Annexe 3 : Avis de la Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt sur le défrichement
Annexe 4 : Attestation notariée
Annexe 5 : Accord du propriétaire Valor’Aisne
Annexe 6 : Arrêté de servitude d’utilité publique IC/2008/107
Annexe 7 : Arrêté Préfectoral d’autorisation du centre de tri de Villeneuve-Saint-Germain
Annexe 8 : Avis du maire sur la remise en état - 2011
ANNEXES DU DOSSIER TECHNIQUE
Annexe 1 : Calcul d’équivalence en fonds et flancs de casiers – ANTEA
Annexe 2 : Evaluation de stabilité de l’installation de stockage – ANTEA
Annexe 3 : Evaluation des venues d’eau en pied de talus - ANTEA
Annexe 4 : Dimensionnement des ouvrages de rétention des eaux pluviales - ANTEA
Annexe 5 : Bilan hydrique prévisionnel de l’installation de stockage – ANTEA
Annexe 6 : Dimensionnement du séparateurs à hydrocarbures et de dispositif de traitement des eaux usées du site- ANTEA
Annexe 7 : Comparaison de la capacité drainante des solutions d’étanchéité /drainage en couverture finale – INSA VALOR
Annexe 8 : Mode de traitement alternatif des lixiviats : Le Cogébiome
ANNEXES DE L’ETUDE D’IMPACT
Annexe 1 : Etude géologique, hydrologique et géotechnique – AH2D
Annexe 2 : Tierce expertise des études et avis hydrogéologique - BRGM
Annexe 3 : Etude de faisabilité géotechnique – RINCENT BTP
Annexe 4 : Etude d’équivalence des essais Lefranc - ANTEA
Annexe 5 : Expertise sur le système de gestion des eaux pluviales et propositions de lutte contre l’érosion des sols - SORANGE
Annexe 6 : Avis sur la surveillance des eaux souterraines et des eaux superficielles – juin 2011 – M. PONSART Hydrogéologue agrée pour le département de l’Aisne
Annexe 7 : Mesures olfactométriques – CETE APAVE NORD OUEST
Annexe 8 : Etude paysagère – TERRE et PAYSAGES
Annexe 9 : Expertises de la flore et la faune – 2006 - ECOTHEME
Annexe 10 : Préconisations de gestion et aménagements écologiques 2009 – CONSERVATOIRE DES SITES NATURELS DE PICARDIE
Annexe 11 : Bilan écologique – 2011 - ECOTHEME
Annexe 12 : Bilan sonore 2010 – CETE APAVE NORD OUEST
Annexe 13 : Modélisation de dispersion atmosphérique 2011– SOCOTEC
ANNEXES DE L’ETUDE DE DANGER
Annexe 1 : Estimation des flux thermiques émis par l’incendie d’alvéoles de déchets – SOCOTEC
ANNEXES DU DOSSIER HYGIENE & SECURITE
Annexe 1 : Protocole de sécurité pour les opérations de chargement / déchargement
Annexe 2 : Plan de prévention
Annexe 3 : Procédure de visite
Dossier de Demande d’Autorisation d’Exploiter l’EcoCentre la Tuilerie Novembre 2011