Appel a projets

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A

N° déclaration d’intention


PPEL A PROJETS RÉGIONAL



RECHERCHE ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIES

D
Ne rien inscrire

dans cette case
ÉCLARATION D’INTENTION 2009


Ce document sera transmis, sous réserve d’une clause de confidentialité, aux membres du bureau et des responsables des commissions du CCRRDT, pour instruction des dossiers avec les services de la Région.



Intitulé du projet

     



Thématique prépondérante du projet



Les thématiques distinguées dans le cadre de cet appel à projets sont les suivantes :

1- Aéronautique, Espace, Systèmes Embarquées & Matériaux nouveaux 3- Biologie / Santé

2- Agriculture et Agroalimentaire 4- Autres
Labellisation

Votre projet est-il labellisé par un pôle de compétitivité présent sur le territoire de Midi-Pyrénées ?





(Si oui, joindre obligatoirement à cette déclaration d’intention la copie de l’attestation de labellisation signée du pôle)
Durée du projet






Porteur du projet

Civilité  Titre 

Prénom       Nom      

Téléphone       Courriel      


Laboratoire public midi pyrénéen de rattachement

Code UMR 9000 par exemple

Acronyme      

Nom complet      

Adresse complète      

Nom du directeur du laboratoire      






Tutelle maître d’ouvrage

(Organisme maître d’ouvrage : personne morale avec qui la Région pourra passer contrat et qui gèrera la subvention régionale)

Nom  Si autre, précisez      

Adresse      




Fait à

le


Signature du directeur du laboratoire porteur

Date et signature du président/directeur et cachet de chacun des organismes tutelles du laboratoire porteur de projet.



Financement régional sur le même projet
Ce projet a-t-il déjà été financé par la Région Midi-Pyrénées ? 

Si oui, dans quel cadre :

 Appel à Projet Régional Recherche et Transfert de Technologies

      (indiquer ici le numéro de dossier régional)

 Appel à Projet Régional Recherche en Transfert Clinique et Normalisation



      (indiquer ici le numéro de dossier régional)

 Allocation de recherche pour un doctorant



      (indiquer ici l’année de la subvention et le nom du porteur du dossier)

 Allocation de recherche post-doctorale



      (indiquer ici l’année de la subvention et le nom du porteur du dossier)

 Manifestation scientifique



      (indiquer ici le numéro de dossier régional)

 Chaire d’Excellence Pierre de Fermat



      (indiquer ici l’année de la subvention et le nom du lauréat)

 Autre mesure de soutien



      (indiquer ici le numéro de dossier régional)
Ce projet fait-t-il actuellement ou fera-t-il au cours de l’année 2009 l’objet d’une demande de financement complémentaire à la Région Midi-Pyrénées ? 

Si oui, dans quel cadre :


Appel à projet régional recherche en transfert clinique et normalisation , dans ce cas, indiquer le nom de la personne porteuse du projet      
Allocation de recherche pour un doctorant , dans ce cas, indiquer le nom de la personne porteuse du dossier      
Allocation de recherche post-doctorale , dans ce cas, indiquer le nom de la personne porteuse du dossier      
Manifestation scientifique , dans ce cas, indiquer le nom de la personne porteuse du dossier      
Chaire d’Excellence Pierre de Fermat , dans ce cas, indiquer le nom de la personne porteuse du dossier      
Autre mesure de soutien       (indiquer laquelle) , dans ce cas, indiquer le nom de la personne porteuse du dossier      




Résumé du projet (500 caractères maximum, soit 5-6 lignes environ)

     




Annexe financière
Les montants indiqués ici ont valeurs d’estimation prévisionnelle uniquement.

Seules les dépenses éligibles dans le cadre de l’appel à projet régional recherche et transfert de technologie de la Région Midi-Pyrénées sont à indiquer ici. Cela exclut notamment toutes dépenses de personnel, statutaire ou non.

La Région ne prend en charge qu’un maximum de 40% des dépenses éligibles (35 % dans le cadre de la sous-traitance).
Les dépenses sont à mentionner en incluant le taux de TVA non récupéré par la tutelle maître d’ouvrage.
Dépenses pour l’année 2009





Coût total des frais éligible du projet

Montant de la subvention régionale demandé

Fonctionnement

      €

      €

Investissement

      €

      €

Dépenses pour l’année 2010

Ce deuxième tableau n’est à remplir que pour les projets ayant une durée de deux ans.





Coût total des frais éligible du projet

Montant de la subvention régionale demandé

Fonctionnement

      €

      €

Investissement

      €

      €


Partenariat :


Pour être éligible, le partenaire doit être situé en Midi-Pyrénées.
Pour que la déclaration d’intention soit recevable, il faut :
- au moins deux laboratoires basés en Midi-Pyrénées (laboratoire porteur et au moins un laboratoire partenaire)

- au moins une entreprise ou un organisme socio-économique partenaire, de la région Midi-Pyrénées. Attention, chaque partenaire entreprise ou organisme socio-économique devra joindre à cette déclaration une lettre d’intention signée.



- que le projet soit un projet de recherche et de transfert de technologies


Nom des laboratoires partenaires

Adresse du laboratoire

Est-il basé en Midi-Pyrénées ?

Personne contact (1 personne par laboratoire)

NOM Prénom

Courriel

Téléphone

     

     



     

     

     

     

     



     

     

     

     

     



     

     

     

     

     



     

     

     

     

     



     

     

     



Nom des entreprises partenaires

Adresse

Statut (SA, SARL, EURL, …)

L’entreprise est-elle une PME1 ?

Est-elle basée en Midi-Pyrénées ?

Personne contact (1 personne par entreprise)

NOM Prénom

Courriel

Téléphone

     

     

     





     

     

     

     

     

     





     

     

     

     

     

     





     

     

     

     

     

     





     

     

     

     

     

     





     

     

     



Nom des organismes socio-économiques partenaires

Adresse

Statut

Est-il basé en Midi-Pyrénées ?

Personne contact (1 personne par organisme)

NOM Prénom

Courriel

Téléphone

     

     

     



     

     

     

     

     

     



     

     

     

     

     

     



     

     

     

     

     

     



     

     

     

     

     

     



     

     

     



Récapitulatif des pièces à joindre :


  • attestation de labellisation par un pôle de compétitivité, si nécessaire

  • attestation de chaque entreprise ou organisme socio-économique montrant sa volonté à travailler sur le projet

L’impression en noir & blanc, en recto-verso et éventuellement sur papier recyclé ou provenant de forêts gérées durablement ne nuit pas au bon traitement de votre dossier.




1 Indiquer si l’entreprise est une PME. Depuis le 1er janvier 2005, la définition des petites et moyennes entreprises en vigueur au niveau communautaire et national est celle publiée au Journal Officiel de l'Union Européenne : JO L 124 du 20.5.2003, p. 36–41.

Appel à Projets Régional Recherche et Transfert de Technologies – Déclaration d’intention 2009


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