Dear pc member

Droits de reproduction

(à retourner à TICE 2002 signé)

Je soussigné(e) Mr, Mme, Mle …………………………………………....

Adresse : ………………………………………………………………………………………….…
certifie être l’auteur (ou co-auteur avec……………………………………………………….... ) de la communication intitulée :« ………………………………………………………………….….

……………...……………………………………………………………………………………..… » que je présente au colloque international TICE 2002, tenu à l’Institut National des Sciences Appliquées de Lyon les 13,14 et 15 novembre 2002.

Je garantis l’INSA de Lyon :

• 
  de l’originalité du contenu de ma communication.
  

• 
  contre tout trouble ou réclamation concernant les droits d’exploitation de ma communication.
  

• 
  disposer des droits de tous les documents éventuellement empruntés à des publications antérieures, quelle que soit leur forme (extraits d’autres textes, tableaux, schémas, images fixes ou animées, sons, etc.).
  

J’autorise l’INSA de Lyon à :

• 
  Inclure ma communication dans les Actes qui seront publiés dans un volume sur papier destiné à être diffusé à l’ouverture du colloque.
  
• 
  Diffuser le contenu de ma communication ainsi que les illustrations de ma présentation (transparents, diapositives, images animées, sons, etc.) sur tout autre support (cédérom, intranet, internet…).
  
• 
  Négocier une éventuelle publication ultérieure (imprimée, sur cédérom, en ligne, etc.) avec des opérateurs publics ou privés, sous réserve que mes droits moraux d’auteur soient préservés.
  

Fait à …………………, le……………….

Agissant également au nom de mes co-auteurs.
Signature :

T
ICE 2002 - Institut National des Sciences Appliquées de Lyon -

Bât. Jules Verne, 17 av. Jean Capelle - 69621 Villeurbanne Cedex (France)

http://tice2002.insa-lyon.fr Tel : +(33) 04 72 43 64 78

[e-mail] Fax : +(33) 04 72 43 64 79