2007 : accident de vélo en AT ?
Un ouvrier jardinier de l'IUT qui participait à une manifestation sportive organisée par l'IUT (journée sport IUT) a fait une chute en vélo qui a occasionné 2 jours d'arrêt de travail. Je ne sais pas si ça compte comme un accident de travail ! Qu'en pensez-vous ?
Faire du vélo n'a rien à voir avec le métier d'ouvrier jardinier. Il est donc difficile de le prendre en accident du travail, sauf à démontrer qu'il est nécessaire de pédaler pour faire avancer des machines, et que cette manifestation participait d'une formation à ce "pédalage".
S’il était en congés, ce n’est pas un accident du travail. Mais dans le cas contraire... Par exemple s’il “pointe”, c’est un accident du travail. Comment l’IUT en question décompte ce temps là (travail ou congés) ?
Je pense que si cette compétition s'est déroulée durant le temps de travail, et que l'accidenté n'a pas eu besoin de poser congés pour participer, il était toujours sous l'autorité de sa hiérarchie, donc sa mésaventure peut-être considérée comme accident de travail.
A ma connaissance, la jurisprudence ne reconnaît pas ces accidents comme AT, sauf s'il s'agit d'une nécessité dans le cadre du travail : par exemple, un entraînement de sport des pompiers.
A l'université Montpellier I, il y a eu, il ya 2 ans, un accident pendant la journée des sports organisée par l'université. Une personne jouant au volley, s'est retourné le pouce.(radio, plâtre...)
Le rectorat a considéré que cela ne faisait pas partie de ses missions professionnelles, l'université a porté un recours, et a perdu. Donc je pense que cela ne peut pas être considéré comme accident de travail.
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