Autorisations d’engagement
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Crédits de paiement
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Catégorie
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Prévision LFI
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Consommation
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Prévision LFI
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Consommation
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Transferts aux autres collectivités
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4 657 932
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4 657 932
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Transfert aux autres collectivités
4,5 M€ ont été versés au titre des actions spécifiques :
- 4,0 M€ pour les dotations d’amorçage des PRES de Grenoble et de Montpellier ;
- 0,5 M€ au profit de la fondation ENS au titre des crédits scientifiques des contrats de projets État-Région (CPER) - 2007-2013.
0,1 M€ ont été attribués au titre des crédits de fonctionnement déterminés par la négociation contractuelle au profit de plusieurs établissements (Ecole Supérieure des Technologies Industrielles Avancées – Estia -, Institut Curie et le PRES de Bordeaux).
action n° 13 : Diffusion des savoirs et musées
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Prévision LFI
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Réalisation
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(y.c. FDC et ADP)
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Titre 2
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Autres titres
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Total
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Titre 2
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Autres titres
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Total
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Autorisations d’engagement
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32 239 536
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45 298 358
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77 537 894
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31 463 755
|
50 377 917
|
81 841 672
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Crédits de paiement
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32 239 536
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45 298 358
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77 537 894
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31 463 755
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50 377 917
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81 841 672
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Enseignants du 1er degré
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0
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Enseignants du 2nd degré
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15
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Enseignants stagiaires (élèves des ENS)
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0
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Personnels enseignants chercheurs et assimilés
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55
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Personnels d’accompagnement et de suivi des élèves et étudiants
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0
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Personnels d’encadrement
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26
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Personnels administratifs, techniques et de services hors encadrement
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739
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Personnels des bibliothèques et des musées
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14
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Total en ETPT
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849
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éléments de la dépense par nature
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dépenses de fonctionnement
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Autorisations d’engagement
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Crédits de paiement
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Catégorie
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Prévision LFI
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Consommation
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Prévision LFI
|
Consommation
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Subventions pour charges de service public
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45 282 168
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49 888 302
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45 282 168
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49 888 302
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Subventions pour charges de service public
Les crédits de masse salariale liés à l’accession des établissements aux RCE et aux modifications réglementaires (contrats doctoraux et primes d’excellence scientifique)
1,0 M€ en AE et en CP a été consacré au financement des PES (ex-PEDR) jusqu’ici supportées par le Titre 2.
Les autres crédits de fonctionnement
48,9 M€ en AE et CP ont été consacrés aux crédits de fonctionnement hors masse salariale transférée des opérateurs du P150.
a- le fonctionnement des établissements dont la dotation est calculée par le modèle d'allocation des moyens (hors PES):
1,5 M€ en AE et CP ont été versés à 98 % aux universités et 2 % aux écoles d’ingénieurs.
b- le fonctionnement des établissements « hors modèle »
Une dotation de 41,3 M€ en AE et CP a été consacrée au fonctionnement des grands établissements ou autres établissements non couverts par le modèle d'allocation des moyens.
- 62 %, soit 25,8 M€, de ces crédits financent le fonctionnement d’opérateurs secondaires du P150 dont :
- 25,5 M€ au titre de la subvention de fonctionnement allouée à l’Etablissement public du musée du quai Branly (EPMQB) dont 570 000 € pour les acquisitions d’œuvres d’art. En 2009 l’établissement présente une exposition d’anthropologie, cinq expositions dossier, quatre expositions temporaires et un programme d’animation culturelle autour des arts vivants : festivals, théâtre, cinéma et colloques ;
- 0,3 M€ accordés au Centre national d’histoire de l’immigration (CNHI).
- 23 %, soit 9,7 M€, permettent de financer le fonctionnement d’établissements à vocation principale de recherche dont :
- 9,6 M€ au titre du contrat du Muséum national d’histoire naturelle. En 2009, les principales manifestations organisées dans les galeries du Jardin des plantes ont été l’exposition « L’Or des Amériques » et l’ensemble des événements organisés dans le cadre de l’année Darwin ;
- 0,1 M€ à destination des observatoires.
- 13 %, soit 5,34 M€, de ces crédits correspondent à la subvention annuelle du CNAM, pour le musée des arts et métiers. Les principales actions conduites par l’établissement ont été la réalisation d’expositions telles que « De mémoire d’ordinateurs », « Bien vu Varilux ! 50 ans d’innovation du verre progressif », « L’avion de l’exploit -1909, Louis Blériot traverse la manche », « Toujours plus vite ! Les défis du rail ».
- 1 %, soit 0,4 M€, de ces crédits financent l’Office de coopération et d’information muséographiques (OCIM) à l’université de Dijon.
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