2007 : Cas d’un harcèlement moral dans une université
une collègue responsable administrative vient de dénoncer un directeur de harcèlement moral en faisant parvenir un courriel à une cinquantaine de personnes de l'université. Dans ce long courriel elle donne une série de faits objectifs. Je voudrais savoir quel peut être ou doit être le rôle du CHS pour ce cas précis et l'inscrire à la prochaine réunion.
tu peux voir la circulaire parue au BOEN en mars HYPERLINK "http://www.education.gouv.fr/cid4893/mars-2007.html" www.education.gouv.fr/cid4893/mars-2007.html ça semble plutôt du ressort des RH et de l'autorité administrative directe de l'agent mais le paragraphe III2 indique un rôle possible de l'ACMO : "fonction d'écoute et de conseil, et orientation de la victime vers le médecin de prévention". Le CHS peut par contre peut être intervenir pour préciser les moyens d'alerte en cas de harcèlement et les procédures de signalement et de traitement (voir les paragraphes information et formation).
espérant que ça puisse t'aider.
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