Etaient excusés : Thierry Bédouin (Rennes-I), Jean-Louis Boutroy (Marne-la-Vallée), David Gasparotto (ENGREF), Jérôme Gutierrez (Nancy-II), Jean-François Jal (Lyon-I), Jean-Marie Le Béchec (INPT), Vincent Hachard (SICD Strasbourg), Claude Maire (ENGREF), Yann Nicolas (ABES), Christophe Pérales (Versailles – Saint Quentin), Marie-Luce Rauzy (Nice), Christine Stotzenbach (Marne-la-Vallée), Anne Texier (ENSMSE).
Début de la réunion à 9 heures 45.
A.Point d’information.
Trois collègues participent au groupe de travail pour la première fois : Sandrine Gropp (BIU Montpellier), Elisabeth Noël (ENSSIB) et Bruno Menette (CRI de Nancy-II).
Travaux du CoST :
Monique Joly et Sophie Desseigne font une présentation des travaux en cours au CoST (Comité Scientifique et Technique) :
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Rappel de l’organisation du CoST en 5 groupes et des sujets traités par chacun de ces groupes (communication – métadonnées et référentiels – cartographie des bases existantes – archivage pérenne – interfaçage avec les archives locales).
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Lors de la dernière réunion du CoST qu s’est tenue le 3 avril des discussions se sont tenues sur la journée d’étude AO organisée par Couperin et sur l’appellation du GTAO.
Les représentants de Couperin au CoST ont souligné que les deux groupes (CoST et GTAO) poursuivent deux objectifs complémentaires : la mise en place d’une archive ouverte nationale d’un côté et une réflexion sur la manière dont les établissements représentés dans le GTAO peuvent s’inscrire dans ce projet d’un autre côté.
Cet échange a également mis en relief un certain décalage de cultures sur les archives ouvertes entre les universités qui – dans leur majorité – débutent et les EPST souvent plus avancés.
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Monique et Sophie reviennent également sur les deux rapports intermédiaires des GT1 (communication) et GT2 (métadonnées) du CoST .
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le premier propose d’appofondir les travaux en cours en les étendant au site archivesouvertes.fr
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le rapport sur les métadonnées propose d’une part la validation des métadonnées de HAL et d’autres part des perspectives pour les travaux à venir : amélioration des MD d’affiliation ; travail sur les échanges de données entre systèmes locaux et HAL (schéma AO.fr et procédures de dialogue).
S’ensuit un échange entre les membres du groupe :
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Claude Bagnol demande si les travaux du 13 mars sur les métadonnées ont été pris en compte. Sophie Desseigne répond qu’ils n’ont pas encore été présentés mais le seront lors d’une réunion prévue le 11 mai.
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Jérôme Kalfon estime que l’on rencotre sur ce dossier l’antagonisme recherche – enseignement supérieur que l’on retrouve par ailleurs. La crispation peut également venir du mythe que les AO doivent être un mode de communication directe entre chercheurs. Or la réalité est différente : qui dit masse d’information, suppose une structuration de cette masse et donc des contraintes de structuration. Par ailleurs veiller à l’équilibre entre la qualité de la structuration et la fluidité du dépôt. Besoin par ailleurs d’atteindre une masse critique.
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Thierry Samain souhaite savoir si la CPU a une position sur ces diverses questions ou si les établisements sont libres de leurs orientations. Monique Joly répond que le protocole a été signé par la CPU et que les universités doivent s’inscrire dans ce cadre. Sur la question de la production des données, le protocole ouvre différentes voies : soit en direct, soit de manière indirecte à partir des outils locaux.
Claude Bagnol signale que la CPU a désigné l’ancien président de l’Université de Saint-Etienne pour suivre de plus près le dossier AO.
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Thierry Samain pose la question des motifs justifiant le refus du moissonnage par HAL. Il est répondu que le souhait est de récupérer non seulement les métadonnées mais aussi les fichiers. En revanche le moissonnage est possible dans l’autre sens et l’import de notices est encouragé.
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Martine Pochard signale que la question de l’archivage pérenne des autres types de documents déposés dans les archives locales se pose. Monique Joly répond que si les établissements universitaires identifient ce sujet comme étant un besoin, alors question devra se poser au niveau national
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Marticne Pochard fait également le constat que les laboratoires multiplient les bases locales pour référencer des documents qui ne sont pas déposables dans HAL, ce qui justifie d’autant le besoin d’une base qui centralise l’ensemble des documents numériques au niveau de l’établissement.
