Cas des Thésards : Le ministère vient d'envoyer une note aux présidents d'universités (99-300) sur ce sujet. Etes vous informés ? Certaines choses me paraissent curieuses :
1- "s'il (le doctorant) n'a pas atteint l'âge limite d'inscription à la sécurité sociale étudiante, il peut jusqu'à la fin de sa thèse bénéficier du régime étudiant qui couvre à la fois les risques maladie, maternité, et, dans le cadre des travaux pratiques obligatoires, les accidents du travail." Qu'est-ce que les TP obligatoires pour un doctorant ?cela signifie-t-il des horaires fixés ? (je provoque !)
2- le document parle de couverture du risque "AT" par une assurance personnelle. Etes-vous au courant de ce type de mesure (qui me semble contradictoire avec le principe de l'assurance AT) ?
3- Stages à l'étranger : au-delà de 6 mois, on parle encore d'assurance personnelle, ou pour les étrangers, d'assurance par l'université d'origine. Nous avons le cas d'étudiants étrangers (en géographie) qui effectuent leur thèse dans leur pays et ne viennent que 2 fois par an à Grenoble (pour s'inscrire et pour rencontrer leur directeur de thèse). A priori, il semble probable qu'ils ne déclareront jamais un AT, même si c'en est un, mais là aussi, le texte n'est pas précis.
4- " Tout docteur restant à titre de chercheur libre (rédaction de papiers scientifiques, préparation de congrès, etc.) devra être impérativement couvert, pour les accidents de travail, par une assurance privée contractée par l'établissement d'accueil".
