Commission permanente Région Centre

La Commission permanente s’est réunie en séance ordinaire à l’Hôtel régional, le vendredi trois juillet deux mil quinze à huit heures trente-sept, sous la présidence de Monsieur François BONNEAU, Président du Conseil régional.
Sont présents :
Monsieur Jean-Marie BEFFARA, Madame Marie Madeleine MIALOT, Monsieur Gilles DEGUET, Madame Isabelle GAUDRON, Monsieur Jean Michel BODIN, Madame Michelle RIVET, Madame Pascale ROSSLER, Madame Chantal REBOUT, Monsieur Philippe FOURNIE, Madame Karine GLOANEC MAURIN, Monsieur Yann BOURSEGUIN, Vices présidents
Madame Mélanie FORTIER, Monsieur Jean DELAVERGNE, Madame Corinne LEVELEUX TEIXEIRA, Monsieur Pierre-Alain ROIRON, Madame Gisèle QUERITE, Monsieur Charles FOURNIER, Monsieur Jean Vincent VALLIES, Monsieur Hervé NOVELLI, Monsieur Roger MAHOUDEAU, Madame Catherine SOULLIE, Monsieur Daniel GUERET, Madame Josette PHILIPPE, Madame Laurence RENIER, Madame Paulette PICARD, Monsieur Nicolas PERRUCHOT, Monsieur Michel CHASSIER, Monsieur Matthieu COLOMBIER, membres de la Commission permanente
Assistent sans voix délibératives
Monsieur Jean Jacques CHATEL, Madame Agnès QUATREHOMME, Madame Moïsette CROSNIER, Madame Maryvonne BARICHARD, Monsieur Alain BEIGNET, Monsieur Jean Philippe GRAND, Madame Saadika HARCHI, Madame Agnès SINSOULIER BIGOT
Sont excusés :
Monsieur François BONNEAU (pouvoir à M. BEFFARA à partir de 9 H 50), Président du Conseil régional

Madame Carole CANETTE (pouvoir à Mme GAUDRON), Monsieur François DUMON (pouvoir à M. BODIN), Madame Marie Madeleine MIALOT (pouvoir à Mme LEVELEUX-TEIXEIRA à partir de 9 H 50), Monsieur Patrick RIEHL (pouvoir à Mme FORTIER), Monsieur Dominique ROULLET (pouvoir à M. FOURNIE), Vices-présidents

Monsieur Gilles GODEFROY (pouvoir à M. CHASSIER), Madame Annick GOMBERT (pouvoir à M. ROIRON), Monsieur Charles Eric LEMAIGNEN (pouvoir à Mme SOULLIE), Monsieur Nicolas PERRUCHOT (pouvoir à M. NOVELLI à partir de 10 H 00), membres de la Commission permanente

Monsieur Marc BRYNHOLE, Président de commission

Monsieur Olivier FREZOT, Conseiller régional délégué

Madame Anne LECLERCQ, Questeure

M. le Président.- Mes chers collègues, nous allons sans retard commencer nos travaux.
En vous saluant, je vais procéder à l’appel.
(Monsieur François BONNEAU procède à l’appel nominatif)
M. le Président.- Nous pouvons engager nos travaux.

Désignation du secrétaire de séance

M. le Président.- Je vous propose de désigner comme secrétaire de séance Madame Catherine SOULLIE.
Mme SOULLIE.- Avec plaisir, Monsieur le Président.
M. le Président.- C’est une promotion !

Approbation du compte rendu de la Commission Permanente du 19 juin 2015

M. le Président.- Il a été mis à votre disposition le 29 juin 2015. Y a-t-il des observations ? Pas d’observation.
(Le compte rendu du procès-verbal du 19 juin 2015 est approuvé sans réserve)

Modification de l’ordre du jour : rapport en procédure d’urgence

M. le Président.- Je vous propose deux rapports en procédure d’urgence, qui ont été mis à votre disposition sur l’Intranet régional et sur Dropbox le 1^er juillet 2015 et dont vous avez été informés par mail.
Il s’agit du rapport 15.07.01.95, mandats spéciaux pour trois déplacements, et du rapport 15.07.34.100, aide à l’installation de jeunes agriculteurs, validation de dossiers de demande d’aide FEADER.
Pas de remarques sur ces ajouts à notre ordre du jour ? (Réponse négative)
Nous abordons les dossiers de notre Commission permanente, en précisant que je devrai vous quitter à 10 heures, si nous n’avons pas terminé nos travaux. Le Premier Vice-président assurera la présidence de notre séance. Je dois me rendre en Eure-et-Loir pour la signature concomitante de quatre Contrats de Ville.

1 - FINANCES, PERSONNEL ET MOYENS GÉNÉRAUX

Rapport 15.07.01.03 - CESER - Frais d’administration - Convention de partenariat relative à une étude sur les emplois et l’économie de la culture en région Centre-Val de Loire

M. CHATEL.- Avis favorable à l’unanimité des membres de la 1^ère Commission.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.07.01.26 - Direction des systèmes d’information - Systèmes d’information - Affectation de l’autorisation de programme 2012-1900 « Plan Directeur des Systèmes d’Information 2012-2015 »

M. CHATEL.- Avis favorable à l’unanimité également des membres de la 1^ère Commission.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.07.01.71 - Direction de l’Europe et des partenariats - CPER (2015-2020) – Convention d’application

M. CHATEL.- Avis favorable, avec une abstention du groupe Front National.
(Mis aux voix, le rapport est adopté, avec une abstention du groupe Front National)

Rapport 15.07.01.95 - Cabinet - Frais d’assemblée

A- Mandat spécial à confier à François BONNEAU, Président du Conseil régional Centre-Val de Loire et Karine GLOANEC-MAURIN Vice-présidente pour un déplacement au Maroc du 18 au 23 juillet 2015 et prise en charge des frais de déplacement afférents

B- Mandat spécial à confier à Carole CANETTE, Vice-présidente déléguée à la culture, Jean-Michel BODIN, Vice-président, Marie-Madeleine MIALOT, Vice-présidente, Karine GLOANEC MAURIN, Vice-présidente, Marc BRYNHOLE président de la Commission culture et création numérique, pour un déplacement à Avignon du 9 au 20 juillet 2015 et prise en charge des frais de déplacement afférents

C- Mandat spécial à confier à Isabelle GAUDRON, Vice-présidente déléguée à l’apprentissage, l’insertion, la formation professionnelle, pour un déplacement à Sao Paulo du 9 au 18 août 2015 et prise en charge des frais de déplacement afférents

M. CHATEL.- Vous en avez fait état voici quelques instants.
Avis favorable des membres de la 1^ère Commission, avec un vote contre du groupe Front National sur les points A et B et une abstention du groupe Union Pour la Région Centre.
M. le Président.- Je prends le vote.
Monsieur CHASSIER, je vous en prie ?
M. CHASSIER.- Je veux simplement préciser ce qui a été dit sur le vote : nous votons contre les points A et B et favorablement sur le point C.
(Mis aux voix, le rapport est adopté, avec un vote contre du groupe Front National sur les points A et B et une abstention du groupe Union Pour la Région Centre pour l’ensemble du dossier)
M. le Président.- Nous en avons terminé avec les rapports de cette Commission.