Journée d’étude du 21 mai 2007 :
La journée d’étude vise à faire le point sur les travaux en cours sur le dossier Archives Ouvertes et à rendre compte d’expériences d’établissements ayant mis en place des archives institutionnelles.
Au 2 mai, 140 personnes s’étaient inscrites à la journée d’étude. Le programme a connu quelques modifications dont l’annulation de l’intervention de Stevan Harnad pour raisons personnelles. Une présentation du projet européen DRIVER viendra clore la journée.
En termes de communication, un blog dédié a été mis au point par Marlène Delhaye et Jean-François Lutz. Il comprend le programme de la journée, les documents de présentation des 5 établissements qui interviendront, une webographie et des informations pratiques.
B.Travaux des groupes thématiques.
Groupe « Sensibilisation »
Participants : Rachel Creppy, Camille Espiau, Monique Joly, Annaïg Mahé, Elisabeth Noël, Laurent Perrillat, Florence Rivière.
Après l’accueil d’Elisabeth Noël, ENSSIB, nouvel arrivant dans le groupe de travail, et la présentation rapide des travaux du CoST et des actions du GTAO, il est fait mention, d’une nouvelle attribution confiée au GT1 du CoST : élaborer un plan de communication global incluant la communication externe (Europe…) et la participation au développement du site web www.archives-ouvertes.fr, en relation avec le CoStrAO et son bureau. Une étude critique de l’actuelle architecture du site est demandée au GT1 du CoST. Il est proposé de soumettre également l’architecture de ce site web à l’étude du GTAO.
Puis la parole est donnée aux adhérents en charge des actions identifiées lors des précédents GTAO (cf tableau en annexe 1)
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Schéma sur la publication (traditionnelle et ouverte) – Les parallèles, les différences, Rachel Creppy
Rachel propose un plan d’action sur la base du schéma qu’elle a conçu :
Erreur! Signet non défini.
Rachel propose un projet complet, à visée pédagogique, qu’il faudra décliner selon les communautés scientifiques et compléter avec d’autres productions pédagogiques (réalisées ou non par le GTAO).
Les étapes de validation et d’adaptation aux communautés sont discutées en séance.
Une scénarisation pour aboutir à un outil interactif est prévue dans le projet que nous présente Rachel avec un calendrier, très serré, pour une mise à disposition en septembre 2007.
La validation du « schéma de publication, de base » commence en séance avec quelques suggestions de modifications ou d’ajouts, concernant soit le schéma lui-même, soit des documents complémentaires à créer ou à compléter et qui seront mis en liens :
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pour l’adaptation aux communautés scientifiques, il faudra faire appel à des chercheurs,
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il faudra être plus explicite sur les dangers de la divulgation d’un contenu scientifique, dans une publication, s’il y a le projet d’un dépôt de brevet,
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prévoir un cas « 1ère publication d’un jeune chercheur »,
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montrer qu’un contenu peut être déposé plusieurs fois, aux différentes étapes du cycle de vie de la publication,
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prévoir un schéma adapté à quelques cas exemples (quelques communautés scientifiques), pouvant, ensuite se décliner, par les institutions, selon de nouvelles communautés ou selon la politique de publication des institutions,
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ajouter les liens vers des exemples de documents réels : « preprint », « postprint », …
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ajouter un lien vers des éléments de glossaire,
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ajouter des détails sur la publication ouverte « voie dorée » avec rémunération de l’éditeur par l’auteur ou par les institutions ayant financé la recherche,
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ajouter une information concernant la position des financeurs de la recherche quant au dépôt recommandé ou obligatoire (site JULIET pour UK : http ://www.sherpa.ac.uk/juliet/). Ce site serait à compléter avec la position des structures françaises de recherche : position sur le dépôt systématique ou non en AO, soutien financier pour publier selon la « voie dorée »,
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compléter les données du site ROMEO http ://www.sherpa.ac.uk/romeo.php avec une liste des éditeurs francophones et pour lesquels une politique AO est publique ou en négociation.
Validation du « schéma adapté selon les communautés scientifiques »
Il est proposé de décliner ce schéma de base selon quelques communautés afin de montrer des « cas exemples », sans visée exhaustive, pour servir de référence pédagogique pouvant susciter la créativité des
futurs utilisateurs qui feront, eux-mêmes, évoluer le schéma.
