Compte-rendu de réunion

BESOINS	Dublin Core	METSRights	Creative Commons	ORDL / MPEG-21
GTAO
Statut juridique du document		RightsCategory : - Copyrighted - Licensed - Public domain - Other	Pour une part : SCAE (Science Commons)	?	Distinction : - Etat juridique du document (les différentes versions) - Statut juridique de l’œuvre ==> renvoi sur l’URL du contrat
Titularité des droits	RightsHolder (dont « public Domain ») + Creator + Contributor + Publisher	RightsHolder : - Name - Comment - Contact		RightsHolder (« Party » : uid, name, référence) mais rien pour retracer l’historique des titulaires des droits.	Renvoi sur l’URL du contrat Et MD de type : Creator + Contributor + Publisher
Licence	Licence (accord conclu avec des ayants droit)	RightsCategory (on sait si il y a une licence mais on n’accède pas à son contenu)	Licence construite par combinaison des 4 conditions CC	Contenu précis des licences ==> permet de bien définir quels types d’usages sont permis. Mieux adapté quand licence conclue entre titulaire du droit et usager	Renvoi sur l’URL du contrat
Accès	AccèsRights + raffinement du «dc:date » : available	Context : - ContextClass (groupe / utilisateur) - UserName - UserType		- MPEG-21 : aucun contrôle - ODRL : contrôle basique	1. DOCUMENT en texte intégral Diffusion •Périmètre de diffusion spatiale •Périmètre de diffusion temporel Transfert •Périmètre de diffusion spatiale 2. METADONNEES Diffusion •Périmètre de diffusion spatiale Exposition pour moissonnage AOI
Usages	AccesRights + Licence (mais limité)	Context : - Permissions (…) _ Constraints (…)	- Paternité - Pas d’utilisation commerciale - Pas de modification - Partage des conditions à l’identique	Très développé : combinaisons de catégories d’usages, de contraintes et de conditions : - Management (…) - Réutilisation (…) - Transfert (…) - Utilisation (…)	Copie (plusieurs utilisations) Impression Téléchargement - Notion de filigrane (cf. Mets)
Embargo	MD sous forme de date (voir aussi Les raffinement du «dc : date » : copyrighted et issued).			Dans « constraints » : l’entité « temporal » avec une des valeurs « start / end ».	MD sous forme de date (voir aussi Les raffinement du «dc : date » : copyrighted et issued).

 Après un listage des MD des différents systèmes, nous convenons que Le GTAO s’appuiera, pour la définition des MD juridiques, sur le Dublin Core et MetsRights mais pas vraiment sur ODRL dont l’objetif est plus orienté transactions commerciales.


le travail du 1^er Octobre

le travail du 25 Octobre

le travail du 29 novembre

le travail du 17 janvier 2008