Avant-Propos
- Bu səhifədəki naviqasiya:
- CCAG 18.3 la garantie de bonne exécution sera une garantie bancaire
- Les emballages devront être suffisamment résistants de sorte que les fournitures soient protégées des chocs ou des intempéries
- CCAG 26.1 Les Inspections et Essais sont : essai de Fonctionnement et de conformité
- Un représentant de la CPM/DPEF Un représentant de la DPEF Un représentant du MAED
- CCAG 27.1 Les pénalités de retard s’élèveront à : Les pénalités de retard s’élèveront à : 1/1000 de jour calendaire de retard.
- CCAG 28.3 La période de garantie est d’ Une année CCAG 28.5
42.CCAG 18.1 | |
|
Une garantie de bonne exécution sera requise, le montant de la garantie de bonne exécution sera de : Dix (10%)dumontant du marché | |
|
CCAG 18.3 |
la garantie de bonne exécution sera une garantie bancaire la garantie de bonne exécution sera libellée dans les monnaies de paiement du Marché, en pourcentage(s) du Prix du Marché]. |
|
CCAG 18.4 |
La garantie de bonne exécution sera libérée :30 jours après la réception après la réception provisoire |
|
CCAG 23.2 |
L’emballage, le marquage et les documents placés à l’intérieur et à l’extérieur des caisses seront : Les emballages devront être suffisamment résistants de sorte que les fournitures soient protégées des chocs ou des intempéries |
|
CCAG 24.1 |
L’assurance sera souscrite conformément à l’Incoterm applicable. |
|
CCAG 25.1 |
La responsabilité du transport des Fournitures sera comme indiquée dans les Incoterms. |
|
CCAG 26.1 |
Les Inspections et Essais sont : essai de Fonctionnement et de conformité |
|
CCAG 26.2 |
Les inspections et les essais seront réalisés au lieu de destination finale des fournitures par une commission de réception composé de :
|
|
CCAG 27.1 |
Les pénalités de retard s’élèveront à : Les pénalités de retard s’élèveront à : 1/1000 de jour calendaire de retard. |
|
CCAG 27.1 |
Le montant maximumdes pénalités de retard est plafonné à :7%du montant global du marché |
|
CCAG 28.3 |
La période de garantie est d’Une année |
|
CCAG 28.5 |
Le délai de réparation ou de remplacement sera de : 30 jours. |
Yüklə 3,11 Mb.
Dostları ilə paylaş:
