|
Prévision LFI
|
Réalisation
|
(y.c. FDC et ADP)
|
Titre 2
|
Autres titres
|
Total
|
Titre 2
|
Autres titres
|
Total
|
Autorisations d’engagement
|
158 260 310
|
377 571 622
|
535 831 932
|
147 228 950
|
357 284 589
|
504 513 539
|
Crédits de paiement
|
158 260 310
|
377 571 622
|
535 831 932
|
147 228 950
|
357 269 686
|
504 498 636
|
Enseignants du 1er degré
|
0
|
Enseignants du 2nd degré
|
15
|
Enseignants stagiaires (élèves des ENS)
|
0
|
Personnels enseignants chercheurs et assimilés
|
1 556
|
Personnels d’accompagnement et de suivi des élèves et étudiants
|
0
|
Personnels d’encadrement
|
66
|
Personnels administratifs, techniques et de services hors encadrement
|
510
|
Personnels des bibliothèques et des musées
|
0
|
Total en ETPT
|
2 147
|
d épenses de fonctionnement
Dépenses de fonctionnement courant
0,01 M€ en AE de l’action sociale dans les rectorats.
SUBVENTIONS POUR CHARGES DE SERVICE PUBLIC
Le total des dépenses s’élève à 355,3 M€ en AE et CP.
Les crédits de masse salariale liés à l’accession des établissements aux responsabilités et compétences élargies, incluant les contrats doctoraux les primes d’excellence scientifique (PES), s’élèvent à 291,4 M€ en AE et CP.
Les autres crédits de fonctionnement
63,9 M€ en AE et CP ont été consacrés aux crédits de fonctionnement hors masse salariale transférée des opérateurs du P150.
a- le fonctionnement des établissements dont la dotation est calculée par le modèle d'allocation des moyens (Hors PES)
53 M€ en AE et CP ont été versés à 79 % aux universités et 21 % aux écoles d’ingénieurs
b- le fonctionnement des établissements « hors modèle »
Une dotation de 3,5 M€ en AE et CP a été consacrée au fonctionnement des grands établissements ou autres établissements non couverts par le modèle d'allocation des moyens.
- 77,2 %, soit 2,7 M€, de ces crédits financent le fonctionnement des écoles normales supérieures ;
- 7,7 % soit 0,3 M€, de ces crédits financent le fonctionnement des écoles et formations d’ingénieurs IOTA et SUPELEC
- 6 % soit 0,2 M€, pour l’université de Corse;
- 6 %, soit 0,2 M€, de ces crédits financent le fonctionnement du le Collège de France ;
- 2 %, soit 0,1 M€, de ces crédits financent le fonctionnement du CNAM et de l’Institut de Physique du Globe de Paris.
c- Les actions spécifiques (7,4 M€ en AE et CP)
5,5 M€ ont été alloués au titre des crédits scientifiques des contrats de projets État-Région (CPER) 2007-2013 compte tenu des engagements pris à la signature des CPER.
1,9 M€ ont été attribués au titre de l’Institut universitaire de France (IUF).
dépenses d’intervention
|
Autorisations d’engagement
|
Crédits de paiement
|
Catégorie
|
Prévision LFI
|
Consommation
|
Prévision LFI
|
Consommation
|
Transferts aux autres collectivités
|
|
1 967 327
|
|
1 967 327
|
Transferts aux autres collectivités
1,5 M€ en AE et CP au titre de CPER au PRES de Toulouse ;
0,44 M€ en AE et CP ont été attribués à l’École supérieure de physique et de chimie industrielle de la ville de Paris (ESPCI) ;
0,02 M€ en AE et CP ont été attribués à l’Institut Curie.
action n° 09 : Recherche universitaire en physique nucléaire et des hautes énergies
|
|
|
|
Prévision LFI
|
Réalisation
|
(y.c. FDC et ADP)
|
Titre 2
|
Autres titres
|
Total
|
Titre 2
|
Autres titres
|
Total
|
Autorisations d’engagement
|
4 914 352
|
9 434 106
|
14 348 458
|
223 728
|
9 037 999
|
9 261 727
|
Crédits de paiement
|
4 914 352
|
9 434 106
|
14 348 458
|
223 728
|
9 037 999
|
9 261 727
|
Enseignants du 1er degré
|
0
|
Enseignants du 2nd degré
|
0
|
Enseignants stagiaires (élèves des ENS)
|
0
|
Personnels enseignants chercheurs et assimilés
|
9
|
Personnels d’accompagnement et de suivi des élèves et étudiants
|
0
|
Personnels d’encadrement
|
0
|
Personnels administratifs, techniques et de services hors encadrement
|
6
|
Personnels des bibliothèques et des musées
|
0
|
Total en ETPT
|
15
|
éléments de la dépense par nature
|
|
|
dépenses de fonctionnement
|
Autorisations d’engagement
|
Crédits de paiement
|
Catégorie
|
Prévision LFI
|
Consommation
|
Prévision LFI
|
Consommation
|
Dépenses de fonctionnement autres que celles de personnel
|
|
59
|
|
59
|
Subventions pour charges de service public
|
9 434 106
|
9 037 940
|
9 434 106
|
9 037 940
|
SUBVENTIONS POUR CHARGES DE SERVICE PUBLIC
Le total des dépenses s’élève à 9,0 M€ en AE et CP.