Les communautés suivantes sont retenues ; des noms de chercheurs sont pointés, à charge pour les membres du GTAO ou du GT1 du COST de recueillir leurs adaptations pour le 23 mai 2007 :
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Physique Jean-François JAL (Monique Joly)
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Histoire Laurent Perrillat
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Sciences de l’Information Anaïg Mahé
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Informatique Jean-Louis Sourrouille (Monique Joly)
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Economiste Pierre Mounier (Monique Joly)
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Biologie Nathalie Duchange (Monique Joly)
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SHS Christine Berthaud (Monique Joly)
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Médecine Laurent Perrillat
FAQ – Compilation des questions types posées par les chercheurs, Camille Espiau (Lyon 2)
Un groupe constitué de Camille Espiau, Laurent Perrillat (Grenoble 1) et Christine Berthaud (ISH Lyon et GT1 COST) propose la démarche reproduite en annexe 2.
Les sites d’accompagnement sont assez nombreux mais très peu d’établissements proposent une FAQ :
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INRIA : FAQ très brève, nombreux renvois, http ://www.inria.fr/publications/archiveouverte/faq.fr.html
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EPRINTS : FAQ internationale mais traduite en français traduite par Lyon2, environ 30 pages, http ://archives.univ-lyon2.fr/faq-boai/
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RERODOC, FAQ du réseau suisse RERO http ://www.unil.ch/codul/page35466.html
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PAPYRUS, dépôt institutionnel, Univ. Montréal https ://papyrus.bib.umontreal.ca/dspace/udem/faq.jsp
Il est proposé de ne pas refaire ce qui existe déjà et qui pourra être accédé directement, mais plutôt de rédiger un document court (2 pages recto-verso), pour tous publics, composé de 4 parties :
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1 Généralités (mouvement de l’Open Access, des archives ouvertes, mise en oeuvre d’une AO …),
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2 FAQ technique (modalités de dépôt…)
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3 FAQ juridique (droit des auteurs, contrats éditeurs)
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4 Motivations des chercheurs (réticences et freins au dépôt)
Le GR1 du GTAO approuve cette démarche.
Chaque partie de la FAQ pourra être mise en lien avec des documents plus détaillés : par exemple, la FAQ juridique avec les textes relatifs au droit d’auteur et à la déontologie du dépôt.
Conception d’une boite à outils méthodologique, pour les établissements, Florence Rivière, ENPC
Un groupe constitué de Florence Rivière et d’Elisabeth Lemau est chargé de débuter la réflexion.
Florence nous fait part de son expérience de terrain en décrivant les grandes étapes de son projet au sein de l’ENPC :
1 Validation du projet dans l’établissement
Rôle de la Direction de la recherche et du service de documentation
Pour cette étape, il est important de connaître comment les projets sont instruits dans les établissements et comment ont été créé des comités de pilotage
2 L’existant et les besoins :
Une des méthodes est d’adresser des questionnaires, pour pointer les besoins et rédiger un cahier des charges, identifier des correspondants AO dans les laboratoires
3 Information et Formation :
Il faut élaborer la politique de communication en fonction des besoins identifiés.
Schéma de communication : Direction de la recherche et service de documentation > responsables de laboratoire > chercheurs
La présentation dans les conseils de laboratoires nécessite le développement d’arguments : accéder à divers argumentaires peut être intéressant
Il faut réaliser de vrais TP avec les chercheurs, lors d’entretiens individuels, pour dérouler toute la démarche de dépôt.
4 Suivi et Accompagnement du dispositif avec le service de documentation
Qui devient le référent pour gérer des collections, assurer la qualité des métadonnées : correction, modification, complément (indexation, gestion des doublons, DOI, …) ; qui doit obtenir des droits d’accès pour assurer cette validation.
Des questions se posent sur le recueil des indicateurs de dépôt et sur leur communication régulière.
De cet exposé, le groupe retient qu’il conviendrait de concevoir une « trame générale » de la méthodologie de mise en place d’une archive ouverte puis d’illustrer cette trame générale avec des « cas réels ». Faut-il retenir les éléments de méthodologies proposés au CoStrAO pour construire cette trame de base (annexe 3) ?
Pour présenter les cas réels, il serait pertinent d’utiliser les résultats de l’enquête du GR3, notamment en identifiant les établissements qui acceptent de partager leurs documents de communication. Idéalement, il serait bien de proposer une trame rédactionnelle pour que tous ces établissements se prononcent sur les divers points méthodologiques retenus et d’une façon ordonnée.
