A N° déclaration d’intention
 PPEL A PROJETS RÉGIONAL
RECHERCHE ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIES
D
Ne rien inscrire
dans cette case
ÉCLARATION D’INTENTION 2009
Ce document sera transmis, sous réserve d’une clause de confidentialité, aux membres du bureau et des responsables des commissions du CCRRDT, pour instruction des dossiers avec les services de la Région.
Thématique prépondérante du projet
Les thématiques distinguées dans le cadre de cet appel à projets sont les suivantes :
1- Aéronautique, Espace, Systèmes Embarquées & Matériaux nouveaux 3- Biologie / Santé
2- Agriculture et Agroalimentaire 4- Autres
Labellisation
Votre projet est-il labellisé par un pôle de compétitivité présent sur le territoire de Midi-Pyrénées ?
(Si oui, joindre obligatoirement à cette déclaration d’intention la copie de l’attestation de labellisation signée du pôle)
Durée du projet
|
Porteur du projet
Civilité Titre
Prénom Nom
Téléphone Courriel
Laboratoire public midi pyrénéen de rattachement
Code UMR 9000 par exemple
Acronyme
Nom complet
Adresse complète
Nom du directeur du laboratoire
|
Tutelle maître d’ouvrage
(Organisme maître d’ouvrage : personne morale avec qui la Région pourra passer contrat et qui gèrera la subvention régionale)
Nom Si autre, précisez
Adresse
|
Fait à
le
Signature du directeur du laboratoire porteur
|
Date et signature du président/directeur et cachet de chacun des organismes tutelles du laboratoire porteur de projet.
|
Financement régional sur le même projet
Ce projet a-t-il déjà été financé par la Région Midi-Pyrénées ?
Si oui, dans quel cadre :
Appel à Projet Régional Recherche et Transfert de Technologies
(indiquer ici le numéro de dossier régional)
Appel à Projet Régional Recherche en Transfert Clinique et Normalisation
(indiquer ici le numéro de dossier régional)
Allocation de recherche pour un doctorant
(indiquer ici l’année de la subvention et le nom du porteur du dossier)
Allocation de recherche post-doctorale
(indiquer ici l’année de la subvention et le nom du porteur du dossier)
Manifestation scientifique
(indiquer ici le numéro de dossier régional)
Chaire d’Excellence Pierre de Fermat
(indiquer ici l’année de la subvention et le nom du lauréat)
Autre mesure de soutien
(indiquer ici le numéro de dossier régional)
Ce projet fait-t-il actuellement ou fera-t-il au cours de l’année 2009 l’objet d’une demande de financement complémentaire à la Région Midi-Pyrénées ?
Si oui, dans quel cadre :
Appel à projet régional recherche en transfert clinique et normalisation , dans ce cas, indiquer le nom de la personne porteuse du projet
Allocation de recherche pour un doctorant , dans ce cas, indiquer le nom de la personne porteuse du dossier
Allocation de recherche post-doctorale , dans ce cas, indiquer le nom de la personne porteuse du dossier
Manifestation scientifique , dans ce cas, indiquer le nom de la personne porteuse du dossier
Chaire d’Excellence Pierre de Fermat , dans ce cas, indiquer le nom de la personne porteuse du dossier
Autre mesure de soutien (indiquer laquelle) , dans ce cas, indiquer le nom de la personne porteuse du dossier
|
Résumé du projet (500 caractères maximum, soit 5-6 lignes environ)
|
Annexe financière
Les montants indiqués ici ont valeurs d’estimation prévisionnelle uniquement.
Seules les dépenses éligibles dans le cadre de l’appel à projet régional recherche et transfert de technologie de la Région Midi-Pyrénées sont à indiquer ici. Cela exclut notamment toutes dépenses de personnel, statutaire ou non.
La Région ne prend en charge qu’un maximum de 40% des dépenses éligibles (35 % dans le cadre de la sous-traitance).
Les dépenses sont à mentionner en incluant le taux de TVA non récupéré par la tutelle maître d’ouvrage.
Dépenses pour l’année 2009
|
Coût total des frais éligible du projet
|
Montant de la subvention régionale demandé
|
Fonctionnement
|
€
|
€
|
Investissement
|
€
|
€
|
Dépenses pour l’année 2010
Ce deuxième tableau n’est à remplir que pour les projets ayant une durée de deux ans.
|
Coût total des frais éligible du projet
|
Montant de la subvention régionale demandé
|
Fonctionnement
|
€
|
€
|
Investissement
|
€
|
€
|
|
Partenariat :
Pour être éligible, le partenaire doit être situé en Midi-Pyrénées.
Pour que la déclaration d’intention soit recevable, il faut :
- au moins deux laboratoires basés en Midi-Pyrénées (laboratoire porteur et au moins un laboratoire partenaire)
- au moins une entreprise ou un organisme socio-économique partenaire, de la région Midi-Pyrénées. Attention, chaque partenaire entreprise ou organisme socio-économique devra joindre à cette déclaration une lettre d’intention signée.
- que le projet soit un projet de recherche et de transfert de technologies
Nom des laboratoires partenaires
|
Adresse du laboratoire
|
Est-il basé en Midi-Pyrénées ?
|
Personne contact (1 personne par laboratoire)
|
NOM Prénom
|
Courriel
|
Téléphone
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Nom des entreprises partenaires
|
Adresse
|
Statut (SA, SARL, EURL, …)
|
L’entreprise est-elle une PME1 ?
|
Est-elle basée en Midi-Pyrénées ?
|
Personne contact (1 personne par entreprise)
|
NOM Prénom
|
Courriel
|
Téléphone
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Nom des organismes socio-économiques partenaires
|
Adresse
|
Statut
|
Est-il basé en Midi-Pyrénées ?
|
Personne contact (1 personne par organisme)
|
NOM Prénom
|
Courriel
|
Téléphone
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Récapitulatif des pièces à joindre :
-
attestation de labellisation par un pôle de compétitivité, si nécessaire
-
attestation de chaque entreprise ou organisme socio-économique montrant sa volonté à travailler sur le projet
|
L’impression en noir & blanc, en recto-verso et éventuellement sur papier recyclé ou provenant de forêts gérées durablement ne nuit pas au bon traitement de votre dossier.
Appel à Projets Régional Recherche et Transfert de Technologies – Déclaration d’intention 2009
Dostları ilə paylaş: |
