Gros matériels : déclaration au domaines ou non ? La première des choses à faire est d'aller voir sur les inventaires si ce matos est inventorié.
1/ Il est inventorié : c'est là que les pb commencent car il faut écrire aux domaines pour avoir leur accord. Précise bien que le matos est en panne ou obsolète, cela peut t'aider.
2/ il n'est pas inventorie : dans ce cas voir avec l'agence comptable.
Nomenclature :la nomenclature des déchets chimiques, chez nous on les classe dans les rubriques 16 05 02 (inorganiques) et 16 05 03 (organiques). Sachant que la rubrique 16 regroupe les 'déchets non décrits ailleurs', que la section 05 de cette rubrique désigne les 'produits chimiques et gaz en récipients', et que les sous-sections 02 et 03 comprennent respectivement les 'autres déchets contenant des produits chimiques inorganiques (02) OU organiques (03), par exemple produits chimiques de laboratoire non spécifiés ailleurs ...', je pense que çà doit cadrer avec nos déchets chimiques