Florence et Monique se concerteront pour proposer, pour le prochain GTAO, une trame rédactionnelle pour ces témoignages d’établissements.
Aux différentes étapes, divers documents peuvent être utiles pour construire des argumentaires. En voici quelques exemples, (liste à enrichir) :
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Atelier SHERPA au CERN sur les questions politiques à se poser lors de la mise en œuvre d’une archive ouverte.
http://indico.cern.ch/conferenceOtherViews.py?view=standard&confId=5710
Institutional repositories – Policy and risk management (University of Nottingham, SHERPA, UK)
Support : http ://indico.cern.ch/getFile.py/access ?contribId=23&sessionId=19&resId=0&materialId=slides&confId=5710 Les participants du GTAO à l’atelier étaient Elisabeth Lemau, Camille Espiau, Rachel Creppy.
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Evaluation SHERPA du dispositif AO
http://www.sherpa.ac.uk/documents/SHERPA_Evaluation.pdf
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Exemple d’argumentaire comme ceux présents sur le wiki du GTAO
http://gtao.wikidot.com/experiences
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Mise en place, à l’Ifremer, d’une Archive Institutionnelle et d’un moissonneur OAI spécialisé en sciences marines et aquatiques, Fred Merceur, 32nd IAMSLIC Annual Conference, October 8-12, 2006, Portland, Oregon, U.S.A, http ://www.ifremer.fr/docelec/doc/2006/sup-2122.pdf
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Archimer, ou la mise en place d’une Archive Institutionnelle à l’Ifremer, Fred Merceur, R.INT.BLP/FM/2005-4, 23 novembre 2005, http ://www.ifremer.fr/docelec/doc/2005/rapport-657.pdf
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…..
Guide juridique du déposant sur des archives ouvertes
Lecture est faite du document adressé par Geneviève Gourdet (annexe 4)
Quelques questions se posent :
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l’impossibilité de retrait d’un document depuis HAL contrevient au droit moral de l’auteur,
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faut-il préciser ce que recouvre la licence Creative Commons ? Quels problèmes soulève-t-elle ?
Deux études sont signalées :
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La numérisation des revues scientifiques, Philippe CHEVET, projet PNER
http://www.tematice.fr/fichiers/t_article/29/article_doc_fr_Juri6_Chevet.pdf
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Panorama des systèmes de métadonnées juridiques, Lionel Maurel, 2007
Erreur! Signet non défini.
Dans le cadre des travaux du COST, nous avons identifié que deux types de glossaires pourraient être pertinents :
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un glossaire simple, pour le grand public, les chercheurs,
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un glossaire spécialisé, pour les professionnels de la documentation et les porteurs de projet au sein des établissements
Sur cette action, il reste à trouver un porteur qui ferait des propositions.
Voici quelques exemples de glossaires qui pourraient
servir de base de travail
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Glossaire du COST GT2 http ://www.revues.org/cost/index.php/GR2_-_Glossaire
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Glossaire GTAO Couperin http ://gtao.wikidot.com/glossaire
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Glossaire RERO http://doc.rero.ch/help/glossary.fr.html
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Lexique IFREMER http://www.ifremer.fr/docelec/lexique.htm
Connaissance des communautés de chercheurs : usage des AO, …, Annaïg Mahé
Annaïg projette de réaliser une synthèse sur les études existantes, qui sont finalement peu nombreuses.
Un appel sera fait aux établissements ayant répondu à l’enquête Couperin qui disposeraient d’études internes et qui accepteraient de les partager.
Voici quelques études (liste à compléter) :
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REDOVIE : http://redovie.cnrs.fr/ActuPiecesJointes/207_ActPieceJointe1.doc
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Pratiques documentaires et nouveaux modes de publication, LAAS
http ://www2.laas.fr/laas/files/SyntheseEnquete.pdf
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Thomas Hess, Rolf T. Wigand, Florian Mann, Benedikt von Walter, Open Access & Science Publishing – International Study on the Acceptance and Use of Open Access Publishing, 2007, étude du Ludwig-Maximilans-Universität München, Germany et de l’University of Arkansas at Little Rock, USA, http://openaccess-study.com/
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Les chercheurs en Lettres et Sciences Humaines et les Archives Ouvertes, Daniel Bourrion, Jean Louis Boutroy, Claire Giordanengo, Pascal Krajewski, 17/07/2006, DCB-ENSSIB,
http ://hal.archives-ouvertes.fr/index.php ?halsid=a7b723aa85928658149e7b7d5d&view_this_doc=halshs-00086084&version=1
Site web www.archives-ouvertes.fr
La structure du site web est présentée.
