Dpu1 (Demande de Permis d’Urbanisme) ei demandée par Rochefort  dpu2 + ei

DPU1 (Demande de Permis d’Urbanisme) EI demandée par Rochefort  DPU2 + EI

• DPU1 (Demande de Permis d’Urbanisme) EI demandée par Rochefort  DPU2 + EI

•  RIP (9 mars 2017) ≠ Enquête Publique (EP)

• Courriers à envoyer à la Ville de Rochefort et copie au Domaine des Grottes s,a, jusqu’au 24 mars (15 jours)

• Commune : PV RIP (7 avril) et Domaine des Grottes : Transfert courriers  AGORA

• AGORA : Réalisation EI sur avant-projet (août/septembre)

• Dépôt DPU2 + EI + Amendements (suite Recommandations EI)

• Enquête Publique (tous documents disponibles)

• Envoi remarques riverains à la commune + avis Fonctionnaire Délégué (FD) + avis CWEDD + avis CCATM/CRAT + autres avis

• Permis d’Urbanisme

• Permettre au demandeur de présenter son projet

• Permettre au public de s’informer  observations et suggestions

• Mettre en évidence points particuliers à étudier dans l’EI

• Alternatives raisonnables pour le demandeur à étudier dans l’EI

Identifier, décrire et évaluer les effets directs et indirects de l’implantation et de l’exploitation du projet sur son environnement humain, naturel et bâti, soit sur :

• Identifier, décrire et évaluer les effets directs et indirects de l’implantation et de l’exploitation du projet sur son environnement humain, naturel et bâti, soit sur :

• 1° le domaine social & économique,
• 2° la mobilité,
• 3° l’environnement sonore et vibratoire,
• 4° le cadre bâti, le paysage et le patrimoine,
• 5° la faune et la flore,
• 6° les eaux,
• 7° le sol/sous-sol,
• 8° l’Homme (Etre humain),
• 9° l’air, l’énergie, le climat et le microclimat,
• 10° les déchets,
• 11° le chantier.

• Analyse de la situation existante et des études déjà existantes,

• Description du projet (Plaine, nouveau bâtiment d’accueil et nouveau parking) / chantier,

• Analyse des incidences du projet et de son chantier sur l’environnement,

• Propositions de mesures d’améliorations / d’atténuation des incidences,

• Tableau Synthèse et Conclusion (améliorations proposées / alternatives)  Situation optimale,

• Résumé non technique en vue de l’enquête publique.

Domaines social & économique

• Domaines social & économique

• Relations du projet avec son environnement « humain », « social » et « économique » (HoReCa rue des Grottes, habitants, commerçants du village, ...)

• Retombées directes et indirectes (nombre d’emplois dont jobs étudiants, nombre de visiteurs attendus, gains économiques, avantage touristique, sur les commerces existants (surtout HoReCa)

•  Compatibilité du programme de développement du Domaine des Grottes avec le village d’un pont de vue socio-économique

• Mobilité

• Impact du projet sur les flux de circulation,

• Adéquation des flux avec le réseau de voiries,

• Compatibilité offre / demande de stationnement (capacité et localisation des parkings existants, nouveau parking à la place du camping, …),

• Desserte en transports en commun (bus, gare, …),

• Circulation des modes actifs (cheminements pour piétons, vélos, PMR, …),

• Accessibilité pour les véhicules d’urgence / logistique / Charroi lourd (phase chantier),

• Sécurité routière au niveau des différents usagers (surtout au niveau des croisements entre modes actifs et véhicules motorisés),

• Environnement sonore et vibratoire

• (Bureau spécialisé en acoustique : A-TECH)

• Contexte acoustique actuel : Etat des lieux

•  Points de mesures (3 fixes et mobiles)  ambiance acoustique actuelle (trafic routier sur les axes environnants, trajet du tram et des Safari-cars, … ),

• Contexte acoustique futur : Modélisation 3D

•  Simulation de l’ambiance acoustique future (trafic routier, nouvelle boucle du tram avec son trafic, nouveau trajet des Safari-cars, intégration du parking et simulation du trafic induit, …).

Cadre bâti et Paysage

• Cadre bâti et Paysage

• Situation existante de droit (Plan de secteur, plans, règlements, …)

• Situation existante de fait (bâti existant, environnant, affectations, …)

• Situation prévisible (hôtel, par exemple)

• Compatibilité du projet avec ces différentes situations

• Analyse du Plan d’aménagement paysager et de l’intégration visuelle du projet (Plaine, nouveau parking et nouveau bâtiment d’accueil).

• Faune et flore (cadre biologique)

• Espaces existants : Plaine Dry Hamptay reprise en zone naturelle au Plan de secteur, en bordure de La Lesse et du Ry de la Planche, Zone Natura 2000 proche, Présence avérée de chauve-souris, …

• Espaces futurs et impacts du projet sur les espaces existants (voir ci-dessus + allée des marronniers, parking à la place du camping, plaine Dry Hamptay, …)

• Eaux

• Système de récolte des eaux pluviales en situations existante et projetée,

• Estimation des rejets d’eaux usées (réseaux d’évacuation, dispositifs de traitement prévus, …)

• Eaux de surface et eaux de ruissellement : Les aléas d’inondations en situations existante et projetée (au niveau de la Plaine, du camping (futur parking),

• Impact du projet sur La Lesse et le Ry de la Planche et ses conséquences

• Sol, sous-sol

• Sol / Sous-sol : géologie locale, relief et pentes du terrain,

•  Nivellement du terrain (modification du relief / déblais et remblais) principalement au niveau de la Plaine

• Impact du projet sur les rejets liquides (au niveau du nouveau parking à l’air libre, des nouveaux parcours, de la Plaine, etc.),

• Etre humain

• Sécurité objective : sécurité incendie et sécurité des personnes et des biens au niveau du Domaine des Grottes et de ses abords,
• Sécurité subjective : sentiment de sécurité (éclairage, systèmes de surveillance, contrôle d’accès, …).

• Air et énergie (climat et microclimat)

• Etat des lieux : qualité de l’air, consommation énergétique,

• Impacts du projet sur les rejets atmosphériques et les consommations énergétiques,

• Compatibilité du projet avec les objectifs du développement durable (au niveau des bâtiments/installations, utilisation rationnelle de l’énergie, PEB nouveau bâtiment, …

• Gestion des déchets

• En situations actuelle et projetée

• Différents types de déchets générés en situations actuelle et projetée (nature et quantité),

• Conditions de stockage,

• Filière d’évacuation,

• Modalités de gestion des déchets (tri / collecte / recyclage / évacuation) ,...