Catherine-Thérèse barreau, Professeur, Université de Rennes 1


partenariat entre l'Union européenne et la Fédération de Russie, sous la direction de Jean Raux et V. Korovkine, éditions Apogée, diffusion PUF, Rennes, 1998, 272 pages



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Le partenariat entre l'Union européenne et la Fédération de Russie, sous la direction de Jean Raux et V. Korovkine, éditions Apogée, diffusion PUF, Rennes, 1998, 272 pages.

"Association et perspectives partenariales", in Le concept d'association dans les accords passés avec la Communauté : essai de clarification, sous la direction de C. Christophe-Tchakaloff, Ed. Bruylant, Bruxelles, 1999, p. 89-137.

"Le respect des droits de l'homme, des principes démocratiques et de l'État de droit sous le signe de la "bonne gouvernance", principe fondamental "essentiel", dans le cadre de l'après-Lomé IV ", in liber amicorum en l'honneur du Recteur Jacques Georgel, La liberté dans tous ses états, Ed. Apogée, diffusion PUF, Rennes, 1998, p. 409-425.

Synthèse du 8ème atelier sur "Différenciation et coopération renforcées", in Actes du colloque CEDECE sur "La dynamique de la démarche communautaire dans la construction européenne, Paris, 12-13-14 octobre 2000, Actes, La documentation française, Paris, 2001, p.289-294..

Sous la direction de François Hervouet, Démarche communautaire et construction européenne - Dynamique des méthodes- volume 2, p. 289-294.

"Towards a pan-Euro-Mediterranean Association of proximity" in The European Union's enlargement and mediterranean strategies, a comparative analysis, sous la direction de M. Maresceau et E. Lannon , Editions Palgrave, Basingstoke New-York, 2001, p. 42-62.

La mise en perspective des Accords d'association euro-méditerranéens ", in L'Europe et la Méditerranée, sous la direction de Michel Dumoulin et Geneviève Duchenne, (participation à la Vème chaire Glaverbel d'études européennes, Université catholique de Louvain), PIE-Peter Lang, Bruxelles, 2001, p. 173-190.

"De Nice à Laeken: pour une approche structurante de la constitutionnalisation de l'Union européenne", Revue des Affaires Européennes, 2002, p. 61-74.

"Les associations, refonte complète du fascicule du Jurisclasseur Europe, Éditions techniques, fasc. 2204, 29 pages, octobre 2002.

"El horizonte institutional de la UE tras la conferenca intergubernamental" (de Biarritz a Niza), nov 2001, Blanca Vila Costa (coordinaza) p. 7 à 24.

"La capacité internationale de la CE et de l'Union européenne. La personnalité internationale", jurisclasseur Europe, fasc. 2200, Paris 2002.

"Les compétences expresses de caractère général", contribution au Jurisclasseur europe, Fasc. 2004, Ed. Paris 2002.

"Afrique-Caraïbes-Pacifique (partenariat)", éditions Dalloz, 2003, 33 pages.

"La cohérence, principe d'action du partenariat ACP/CE- États membres", contribution aux Mélanges en l'honneur du Professeur Jean-Victor Louis, Université libre de Bruxelles, 2003, 137-153.

"De l'identité internationale à la personnalité internationale de l'Union européenne (contribution à la convention sur l'avenir de l'Union européenne) in Mélanges en hommage à Guy Isaac - 50 ans de droit communautaire, Presses de l'Université des Sciences sociales, 2004, 983 pages, p. 137-154.

"Les principes structurants de l'accord de partenariat ACP/CE et États-membres de l'Union européenne" in Actes du colloque " Les relations ACP-UE après le modèle de Lomé: Quel partenariat ?, Schoelcher, Martinique, 15-16 janvier 2001 (journée nationale d'études de la CEDECE organisées par le CEDRE et le CRPLC), Ed. Bruylant, Bruxelles, 2004.

"Les compétences expresses de caractère général". Juris-classeur Europe, 2004.

"Des associés... aux associables à l'Union européenne, actualité de l'association" ... Mélanges en l'honneur de Thibault Flory, 2004.

"Le droit des relations extérieures de l'Union Européenne : la dynamique des compétences implicites en question", Mélanges en l'honneur du Professeur J.C Gautron, "Les dynamiques du droit européen en début de siècle", Ed. Pedone, 2004, 783.

"Les relations extérieures de l'Union européenne : les compétences implicites en question", in Les dynamiques du droit européen en début de siècle, Études en l'honneur de Jean-Claude Gautron, Ed. Pédone, Paris 2004, p. 793-814.