Le groupe pense que tous les supports (FAQ, glossaire, boite à outils, ….) sur lesquels nous travaillons ont vocation à se trouver sur le site web.
Un projet d’architecture du site web sera transmis au groupe pour avis, afin de travailler ce point lors du prochain GTAO du 24 mai.
Groupe « Métadonnées et articulation avec les systèmes locaux »
Participants : Claude Bagnol, Fabrice Blondeau, Sophie Desseigne, Sandrine Gropp, Guillaume Hatt, Jean-François Lutz, Martine Pochard, Brigitte Prudhomme, Marie-Thérèse Rebat, Thierry Samain, David Varenne
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Retour sur les métadonnées de HAL :
A la question de savoir si les commentaires du GTAO du 13 mars sur les MD seront intégrés dans l’archive ouverte nationale, Jean-François Lutz répond que dans le cas où elles ne seraient pas prises en compte, il sera toujours possible de les intégrer dans les outils locaux.
Sophie Desseigne propose de mettre en avant quelques proposition que le groupe considère comme étant prioritaires et devant être prises en compte par le groupe de travail du CoST sur les MD.
Après discussion entre les membres du groupe, les trois champs suivants ressortent et font l’unanimité :
La prise en compte de la liste d’autorité « Auteurs » du Sudoc pour le champ de l’auteur du document. Cette liste devrait être accessible par le biais d’un web service mis à disposition par l’ABES ;
L’utilisation des raffinements du Dublin Core pour les champs de dates ;
L’ajout d’un champ spécifique pour la clasification Dewey.
Sur les questions d’affiliation, il est rappelé que les MD afférentes sont susceptibles d’être modifiées en fonction des travaux en cours sur le référentiel unique des structures de recherche. Il est toutefois nécessaire de poser la question de l’arborescence des informations d’affiliation.
Au sujet du champ « courriel de l’auteur », il est précisé que son utilité principale se situe au moment du dépôt du document. Cette donnée doit permettre d’entrer en contact avec l’auteur en cas de problème et peut, par conséquent, être utilisée comme une donnée de gestion. Ce choix règle la question de la gestion de l’historique des affiliations que le dispositif d’AO nationale peut difficilement prendre en charge.
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Texte de présentation de l’Eprints Application Profile :
Il a été décidé lors du GTAO du 13 mars qu’un document de présentation et de promotion du profil d’application pour les publications scientifiques (EAP) serait rédigé par Yann Nicolas. Ce document fait l’objet d’une présentation par Jean-François Lutz.
Les membres du groupe discutent du texte, de son contenu et de sa portée. Il ressort de ces discussions les choix suivants :
la portée du texte doit être limitée aux établissements d’enseignement supérieur, membres du consortium Couperin et du réseau de l’ABES ;
une partie introductive présentant les principes de l’EAP doit être ajoutée (hiérarchie des éléments, exemples, limites du DC simple…) ;
il faut mettre en avant le fait que l’EAP s’applique à tous les types de documents issus de la recherche et non seulement aux seuls articles scientifiques ;
Une version remaniée va être travaillée et sera soumise au groupe de travail d’ici la réunion du 19 juin.
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Métadonnées complémentaires à celles de HAL : pistes en lien avec l’évaluation de la recherche :
Thierry Samain le matin et Martie-Thérèse Rebat l’après-midi font part des informations qu’ils ont pu recueillir sur GRAAL, sa finalités, ses contours et ses liens avec les Archives Ouvertes. Sur ce sujet, Claude Bagnol propose au groupe de rédiger un compte-rendu de la présentation de Graal à laquelle elle devait assister le lendemain à Clermont-Ferrand.
Il en ressort que Graal se définit comme un outil de gestion de la recherche qui vise à recueillir toutes les informations relatives à un chercheur et à sa production. Graal doit permettre d’évaluer la recherche d’une personne ou d’un établissement.
Il s’agit d’une application qui trouve son origine dans le monde universitaire. L’équipe de pilotage et de développement comprend des représentants des universités de Grenoble, Clermont-Ferrand, Lille-I et Nancy-I. L’AMUE est partenaire du projet pour son co-développement.
