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 : Renouvellement autorisation – gestion des situations d’urgence



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2009 : Renouvellement autorisation – gestion des situations d’urgence

Dans le cadre de notre renouvellement d'autorisation, l'ASN réclame tout document relatif à la "préparation à la gestion des situations d'urgence (incident, accident)".

Comment avez-vous traité ce point ? Organisation interne, externe (service d'incendie et de secours), ...

En ce qui nous concerne, l'ASN ne nous demande pas pour l'instant de plan d'urgence interne a proprement parler.

Voici ci-jointes les notions qu'ils attendent et qui sont en générales validées par nos inspecteurs instruisant les dossiers. A joindre par ailleurs la consigne incendie du bâtiment concerné ainsi qu'une consigne en cas d'accident (contamination de personne etc...).

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2.3 – Préparation à la gestion de situations accidentelles
Existe-t-il un plan d’urgence interne applicable à l’établissement ? NON
L'Université X ne dispose pas encore de plan de gestion de situation d'urgence à proprement parler.
L'Université est doté d'un service hygiène et sécurité qui fonctionne par l'intermédiaire de relais terrain que sont les ACMOs (Agent Chargé de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité).

X agents de sécurité du service hygiène et sécurité sont sur le site durant les heures ouvrables.

Par ailleurs, une société de gardiennage veille à la surveillance du site durant la nuit et le week-end, assurant ainsi un contrôle permanent des locaux.
Cette organisation permet de faire face rapidement, par l'intermédiaire de consignes sécurité ou de la connaissance technique de nos agents, à un quelconque sinistre naissant.
Si oui, intègre-t-il les situations liées aux appareils ? S/O
A Joindre Consigne en cas d’incendie. Annexe X.

A Joindre Consigne de sécurité sur l’appareil et/ou à l’entrée du local.




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