Commission permanente

M. BRYNHOLE.- Avis favorable à l’unanimité de la Commission.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)
Rapport 13.06.24.56 - Direction de la culture - Développement des pratiques amateurs - Artistes amateurs : institutions, formations et manifestations - Attribution de subventions - Modification délibération n° 12.10.24.97 du 16 novembre 2012 concernant les Musiques de la Boulangère - Éducation artistique et pratiques amateurs des jeunes - Attribution d’une subvention à l’association « El Qantara » - Bourges (18)
M. BRYNHOLE.- Avis favorable à l’unanimité de la Commission.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)
Rapport 13.06.24.57 - Direction de la culture - Soutien aux institutions et formations de rayonnement national et régional - Institutions et compagnies théâtrales - Modification de la délibération CPR n° 12.02.24.74 en date du 17 février 2012 et approbation de l’avenant n° 1 à la convention n° 2012-71140 conclue avec le Théâtre du Lamparo (36) - Institutions des réseaux nationaux du spectacle vivant - Attribution de subventions et approbation de conventions annuelles, de deux conventions triennales d’objectifs 2013-2015 :

- « Antirouille » - Orléans (45)

- « MARS » - Blois (41)

- « Travaux Publics » - Tours (37)

- « Petit faucheux » - Tours (37)

Modification de la délibération CPR n° 12.06.24.66 en date du 8 juin 2012 et approbation d’un avenant - Désaffectation des crédits relatifs aux travaux de réhabilitation de la Maison de la Culture de Bourges (18) et modification de la délibération CPR n° 10.01.72 du 29 janvier 2010
M. BRYNHOLE.- Avis sur l’ensemble de ces rapports à l’unanimité de la Commission.
M. le Président.- Même vote ?
M. CHASSIER.- Abstention.
(Mis aux voix, le rapport est adopté, avec une abstention du groupe Front National)
Rapport 13.06.24.58 - Direction de la culture - Développement territorial de la culture - Contrats territoriaux - Modification de la délibération CPR n° 11.11.24.89 du 9 décembre 2011 et approbation d’un avenant n° 1 à la convention n° 2011-71056
M. BRYNHOLE.- Avis favorable à l’unanimité de la Commission.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)
Rapport 13.06.24.59 - Direction de la culture - Développement territorial de la culture - Autres opérations de développement local
M. BRYNHOLE.- Avis favorable à l’unanimité de la Commission.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)
Rapport 13.06.24.60 - Direction de la culture - Mise en valeur du patrimoine - Musée Girodet de Montargis (45) - Attribution d’une subvention à la Communauté d’Agglomération Montargoise Et rives du Loing pour la restructuration et l’extension du musée et approbation de la convention afférente.
M. BRYNHOLE.- Il a reçu un avis favorable à l’unanimité de la Commission.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)
Rapport 13.06.24.64 - Direction de la culture - Enseignement professionnel initial et professionnalisation - Institutions artistiques de professionnalisation - Attribution de subventions aux associations :

- Centre International de la Mélodie Française - Tours (37)

