Dpu1 (Demande de Permis d’Urbanisme) ei demandée par Rochefort  dpu2 + ei



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tarix03.08.2018
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DPU1 (Demande de Permis d’Urbanisme) EI demandée par Rochefort  DPU2 + EI

  • DPU1 (Demande de Permis d’Urbanisme) EI demandée par Rochefort  DPU2 + EI

  • RIP (9 mars 2017) ≠ Enquête Publique (EP)

  • Courriers à envoyer à la Ville de Rochefort et copie au Domaine des Grottes s,a, jusqu’au 24 mars (15 jours)

  • Commune : PV RIP (7 avril) et Domaine des Grottes : Transfert courriers  AGORA

  • AGORA : Réalisation EI sur avant-projet (août/septembre)

  • Dépôt DPU2 + EI + Amendements (suite Recommandations EI)

  • Enquête Publique (tous documents disponibles)

  • Envoi remarques riverains à la commune + avis Fonctionnaire Délégué (FD) + avis CWEDD + avis CCATM/CRAT + autres avis

  • Permis d’Urbanisme



  • Permettre au demandeur de présenter son projet

  • Permettre au public de s’informer  observations et suggestions

  • Mettre en évidence points particuliers à étudier dans l’EI

  • Alternatives raisonnables pour le demandeur à étudier dans l’EI



Identifier, décrire et évaluer les effets directs et indirects de l’implantation et de l’exploitation du projet sur son environnement humain, naturel et bâti, soit sur :

  • Identifier, décrire et évaluer les effets directs et indirects de l’implantation et de l’exploitation du projet sur son environnement humain, naturel et bâti, soit sur :

    • 1° le domaine social & économique,
    • 2° la mobilité,
    • 3° l’environnement sonore et vibratoire,
    • 4° le cadre bâti, le paysage et le patrimoine,
    • 5° la faune et la flore,
    • 6° les eaux,
    • 7° le sol/sous-sol,
    • 8° l’Homme (Etre humain),
    • 9° l’air, l’énergie, le climat et le microclimat,
    • 10° les déchets,
    • 11° le chantier.


  • Analyse de la situation existante et des études déjà existantes,

  • Description du projet (Plaine, nouveau bâtiment d’accueil et nouveau parking) / chantier,

  • Analyse des incidences du projet et de son chantier sur l’environnement,

  • Propositions de mesures d’améliorations / d’atténuation des incidences,

  • Tableau Synthèse et Conclusion (améliorations proposées / alternatives)  Situation optimale,

  • Résumé non technique en vue de l’enquête publique.



Domaines social & économique

  • Domaines social & économique

  • Relations du projet avec son environnement « humain », « social » et « économique » (HoReCa rue des Grottes, habitants, commerçants du village, ...)

  • Retombées directes et indirectes (nombre d’emplois dont jobs étudiants, nombre de visiteurs attendus, gains économiques, avantage touristique, sur les commerces existants (surtout HoReCa)

  • Compatibilité du programme de développement du Domaine des Grottes avec le village d’un pont de vue socio-économique



  • Mobilité

  • Impact du projet sur les flux de circulation,

  • Adéquation des flux avec le réseau de voiries,

  • Compatibilité offre / demande de stationnement (capacité et localisation des parkings existants, nouveau parking à la place du camping, …),

  • Desserte en transports en commun (bus, gare, …),

  • Circulation des modes actifs (cheminements pour piétons, vélos, PMR, …),

  • Accessibilité pour les véhicules d’urgence / logistique / Charroi lourd (phase chantier),

  • Sécurité routière au niveau des différents usagers (surtout au niveau des croisements entre modes actifs et véhicules motorisés),



  • Environnement sonore et vibratoire

  • (Bureau spécialisé en acoustique : A-TECH)

  • Contexte acoustique actuel : Etat des lieux

  • Points de mesures (3 fixes et mobiles) ambiance acoustique actuelle (trafic routier sur les axes environnants, trajet du tram et des Safari-cars, … ),

  • Contexte acoustique futur : Modélisation 3D

  • Simulation de l’ambiance acoustique future (trafic routier, nouvelle boucle du tram avec son trafic, nouveau trajet des Safari-cars, intégration du parking et simulation du trafic induit, …).



Cadre bâti et Paysage

  • Cadre bâti et Paysage

  • Situation existante de droit (Plan de secteur, plans, règlements, …)

  • Situation existante de fait (bâti existant, environnant, affectations, …)

  • Situation prévisible (hôtel, par exemple)

  • Compatibilité du projet avec ces différentes situations

  • Analyse du Plan d’aménagement paysager et de l’intégration visuelle du projet (Plaine, nouveau parking et nouveau bâtiment d’accueil).



  • Faune et flore (cadre biologique)

  • Espaces existants : Plaine Dry Hamptay reprise en zone naturelle au Plan de secteur, en bordure de La Lesse et du Ry de la Planche, Zone Natura 2000 proche, Présence avérée de chauve-souris, …

  • Espaces futurs et impacts du projet sur les espaces existants (voir ci-dessus + allée des marronniers, parking à la place du camping, plaine Dry Hamptay, …)



  • Eaux

  • Système de récolte des eaux pluviales en situations existante et projetée,

  • Estimation des rejets d’eaux usées (réseaux d’évacuation, dispositifs de traitement prévus, …)

  • Eaux de surface et eaux de ruissellement : Les aléas d’inondations en situations existante et projetée (au niveau de la Plaine, du camping (futur parking),

  • Impact du projet sur La Lesse et le Ry de la Planche et ses conséquences



  • Sol, sous-sol

  • Sol / Sous-sol : géologie locale, relief et pentes du terrain,

  • Nivellement du terrain (modification du relief / déblais et remblais) principalement au niveau de la Plaine

  • Impact du projet sur les rejets liquides (au niveau du nouveau parking à l’air libre, des nouveaux parcours, de la Plaine, etc.),



  • Etre humain

    • Sécurité objective : sécurité incendie et sécurité des personnes et des biens au niveau du Domaine des Grottes et de ses abords,
    • Sécurité subjective : sentiment de sécurité (éclairage, systèmes de surveillance, contrôle d’accès, …).


  • Air et énergie (climat et microclimat)

  • Etat des lieux : qualité de l’air, consommation énergétique,

  • Impacts du projet sur les rejets atmosphériques et les consommations énergétiques,

  • Compatibilité du projet avec les objectifs du développement durable (au niveau des bâtiments/installations, utilisation rationnelle de l’énergie, PEB nouveau bâtiment, …



  • Gestion des déchets

  • En situations actuelle et projetée

  • Différents types de déchets générés en situations actuelle et projetée (nature et quantité),

  • Conditions de stockage,

  • Filière d’évacuation,

  • Modalités de gestion des déchets (tri / collecte / recyclage / évacuation) ,...









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