Annexes budgétaires

TOTAL des recettes donnant lieu à encaissement	141 791	2 665
144 456
Recettes non encaissables	2 613	0	2 613
TOTAL recettes	144 403	2 665	147 068

Répartition des dépenses par nature



Répartition des recettes par origine



Dépenses 2009 DE L’OPÉRATEUR par destination

Avertissement : Les dépenses 2009 présentées par destination n’incluent pas les charges non décaissables comme les amortissements et les dépréciations d’actif.

			(en milliers d’euros)
Destination	Personnel	Fonctionnement		Intervention	Investissement	Total
Prévision Consommation
101 - Formation initiale et continue du baccalauréat à la licence	12 225	2 137			339	14 701
	11 420	2 092			369	13 881
102 - Formation initiale et continue de niveau master	26 340	8 486			996	35 822
	25 351	7 855			920	34 126
103 - Formation initiale et continue de niveau doctorat	2 035	310			61	2 406
	2 226	217			62	2 505
105 - Bibliothèques et documentation	8 120	3 123			282	11 525
	7 179	2 506			525	10 210
111 - Recherche universitaire en sciences de l’homme et de la société	16 817	6 781			147	23 745
	15 728	6 191			150	22 069
112 - Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale	101	668			182	951
	145	191			476	812
113 - Diffusion des savoirs et musées	232	505				737
	119	419				538
114 - Immobilier	432	16 656			7 274	24 362
	423	16 552			10 197	27 172
115 - Pilotage et animation du programme de l’établissement	19 379	7 912			3 081	30 372
	17 440	7 624			776	25 840
201 - Aides directes	472	7 624			3	8 099
	620	7 082			6	7 708
202 - Aides indirectes	73	391				464
	21	258				279
203 - Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives	18	341				359
	269	341			35	645
Destinations autres programmes
Total des crédits prévus	86 244	54 934			12 365	153 543
Total des crédits consommés	80 941	51 328			13 516	145 785

Répartition des dépenses par destination

CONSOLIDATION DES EMPLOIS DE L’OPÉRATEUR

	Réalisation 2008 (RAP)	Prévision 2009 (Budget prévisionnel)	Réalisation 2009 (Compte financier)
Emplois (ETP) rémunérés par l'opérateur	783	761	478
- sous plafond (1)	773	494	428
- hors plafond	10	267	50
Autres emplois (ETPT) en fonction dans l’opérateur	590	598	589
- rémunérés par l'État par ce programme	587	595	587
- rémunérés par l'État par les autres programmes de rattachement	3	3	2

(1) Pour la « Prévision 2009 », il s’agit du plafond des autorisations d’emplois prévues en LFI 2009.

Analyse des résultats

Présentation de la catégorie d’opérateurs

La catégorie d’opérateurs « Instituts d’études politiques (IEP) » regroupe les neuf IEP : Aix-en-Provence, Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Rennes, Strasbourg, Paris et Toulouse.

L’ensemble de leurs missions et activités est décrit au sein du projet annuel de performances 2009.

Ces établissements peuvent bénéficier des responsabilités et des compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines définies par la loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités :

- sur demande et dans les conditions fixées par l‘article 712-8 du code de l’éducation, pour les EPCSCP,

- sur demande et dans des conditions fixées par décret en conseil d’État pour les EPA dont les missions comportent l’enseignement supérieur et la recherche.

Ils sont, par ailleurs, habilités à créer une fondation partenariale et à bénéficier du transfert des biens mobiliers et immobiliers appartenant à l’État qui leur sont affectés ou sont mis à leur disposition, dans des conditions fixées par décret en conseil d’État pour les EPA.

Universités

Financement de l’état

							(en milliers d’euros)
		Réalisation 2008			LFI 2009			Réalisation 2009
Action ou programme intéressé ou nature de la dépense		Autorisations d’engagement	Crédits de paiement		Autorisations d’engagement	Crédits de paiement		Autorisations d’engagement	Crédits de paiement
Action n° 01 : Formation initiale et continue du baccalauréat à la licence		482 879	482 879		946 789	946 789		949 340	949 340
Subventions pour charges de service public		482 879	482 879		946 789	946 789		949 340	949 340
Action n° 02 : Formation initiale et continue de niveau master		285 387	285 387		653 103	653 103		653 772	653 772
Subventions pour charges de service public		285 387	285 387		653 103	653 103		653 772	653 772
Action n° 03 : Formation initiale et continue de niveau doctorat		16 394	16 394		180 219	180 219		195 334	195 334
Subventions pour charges de service public		16 394	16 394		180 219	180 219		195 334	195 334
Action n° 05 : Bibliothèques et documentation		96 540	96 540		151 103	151 103		148 861	148 861
Subventions pour charges de service public		96 540	96 540		151 103	151 103		148 861	148 861
Action n° 06 : Recherche universitaire en sciences de la vie, biotechnologies et santé