"De l'identité internationale à la personnalité internationale de l'Union européenne : Contribution à la Convention sur l'avenir de l'Union européenne, in Blanquet M. : Mélanges en hommage à Guy Isaac, 50 ans de droit communautaire, Presses universitaires de sciences sociales de Toulouse, 2004, p. 137-154.

Yves RENOUF, Conseiller, Division des affaires juridiques, Organisation mondiale du commerce, Genève


Doctorant - Rennes 1

"La politique commune de la pêche et le droit de l'OMC in La Politique commune de la pêche : vers un développement durable, sous la direction de Catherine Flaesch-Mougin, Danielle Charles-Le Bihan, Christian Lequesne, Éditions Apogée, Rennes, diffusion PUF, 2002, p.175-205.

"Do Regional Agreements/Treaties Create Legal Issues? ", in Strengthening Relations with Arab and Islamic Countries through International Law, PCA International Law Seminar, 2001, Cour permanente d'arbitrage, Peace Palace Papers, Kluwer Law International, Pays-Bas, 2003.

Sandrine ROUSSEAUX, Chargée de recherche CNRS

"Le programme français de lutte contre le changement climatique : réponses timorées à une priorité nationale, Droit de l'environnement, 2000, n°77, p.16-17.

"La compatibilité des instruments économiques au regard des dispositions relatives aux aides d'État, Revue européenne de droit de l'environnement, 2001, n°1, p.3-16.

"La pollution atmosphérique en droit international et communautaire", Juris-classeur Environnement, n°310-10, 2003.

"De la liberté d'adaptation des entreprises face à la régulation juridique de leurs émissions de gaz à effet de serre", in Droit de l'environnement, n°122, oct. 2004, p.191-193.

"L'allocation des quotas d'émission de gaz à effet de serre : un aspect déterminant du futur marché européen, in Revue du Marché Commun et de l'Union Européenne, janvier 2005, n°484, pp 31 à 39.

"Carbon sinks in the Kyoto Protocol's Clean Development Mechanism : an obstacle to the implementation of the Convention on biological diversity ?", Environmental law review, vol. 7, n°2, 2005.

La prise en compte des puits de carbone dans le cadre du Protocole de Kyoto : un obstacle à l'application de la Convention sur la diversité biologique ? Revue juridique de l'environnement, n°, 2005, p.19-32.

"Protection de la couche d'ozone et prévention des changements climatiques, Juris-classeur Environnement, n°310-20, 2005.

"Le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre : un partenariat entre la Communauté européenne, les États membres et les entreprises, Revue française de finances publiques n°90, mai 2005, p.81-96.

Vincent RUZEK, Doctorant, Chargé d'enseignement à l'Université de Rennes 1

La parodie en droit des marques, in Revue mensuelle LexisNexis Jurisclasseur -Propriété Industrielle, avril 2005, p.15 à 20.

Antoine SAUTENET, Docteur en droit, Université de Rennes 1

"Les relations entre l'Union européenne et l'Asie", chronique d'actualité sous la direction de Joël Lebullenger, Annuaire de droit européen, éd. Bruylant, février 2005.

Christian TALGORN, Maître de Conférences -Université de Bretagne Sud

"Internet, un moyen pour les PME d'accéder aux informations et aux programmes de l'Union européenne " in L'Union européenne et Internet, sous la direction de Annie Blandin, Éditions Apogée, diffusion PUF, Rennes, 2001, p. 69-84.

"Les aides européennes aux PME dans le cadre de l'action structurelle de la Communauté européenne", ed. de l'Université de Gödöllo, Budapest Hongrie et de l'Université de Ceské Budèjovice Bohème du Sud Tchéquie 2002.

"Influence comparée de l'État et de l'Union européenne sur la politique de l'entreprise" ed. APM, 2003.

Olivia TAMBOU, Maître de Conférences - Université d'Angers

"Les collectivités locales face aux normes techniques ", AJDA, p.205-218, mars 2000.

"El tretado de Bayone : un exito relativo para el desarrollo de la cooperacion transfronteriza en el ambito de la frontere franco-espanola ", Autonomies, n° de décembre, 2000-2001.

"Le traité de Bayonne : un succès relatif pour le développement de la coopération transfrontalière à l'échelle de la frontière franco-espagnole ", Revue belge de droit international, 98/2, p. 538-598.

"Le système juridictionnel communautaire revu et corrigé par le traité de Nice ", RMC février 2001, n° 446, p. 164-170, .

