobilier	1 654	11 468			24 870	37 992
	1 604	13 695			17 462	32 761
115 - Pilotage et animation du programme de l’établissement	6 523	9 998			1 110	17 631
	5 282	9 526			1 978	16 786
201 - Aides directes		119				119
	69	32				101
Autres programmes	5 471	5 012			300	10 783
	4 435	3 385			229	8 049
Total des crédits prévus	35 692	57 623			38 567	131 882
Total des crédits consommés	33 368	52 717			28 801	114 886

Répartition des dépenses destination

CONSOLIDATION DES EMPLOIS DE L’OPÉRATEUR

	Réalisation 2008 (RAP)	Prévision 2009 (Budget prévisionnel)	Réalisation 2009 (Compte financier)
Emplois (ETP) rémunérés par l'opérateur	691	349	563
- sous plafond (1)	570	274	359
- hors plafond	121	75	204
Autres emplois (ETPT) en fonction dans l’opérateur	1 708	1 731	1 707
- rémunérés par l'État par ce programme	1 706	1 729	1 705
- rémunérés par l'État par les autres programmes de rattachement	2	2	2

(1) Pour la « Prévision 2009 », il s’agit du plafond des autorisations d’emplois prévues en LFI 2009.

Analyse des résultats

Présentation de la catégorie d’opérateurs

Cette catégorie regroupe cinq établissements dont la spécificité est d’intervenir principalement dans le secteur de la recherche universitaire :

- l’Institut de physique du globe de Paris,

- le Muséum national d'histoire naturelle,

- l’Institut national d’histoire de l’art,

- l’Observatoire de Paris,

- l’Observatoire de la Côte d’Azur (OCA):

L’ensemble de leurs missions et activités est décrit au sein du projet annuel de performances 2009.

Ces établissements peuvent bénéficier des responsabilités et des compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines définies par la loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités :

- sur demande et dans les conditions fixées par l‘article 712-8 du code de l’éducation, pour les EPCSCP,

- sur demande et dans des conditions fixées par le décret n°2008-606 du 26 juin 2008 en Conseil d’État pour les EPA dont les missions comportent l’enseignement supérieur et la recherche.

Ils sont, par ailleurs, habilités à créer une fondation partenariale et à bénéficier du transfert des biens mobiliers et immobiliers appartenant à l’État qui leur sont affectés ou sont mis à leur disposition, dans des conditions fixées par le même décret.

Ecoles et formations d’ingénieurs

Financement de l’état

							(en milliers d’euros)
		Réalisation 2008			LFI 2009			Réalisation 2009
Action ou programme intéressé ou nature de la dépense		Autorisations d’engagement	Crédits de paiement		Autorisations d’engagement	Crédits de paiement		Autorisations d’engagement	Crédits de paiement
Action n° 01 : Formation initiale et continue du baccalauréat à la licence		0	0		4 204	4 204		354	354
Subventions pour charges de service public		0	0		4 204	4 204		354	354
Action n° 02 : Formation initiale et continue de niveau master		98 877	98 877		102 290	102 290		110 891	110 891
Subventions pour charges de service public		98 877	98 877		102 290	102 290		110 891	110 891
Action n° 03 : Formation initiale et continue de niveau doctorat