En terme d’insertion dans le Système d’Information de l’établissement, Graal souhaite récupérer des informations depuis les applications de gestion de type Harpège.
Au sujet des Archives Ouvertes, des travaux sont encours avec le CCSD pour aboutir à une interopérabilité de Graal et de HAL. Dans ce cadre est prévue la possibilité de déposer des documents dans HAL depuis l’interface de Graal.
La question se pose donc de l’usage de Graal dans les établissements : dans un Système d’Information Global, Graal sera-t-il disposé en lien avec un outil de GED local à partir duquel seront effectués les dépôts de tous types de documents (articles scientifiques mais aussi thèses, cours…) ou bien Graal sera-t-il l’outil à partir duquel le chercheur va déposer son article ?
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Suite des travaux du groupe :
La prochaine réunion sera consacrée à l’examen des métadonnées complémentaires qui peuvent être implémentées dans les outils locaux pour compléter celles de l’archive ouverte nationale.
Plusieurs documents sont à lire pour la réunion du GTAO du 24 mai. Ils sont tous en ligne sur le wiki sous l’onglet « Groupe Métadonnées », rubrique « Métadonnées complémentaires ».
Groupe « Enquête »
Participants : Caroline Bruley, Nolwenn Huet, Jérôme Kalfon, Gaid Thirion.
Au 3 mai, on dénombre 77 réponses à l’enquête correspondant à 60 établissements, certains ayant fait plusieurs réponses (une par type de document). Le groupe de travail « Enquête » à mis en place les règles de dépouillement de l’enquête, en se partageant le traitement des questions ouvertes et fermées. Les questions seront analysées individuellement mais aussi croisées pour certaines avec les critères de discipline des établissements répondant (SHS/droit, Sciences/Médecine, Pluridisciplinaire), du degré d’avancement du projet (phase de réflexion ou mise en œuvre/ouverture) et de type de projet (Thèses, publications, mixte).
Les établissements ayant accepté de diffuser des documents de travail vont être contactés dans la semaine, afin de récupérer les documents et de se mettre d’accord sur le mode de diffusion. Pour le 21 mai, le groupe projet rédigera un CR synthétique des résultats de l’enquête, qui seront mis à disposition du public dans leur intégralité sur le Wiki le jour même.
C.Synthèse des travaux des groupes thématiques.
Chaque animateur de groupe rend compte pendant cinq minutes des discussions de la journée et des perspectives de travail pour la prochaine réunion.
Fin de la réunion à 16 heures 15.
Prochaine réunion du GTAO le jeudi 24 mai 2007 à Paris
de 9 heures 30 à 16 heures au Centre Universitaire des Cordeliers
Pour bien réussir la sensibilisation des communautés, il faut assimiler cette démarche de communication à la conduite d’un projet : c’est le projet de chaque établissement d’amener ses chercheurs à accepter de consacrer un peu de leur temps pour l’archive ouverte.
Il a droit au respect de son nom : droit de paternité de l’œuvre, droit que l’œuvre soit publiée, s’il le désire, sous le nom de l’auteur
Il a le droit de repentir et de retrait c’est-à-dire qu’il peut retirer son œuvre s’il regrette sa publication (en indemnisant le cessionnaire éventuel)
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Le droit moral ne peut pas faire l’objet d’une cession ( il est inaliénable). Toute clause inscrite dans un contrat serait nulle
Un contrat d’édition (ou de cession de droits) est un contrat par lequel l’auteur cède à l’éditeur ses droits patrimoniaux (droit de reproduction ou de représentation) par écrit, selon les conditions déterminées contractuellement concernant l’espace géographique de protection, la durée, le support de diffusion (papier, CDRom, forme électronique) à titre gratuit ou onéreux.
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Dans ce contexte précis trois séries de questions se posent pour tout candidat à un dépôt d’archives ouvertes
En effet, ce document peut comporter des œuvres préexistantes (des photographies, des illustrations, des graphiques…) utilisées par vous mais dont vous n’êtes pas l’auteur. Dans ce cas, vous devez obtenir l’autorisation des auteurs antérieurs.
* variable selon le contrat de cession qui le lie à son éditeur.
Le déposant est un auteur. Le support ne change rien à ses droits d’auteur.
Il dispose d’un droit moral qui lui reste personnel et que lui ou ses héritiers pourront toujours défendre
Il dispose de droits patrimoniaux en propre s’il n’a pas passé de contrat de cession avec un éditeur. Il peut les avoir cédés à un éditeur.