"Francia y el debate sobre el futuro de la Union Europea ", Revista espanola de derecho europeo, n° 6/2003, Thomson Civitas.

"L'aménagement aux frontières externes de l'Union", in Les instruments juridiques de l'aménagement de l'Union européenne, sous la direction de D. Charles Le Bihan, Ed. Presses universitaires de Rennes, Collection L'univers des normes, 2004, 260 pages, p. 111-132.

El Consejo constitucional frances y la relacion del derecho comunitario con la constitucion francesa. A proposito de la importante sentencia del Consejo constitucional frances del 10 de junio 2004, Revista espanola de derecho europe, n°12 octobre-décembre 2004.
Alexandre THILLIER, Docteur en droit, cabinet Gide, Bruxelles

"Application of EC State Aid Law by French Courts", colloque : European Administrative Law in the National Legal Order Brno (République tchèque), Court Suprême, 15 et 16 novembre 2001, 36 pages

"WTO and Competition Rules" (Dominique Voillemot, Alexandre Thillier). Annual Proceedings of the Corporate Law Institute (1999). Barry E. Hawk - Juris Publishing (New York), 14 pages.

"L'OMC : un réflexe à acquérir par les entreprises et les avocats" (Olivier Prost, A. Thillier). L'Observateur de Bruxelles, n°32, mai 1999. Délégation des Barreaux de France (Bruxelles), 1999, 5 pages.

Chronique OMC mensuelle de la Revue Décideurs Juridiques et Financiers (A. Choffel, M. Jacquot et O. Prost, A. Thillier). Articles publiés : 1- "L'OMC et la protection de la Santé", 2- "L'OMC et l'agriculture", 3- "La libéralisation internationale du commerce des produits textiles", 4- "L'OMC après la conférence ministérielle de Seattle", 5-"L'OMC et les règles de concurrence", 6- "Comment utiliser les règles de l'OMC?", 7- La procédure de règlement des différends de l'OMC", 8- "L'OMC : de nouvelles opportunités pour les entreprises", 9- "L'utilisation par la Chine de l'instrument antidumping".

Le règlement des différends de l'OMC, en collaboration avec E. Canal Forgues, Éditions Bruylant, Bruxelles, 2003, 161 pages.

"Le difficile élargissement agricole ", L'observateur de Bruxelles, n° 50, janvier 2003, p. 38 en collaboration avec Michel Jacquot.

"Les règles de l'OMC concernant la protection des indications géographiques ", en collaboration avec O. Prost, Décideurs Stratégies Finance Droit, juin 2003, p. 108.

Collaboration à la rédaction du livre "Le règlement des différends à l'OMC", par E.Canal Forgues, éd. Bruylant, Bruxelles, 2003, 161 pages.

Béatrice VIALE, Docteur en droit, chargée de Mission pour le développement européen de la recherche en Bretagne

"Food and Food Law ", en collaboration avec Maître Soussan, CCH Éditions Limited England, 1999, 34 pages.

"Le statut juridique du médicament vétérinaire " in Environnement et aquaculture, sous la direction de Jean Petit, éd. INRA, 2000, tome II, 354 pages, p. 199-230.

"Chronique de jurisprudence communautaire ", Revue de Droit rural : n° 306- octobre 2002, n° 307-novembre 2002, n° 308-décembre 2002, n° 309-janvier 2003, n° 310-février 2003 en collaboration avec D. Bianchi, D. Gadbin, D. Charles-Le Bihan, C. Delcourt, M. Le Barbier-Le Bris.

Chronique de jurisprudence communautaire de la Revue de Droit rural, n° 320 - février, 321 - mars et 322 - avril 2004, sous la direction de D. Gadbin, en collaboration avec D. Bianchi, D. Charles Le Bihan, C. Delcourt, M. Le Barbier Le Bris.

En collaboration avec D. Martin, "Structuration de l'Espace Européen de la Recherche : nouveau défi pour le management de la recherche publique en France", in Entreprendre et Manager dans le Nouvel Espace Européen - 17ème Journées nationales des IAE, 13-14 septembre 2004, Ed. Université Lyon 3, 580 pages, PP 511-530.

Chronique de jurisprudence communautaire, (1ère et 2ème parties) in Revue de Droit rural, Lexis Nexis Jurisclasseur, février 2005, mars 2005, p 16 à 38 et 13 à 25.



Denis VUAP, Doctorant- Rennes 1

"La Communauté européenne et le nouvel accord GATT/OMC sur les subventions et les mesures compensatoires ", Revista de Drept comercial, 1998, n° 7-8, 9, 10 et 11.
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