Annexes budgétaires

(1) cf. commentaires ci-après

L’information définitive relative aux comptes financiers des établissements sera disponible lors de la remontée des réponses fournies par l’enquête annuelle envoyée par le MESR en parallèle de la campagne des RAP. 

Recettes (RCE +non RCE)



Recettes (RCE)



Répartition des dépenses par nature





Répartition des recettes par origine




Dépenses 2010 DE L’OPÉRATEUR par destination

Avertissement : Les dépenses 2010 présentées par destination n’incluent pas les charges non décaissables comme les amortissements et les dépréciations d’actifs.

			(en milliers d’euros)
Destination	Personnel	Fonctionnement		Intervention	Investissement	Total
Prévision Consommation
101 - Formation initiale et continue du baccalauréat à la licence	1 451	1 393				2 844
	1 853	871			158	2 882
102 - Formation initiale et continue de niveau master	14 509	4 315			1 182	20 006
	22 627	2 659			709	25 995
103 - Formation initiale et continue de niveau doctorat	8 263	38				8 301
	7 016	149				7 165
105 - Bibliothèques et documentation	6 420	2 514			247	9 181
	6 196	2 772			136	9 104
106 - Recherche universitaire en sciences de la vie, biotechnologies et santé	6 820	4 496			2 292	13 608
	5 933	3 625			1 491	11 049
107 - Recherche universitaire en mathématiques, sciences et techniques de l’information et de la communication, micro et nanotechnologies	5 339	2 202			516	8 057
	3 381	1 447			254	5 082
108 - Recherche universitaire en physique, chimie et sciences pour l’ingénieur	9 435	5 929			3 463	18 827
	8 746	4 066			3 511	16 323
110 - Recherche universitaire en sciences de la terre, de l’univers et de l’environnement	3 015	1 534			1 516	6 065
	2 246	886			677	3 809
111 - Recherche universitaire en sciences de l’homme et de la société	12 293	2 128			224	14 645
	8 001	1 612			167	9 780
112 - Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale	3 410	3 876			1 066	8 352
	2 779	1 896			528	5 203
113 - Diffusion des savoirs et musées	1 636	648			130	2 414
	1 702	604			118	2 424
114 - Immobilier	6 906	11 812			14 328	33 046
	7 021	13 834			9 678	30 533
115 - Pilotage et animation du programme de l’établissement	72 380	8 491			2 146	83 017
	71 952	9 747			1 008	82 707
201 - Aides directes		10				10
202 - Aides indirectes		100				100
	96	1				97
203 - Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives	1 355	1 228			18	2 601
	875	781			22	1 678
Destinations autres programmes
Total des crédits prévus	153 232	50 714			27 128	231 074
Total des crédits consommés	150 424	44 950			18 457	213 831

Répartition des dépenses par destination

CONSOLIDATION DES EMPLOIS DE L’OPÉRATEUR

	Réalisation 2009 (1)	Prévision 2010 (2)	Réalisation 2010
Emplois (ETP) rémunérés par l'opérateur	416	3 317	2 936
- sous plafond	166	3 140	2 615
- hors plafond	250	177	321
Autres emplois (ETPT) en fonction dans l’opérateur	4 504	1 635	1 714
- rémunérés par l'État par ce programme	4 463	1 635	1 714
- rémunérés par l'État par les autres programmes de rattachement	41

(1) La réalisation 2009 reprend la présentation du RAP 2009.

(2) La prévision 2010 fait référence aux plafonds des autorisations d'emplois votés en Loi de finances initiale 2010 ou, le cas échéant, en Loi de finances rectificatives 2010.

Analyse des résultats

Les Écoles normales supérieures (ENS) sont des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel. Deux d’entre elles sont situées en région parisienne (à Paris, rue d’Ulm, et à Cachan) ; les deux écoles situées à Lyon ont été réunies pour former une nouvelle « École Normale Supérieure de Lyon » au 1er janvier 2010. Elles couvrent l’ensemble des champs disciplinaires offerts par les universités.

Les missions

Les ENS ont pour mission de préparer, par une formation culturelle et scientifique de haut niveau, des élèves recrutés sur concours qui se destinent prioritairement aux carrières de l’enseignement supérieur, de la recherche et éventuellement du second degré. Elles accueillent des élèves normaliens, ainsi que des étudiants préparant un master et des doctorants. Les élèves poursuivent majoritairement leurs études vers une formation doctorale dans le cadre de formations dispensées en co-accréditation avec les universités partenaires.

Les écoles constituent un vivier important pour une recherche scientifique dynamique et de qualité qui leur confère une reconnaissance de niveau international. Les activités de recherche s’inscrivent dans une politique partenariale forte: pôles de recherche et d’enseignement supérieur (PRES), réseaux thématiques de recherche avancée (RTRA) et pôles de compétitivité. Les ENS représentent ainsi un pôle d’attraction pour les étudiants comme pour les organismes, renforcé par un ancrage dans le tissu économique régional.

Par ailleurs, les ENS lyonnaises ainsi que celle de Cachan bénéficient du plan « Campus », respectivement dans le cadre du PRES de Lyon et dans le projet d’aménagement du plateau de Saclay.

Parallèlement, les écoles ont entrepris des efforts de restructuration interne, notamment au regard des instances de gouvernance, visant à accroître leurs performances, leur efficience et leur visibilité dans le paysage universitaire européen. Ces efforts ont permis à la nouvelle école lyonnaise ainsi qu’à l’ENS Ulm de bénéficier de l’accès aux Responsabilités et Compétences Élargies (RCE) dès le 1er janvier 2010. L’ENS de Cachan s’inscrira dans ce dispositif au 1er janvier 2011.

L’articulation avec les actions du programme

Au titre du programme 150, les activités des ENS relèvent de l’action 02 « formation initiale et continue de niveau master », de l’action 03 « formation initiale et continue de niveau doctorat », de l’action 05 « bibliothèques et documentation », et enfin des actions liées à la recherche (actions 06 à 08 et 10 à 12).Les actions transversales du programme (immobilier, pilotage et support du programme) comportent également des crédits destinés à ces établissements.

Au titre du programme 231, les ENS contribuent à l’action 03 « santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives ».

Les liens avec la tutelle ministérielle

Les ENS sont placées sous la tutelle de la ministre chargée de l’enseignement supérieur. Celles d’Ulm et Cachan relèvent de deux décrets du 26 août 1987 dont la révision est engagée ; un décret statutaire relatif à la nouvelle ENS de Lyon est entré en vigueur au 31 décembre 2009.

Chaque ENS conclut un contrat quadriennal avec le ministère en charge de l’enseignement supérieur. Cet engagement permet de fixer les objectifs en termes d’offre de formation, de diversification des parcours, d’ouverture internationale, de développement et de rayonnement de l’école. Les deux ENS d’Île-de-France ont signé en 2010 leur contrat pour la période 2010-2013. La nouvelle ENS lyonnaise négociera un nouveau projet à la rentrée 2010, à l’issue de son évaluation par l’AERES.

EPCJ - Etablissement public du campus de Jussieu