- Jazz à Tours - Tours (37)
M. BRYNHOLE.- Avis favorable à l’unanimité de la Commission.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)
Rapport 13.06.24.66 - Direction de la culture - Développement du Domaine de Chaumont-sur-Loire - Programme de développement et de restauration - Modification de la délibération CPR n° 13.05.24.84 du 17 mai 2013 approuvant le plan de financement du projet et autorisation du Président à effectuer une demande de subvention au titre du Contrat de Projet État-Région 2007-2013
M. BRYNHOLE.- Avis favorable à l’unanimité de la Commission.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)
M. le Président.- Merci, Monsieur BRYNHOLE. Nous en avons terminé avec les rapports de cette Commission.
10 - TOURISME, JEUNESSE ET SPORT
Rapport 13.06.30.38 - Direction du tourisme - Promotion et animation touristique – CAP’Innovation Touristique - Attribution de subventions et modification de la délibération CPR n° 13.03.30.93 du 15 mars 2013
Mme GOMBERT.- Les membres de la 10^ème Commission ont émis un avis favorable à l’unanimité sur ce rapport.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)
Rapport 13.06.25.61 - Direction des sports - Soutien au développement et à la structuration des pratiques sportives fédérales – Attribution de subventions pour l’organisation de manifestations sportives et éducatives - Comité départemental de karaté de l’Indre-et-Loire : annulation de la subvention et modification de la délibération CPR n° 13.04.25.76 du 12 avril 2013
Mme GOMBERT.- Les membres de la 10^ème Commission ont émis un avis favorable sur ce rapport, avec un vote contre du groupe Europe Écologie - Les Verts concernant les aides aux sports motorisés.
M. DELAVERGNE.- Juste une interrogation, mais c’est sans doute celle d’un néophyte, sur le lien entre les courses automobiles, en tout cas les rallyes, et les vins. En plus de ce que nous disons habituellement, nous nous demandons si la combinaison des rallyes automobiles avec...
(Rires - brouhaha)
Mme MIALOT.- Tous les rallyes automobiles, c’est de la découverte du patrimoine.
M. DELAVERGNE.- No comment !
M. le Président.- C’est une double abstention.
M. DELAVERGNE.- Non, c’est un vote contre !
M. le Président.- Je pensais que cela allait concourir à l’abstinence, mais ce n’est pas cela !
(Mis aux voix, le rapport est adopté avec un vote contre du groupe Europe Écologie - Les Verts en ce qui concerne les sports motorisés)
11 - RELATIONS INTERNATIONALES ET ACTIONS EUROPÉENNES
Mme SINSOULIER-BIGOT.- C’est un ordre du jour assez rapide avec deux rapports.
Rapport 13.06.33.29 - Direction Europe et partenariats - Programmes communautaires européens - FEDER 2007-2013, Mesure 22 « TIC : Accessibilité territoriale, gouvernance régionale et renforcement des usages » - Contrat de Projets État-Région Centre 2007-2013 - Axe 3, article 10 : « TIC : Équipements des services - Développement des usages » - Attribution de subventions pour un projet
Mme SINSOULIER-BIGOT.- Les membres de la 11^ème Commission ont émis un avis favorable à l’unanimité ; ceux de la 7^ème Commission ont émis un avis favorable, avec une non-participation au vote du groupe Front National.
M. le Président.- Même vote pour le Front National ? Non-participation, Monsieur CHASSIER ?
M. CHASSIER.- Oui.
(Mis aux voix, le rapport est adopté, avec une non-participation au vote du groupe Front National)
Rapport 13.06.33.37 - Direction de la coopération internationale - Développer la coopération décentralisée - Appui aux acteurs régionaux - Appui aux projets régionaux de coopération internationale : subventions à cinq projets
Mme SINSOULIER-BIGOT.- Avis favorable de la 11^ème Commission, avec une abstention du groupe UPRC.
M. le Président.- Même vote ?
M. CHASSIER.- Vote contre.
(Mis aux voix, le rapport est adopté avec un vote contre du groupe Front National et une abstention du groupe Union Pour la Région Centre)
M. le Président.- Merci, nous en avons terminé avec les travaux de cette Commission. Nous nous retrouverons pour la séance plénière les jeudis 20 et 21 et, pour la dernière Commission permanente avant l’interruption de l’été, le vendredi 5 juillet.
Je précise que la Commission permanente d’octobre sera avancée au vendredi 4, car nous avons les Journées de l’Histoire à Blois le 11 et nous avons souhaité y être présents.
Bon appétit à tous.
(La séance est levée à onze heures vingt-cinq)


ORLEANS, le 7 juin 2013


Le Président du Conseil Régional La Secrétaire de séance

François BONNEAU Laure de LA RAUDIERE