Les crédits de masse salariale liés à l’accession des établissements aux responsabilités et compétences élargies, incluant les contrats doctoraux et les primes d’excellence scientifique (PES), s’élèvent à 8,0 M€ en AE et CP.
Les autres crédits de fonctionnement
1,0 M€ en AE et CP a été consacré aux crédits de fonctionnement hors masse salariale transférée des opérateurs du P150.
a- le fonctionnement des établissements dont la dotation est calculée par le modèle d'allocation des moyens (Hors PES) :
0,8 M€ en AE et CP soit 85 % aux universités et 15 % aux écoles d’ingénieurs
b- les actions spécifiques :
0,25 M€ en AE et CP ont été alloués au titre des crédits scientifiques des contrats de projets État-Région (CPER) 2007-2013.
action n° 10 : Recherche universitaire en sciences de la terre, de l’univers et de l’environnement
|
|
|
|
Prévision LFI
|
Réalisation
|
(y.c. FDC et ADP)
|
Titre 2
|
Autres titres
|
Total
|
Titre 2
|
Autres titres
|
Total
|
Autorisations d’engagement
|
42 194 619
|
97 008 730
|
139 203 349
|
45 457 700
|
92 580 866
|
138 038 566
|
Crédits de paiement
|
42 194 619
|
97 008 730
|
139 203 349
|
45 457 700
|
92 589 213
|
138 046 913
|
Enseignants du 1er degré
|
0
|
Enseignants du 2nd degré
|
1
|
Enseignants stagiaires (élèves des ENS)
|
0
|
Personnels enseignants chercheurs et assimilés
|
483
|
Personnels d’accompagnement et de suivi des élèves et étudiants
|
0
|
Personnels d’encadrement
|
31
|
Personnels administratifs, techniques et de services hors encadrement
|
294
|
Personnels des bibliothèques et des musées
|
0
|
Total en ETPT
|
809
|
éléments de la dépense par nature
|
|
|
dépenses de fonctionnement
|
Autorisations d’engagement
|
Crédits de paiement
|
Catégorie
|
Prévision LFI
|
Consommation
|
Prévision LFI
|
Consommation
|
Dépenses de fonctionnement autres que celles de personnel
|
25 915
|
40 162
|
25 915
|
48 509
|
Subventions pour charges de service public
|
96 982 815
|
92 539 621
|
96 982 815
|
92 539 621
|
Dépenses de fonctionnement courant
0,049 M€ en AE et CP
- 0,034 M€ en AE et CP dépenses liées à la mission de diffusion de l’information scientifique assurée par le bureau des longitudes.
- 0,015 M€ en AE et CP d’action sociale dans les rectorats.
Le montant résiduel négatif en AE de -8 347 € est expliqué dans la partie consacrée à l’analyse des écarts entre LFI et crédits consommés dans les éléments transversaux de la JPE.
SUBVENTIONS POUR CHARGES DE SERVICE PUBLIC
Le total des dépenses s’élève à 92,5 M€ en AE et CP
Les crédits de masse salariale liés à l’accession des établissements aux responsabilités et compétences élargies, incluant les contrats doctoraux les primes d’excellence scientifique (PES), s’élèvent à 72,1 M€ en AE et CP.
Les autres crédits de fonctionnement
20,4 M€ en AE et CP ont été consacrés aux crédits de fonctionnement hors masse salariale transférée des opérateurs du P150.
a- le fonctionnement des établissements dont la dotation est calculée par le modèle d'allocation des moyens (hors PES) :
11,9 M€ en AE et CP ont été versés à 99 % aux universités et 1 % aux écoles d’ingénieurs
b- le fonctionnement des établissements « hors modèle »
Une dotation de 6 M€ en AE et CP a été consacrée au fonctionnement des grands établissements ou autres établissements non couverts par le modèle d'allocation des moyens.
- 91 %, soit 5,5 M€, permettent de financer le fonctionnement d’établissements à vocation principale de recherche et des opérateurs secondaires du P150 : l’Observatoire de Paris (2,8 M€), l’Institut de Physique du Globe de Paris (1,4 M€), l’Observatoire de la Cote d’azur (0,8 M€) et le MNHN (0,5 M€) ;
- 7 %, soit 0,4 M€, de ces crédits financent le fonctionnement des écoles normales supérieures ;
- 1 %, soit 0,1 M€, de ces crédits financent le fonctionnement du Collège de France.
c- Les actions spécifiques : 2,5 M€ en AE et CP
1,8 M€ ont été alloués au titre des crédits scientifiques des contrats de projets État-Région (CPER) 2007-2013.
0,7 M€ ont été attribués au titre des actions spécifiques suivantes :
- 0,5 M€ au titre de l’Institut universitaire de France (IUF) ;
- 0,2 M€ ont été versés au laboratoire de mécanique céleste.
dépenses d’intervention
|
Autorisations d’engagement
|
Crédits de paiement
|
Catégorie
|
Prévision LFI
|
Consommation
|
Prévision LFI
|
Consommation
|
Transferts aux autres collectivités
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1 083
|
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1 083
|
Transferts aux AUTRES collectivités
1 083 € en AE et CP ont été versés au titre du pôle universitaire guyanais.
action n° 11 : Recherche universitaire en sciences de l’homme et de la société
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