Annexes budgétaires



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Réalisation 2008 (1)

Prévision 2009 (Budget prévisionnel)

Réalisation 2009 (Compte financier)

Intitulé de l’opérateur

Rémunérés par ce programme

ETP rémunérés par les opérateurs

Rémunérés par ce programme

ETP rémunérés par les opérateurs

Rémunérés par ce programme

ETP rémunérés par les opérateurs

ETPT
(2)

sous plafond

hors plafond

Total

ETPT
(2)

sous plafond LFI

hors plafond LFI

Total

ETPT
(2)

sous plafond

hors plafond

Total

Autres établissements à vocation d’enseignement supérieur et de recherche

3 545

1 039

151

1 190

3 594

744

296

1 040

3 516

1 049

83

1 132

Autres établissements à vocation principale de recherche

1 706

570

121

691

1 729

274

75

349

1 705

359

204

563

Ecoles et formations d’ingénieurs

9 518

1 412

1 020

2 432

9 466

1 637

426

2 063

9 333

1 718

1 591

3 309

Ecoles françaises à l’étranger




191

0

191




694

0

694




118

18

136

Ecoles normales supérieures

4 446

180

143

323

4 507

225

48

273

4 463

166

250

416

EPCJ - Etablissement public du campus de Jussieu




57

0

57




57

0

57




42

0

42

Instituts d’études politiques

587

773

10

783

595

494

267

761

587

428

50

478

Universités

125 170

13 434

5 253

18 687

92 846

47 922

5 260

53 182

91 603

48 858

10 357

59 215

A2E2F - Agence Europe Education Formation France




























11

0

11

Académie des sciences de l’outre - mer




























4

0

4

ADU Drôme Ardèche - Agence du développement universitaire Drôme Ardèche




























4

0

4

AMUE - Agence de mutualisation des universités et des établissements publics d’enseignement supérieure et de recherche




























0

114

114

BULAC - Bibliothèque universitaire des langues et civilisations




























27

0

27

Chancelleries des universités




























0

44

44

Collège de France




























28

13

41

Institut de France





































Pôles universitaires et assimilés




























6

0

6

RENATER - Réseau national de communications pour la technologie , l’enseignement et la recherche




























4

26

30

Total__144_972__17_656__6_698'>Total

144 972

17 656

6 698

24 354

112 737

52 047

6 372

58 419

111 207

52 822

12 750

65 572

(1) La réalisation 2008 reprend la présentation du RAP 2008.

(2) Emplois des opérateurs inclus dans le plafond d’emplois du ministère.


Emplois des opérateurs multi-imputés (programme NON chef de file)




Réalisation 2008 (1)

Prévision 2009 (Budget prévisionnel)

Réalisation 2009 (Compte financier)

Intitulé de l’opérateur

Programme chef de file

Rémunérés par ce programme

ETP rémunérés par les opérateurs (3)

Rémunérés par ce programme

ETP rémunérés par les opérateurs (3)

Rémunérés par ce programme

ETP rémunérés par les opérateurs (3)

ETPT
(2)

sous plafond

hors plafond

Total

ETPT
(2)

sous plafond LFI

hors plafond LFI

Total

ETPT
(2)

sous plafond

hors plafond

Total

CAMPUSFRANCE - Agence de promotion des formations et des échanges éducatifs et scientifiques





































185 Rayonnement culturel et scientifique




32

1

33




30

8

38




29

2

31

EPMQB - Etablissement public du musée du quai Branly





































175 Patrimoines




249




249




263

0

263




253




253

Total




281

1

282




293

8

301




282

2

284

(1) La réalisation 2008 reprend la présentation du RAP 2008. (3) Selon les informations fournies dans le RAP du programme chef de file.

(2) Emplois des opérateurs inclus dans le plafond d'emplois du ministère.





Analyse des résultats







Emplois des opérateurs

Comme dans les documents budgétaires des années précédentes, les données relatives aux emplois rémunérés par les opérateurs du programme, en prévision comme en réalisation, sont issues d’une enquête déclarative annuelle effectuée auprès de chacun d’eux.

Il convient de noter que le nombre élevé d’opérateurs du programme 150 (plus de 200) ne permet qu’une fiabilisation progressive des données au fil des enquêtes.

La fiabilisation accrue de l’enquête pour 2009 a permis d’obtenir des données de la part de 39 établissements qui n’avaient pas répondu les années précédentes. L’enquête a ainsi permis d’obtenir des données de « nouveaux entrants » à hauteur de 281 ETPT pour les catégories pour lesquelles on ne disposait d’aucune donnée (AMUE, Agence Europe Education Formation France, ADU Drôme Ardèche, BULAC, Collège de France, RENATER).

L’exercice de fiabilisation devrait s’achever dans les années à venir, l’année 2009 étant marquée par une couverture quasiment exhaustive du périmètre appréhendant l’ensemble des opérateurs du programme, principaux et secondaires.

A l’avenir, pour remplir le RAP, seront utilisées les restitutions de l’application de décompte des emplois OREMS, mise en service en mars 2010, interfacée avec les fichiers de paye des établissements, ce qui permettra d’atteindre l’exhaustivité pour les établissements passés aux RCE et une grande fiabilité dans le décompte des ETPT.

Pour l’année 2009, les réalisations d’emplois rémunérés par les opérateurs s’élèvent au total à 65 572 ETPT, dont 52 822 ETPT relèvent du plafond État des opérateurs et 12 750 ETPT sont décomptés hors-plafond.


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