La gestion environnementale et sociale pour être efficace doit s’intégrer au cycle de projet est sans en entrave pour son déroulement. Habituellement lors de la phase de préparation (préfaisabilité) les parties prenantes doivent prendre le maximum d’options et en évaluer brièvement les difficultés techniques, environnementale, sociale et avoir une brève idée des couts de réalisation et d’exploitation. Cette première analyse d’options permet à prime abord de sélectionner une ou quelques options qui démontrent une plus grande compatibilité avec un mécanisme de développement durable. Le tableau suivant donne un aperçu du cheminement qui suit cette première approche environnementale à partir du moment où au moins une option a été retenue. Elle prend en compte la majorité des cas qui peuvent se produire et qui sont inclus dans le CGES ainsi que la plupart des partie prenantes qui ont ou peuvent intervenir à un moment donnée du cycle de projet. Le tableau ci-dessous détermine le niveau et la substance de la prise en compte de l’environnement durant tout le cycle de projet.
Phases
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Composantes
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Actions environnementales à effectuer
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Responsable
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1. Identification (planification)
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Préfaisabilité
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Définir différentes options d’un même projet
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UC/PROGEP
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Réaliser une évaluation des besoins en terre de la ou des options retenues
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UC/PROGEP
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Classement du projet et détermination du type d’évaluation environnementale à faire (PGES, EIES sommaire +PGES, PAR)
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UC/PROGEP
DEEC
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2. Etudes et préparation
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Etudes de faisabilité
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Préparation des TDR des études environnementales et des PAR à réaliser
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Recevabilité des études vis-à-vis des TDR établis
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UC/PROGEP
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DEEC
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DEEC
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Projet détaillé
Préparation des dossiers d’appel d’offre et d’exécution
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Revue de l’EIES pour intégration des actions et des prescriptions environnementales et sociales (PGES chiffré) dans les dossiers d’appel d’offres, les contrats de travaux et de contrôle
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Revue des dispositions institutionnelles de mise en œuvre des prescriptions environnementales et sociales
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Exiger un expert environnemental dans les équipes de contrôle
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UC/PROGEP
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3. Appel d’offres
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Analyses des offres et adjudication
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Intégration d’un critère environnemental de notation suffisamment pondéré dans la grille d’analyse et d’évaluation des offres
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UC/PROGEP
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4. Exécution
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Lancement du projet (démarrage)
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Les travaux ne commenceront pas avant achèvement des opérations d'indemnisation et, le cas échéant, de réinstallation (s’il y a lieu)
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Réunion de démarrage des travaux pour informer et sensibiliser tous les acteurs institutionnels, y compris les populations, sur les activités du projet, la durée et la programmation des travaux, les impacts potentiels, les mesures préconisées, les rôles et responsabilités de chacun dans la mise en œuvre
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UC/PROGEP
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Exécution des travaux
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Suivi et contrôle du respect des prescriptions et engagements environnementaux et l’efficacité des mesures de protection
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Veiller à ce que les actions environnementales et sociales non réalisables par les entreprises de travaux soient confiées ou sous-traitées à des structures plus spécialisées en la matière (plantation d’arbres, sensibilisation sur sécurité routière sur les IST/VIH/SIDA)
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Rechercher des remèdes aux effets négatifs imprévus
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Evaluer le traitement des impacts attendus et inattendus
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DEEC
CRSE UC/PROGEP
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Inspection en cas de problèmes récurrent, de plaintes ou via dans le cadre d’un visite non programme du Point focal environnement UC-PROGEP
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UC/PROGEP
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5. Achèvement du projet
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Procès-verbal de réception environnementale qui devra faire partie intégrante du processus de réception provisoire ou définitive des travaux
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Rapport d’évaluation environnementale rétrospective (bilan)
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UC/PROGEP
Communes
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6. Phase exploitation
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Suivi des mesures environnementales (indicateurs de processus, d’impacts et de résultats)
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Communes
Ministères concernés
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