Examen professionnalisé réservé : bap sélectionnée : (cf. Annexe 1 du guide du candidat) Emploi-type

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Examen professionnalisé réservé :
BAP sélectionnée :

(cf. Annexe 1 du guide du candidat)
Emploi-type :

(cf. Annexe 1 du guide du candidat)
Nom d’usage :
Prénom :







EPR-AI




     

     
     






Ce dossier doit être déposé ou expédié sous pli

dûment affranchi à l’adresse suivante dans les délais prescrits à:

INRA – DRH – Pôle Recrutement


147 rue de l’Université

75338 PARIS CEDEX 07 France


Attention : un seul dossier par examen, tous EPST confondus
TOUT DOSSIER INCOMPLET, MODIFIÉ OU ENVOYÉ HORS DELAIS SERA AUTOMATIQUEMENT REJETÉ
MERCI DE NE PAS RELIER OU AGRAFER CE DOSSIER
NOTICE IMPORTANTE

À LIRE ATTENTIVEMENT AVANT DE COMPLÉTER LE DOSSIER




Ce dossier est composé de deux parties :


Les éléments que vous complèterez et les pièces justificatives que vous fournirez, nous permettront de déterminer votre éligibilité à ce dispositif.


  • Deuxième partie : la reconnaissance des acquis de l’expérience professionnelle (RAEP)

Elle repose sur 3 axes : votre formation, votre expérience professionnelle et vos acquis au regard de l’emploi-type ciblé. Cette partie sera le support d’appréciation et d’évaluation sur lequel s’appuiera le jury lors des phases d’admissibilité et d’admission.


groupe 22

1. QUE FAIRE AVANT DE REMPLIR CE DOSSIER ?



Vous devez vous positionner sur un emploi-type et préciser, le cas échéant, votre souhait d’affectation géographique sur un ou plusieurs bassins d’emploi de l’INRA. Les fiches des emplois-types sont consultables sur le site : http://referens.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pages/referens/
La liste des branches d’activités professionnelles (BAP) ainsi que la liste des bassins d’emploi de l’INRA figurent en annexe 1 et 2 du guide du candidat.
Conformément à la réglementation fixant le dispositif d’organisation des examens professionnalisés réservés, vous ne pouvez vous présenter qu’à un seul recrutement réservé au titre d’une même année.
En effet, dès lors que vous remplissez les conditions pour concourir, vous pouvez candidater même si vous exercez ou avez exercé dans un autre établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST).
Ainsi, sous réserve de remplir les conditions d’éligibilité :

- un agent en poste à l’INSERM peut se présenter à un concours organisé par l’INRA.

- un candidat ne peut pas déposer la même année un dossier de candidature à un examen professionnalisé réservé à l’INRA et un autre dossier au CNRS.


  • Vous devez impérativement lire le guide du candidat, afin de vous assurer que les conditions exigées pour concourir sont remplies. Ce guide du candidat est disponible sur le site web de l’INRA ou auprès de la DRH, Pôle Recrutement. La direction des ressources humaines (Pôle Recrutement) procèdera à l’examen de la recevabilité des dossiers de candidature sur la base des pièces justificatives fournies par les candidats.



GUIDE DU CANDIDAT : http://jobs.inra.fr/ (onglet « L’INRA recrute »)


groupe 22

2. COMMENT COMPLÉTER CE DOSSIER ?



  • Ce dossier doit être renseigné avec la plus grande attention. Pour faciliter la lecture de votre dossier, nous vous recommandons de le saisir sur ordinateur (dossier disponible sur le site web de l’INRA).

  • Toutes les pages du dossier doivent être complétées correctement et leur structure ne doit être modifiée en aucun cas. Ainsi, et par exemple, le mémoire de présentation de vos acquis au regard du (des) profil(s) recherché(s) ne doit en aucune manière excéder les deux pages prévues à cet effet.




  • Doit être signée en un original impérativement, la déclaration sur l’honneur figurant pages 7 et 8 du dossier. Tout dossier non signé sera rejeté.


groupe 22

3. COMMENT SAISIR CE DOSSIER SUR ORDINATEUR ?



  • Enregistrez ce document.




  • Dans un premier temps renseignez impérativement, à l’aide de la touche tabulation, l’encadré de la première page du dossier (BAP visée, emploi-type visé, nom d’usage et prénom). Cette saisie permettra d’alimenter automatiquement les mêmes encadrés des autres pages.




  • Pour remplir l’ensemble des champs du dossier, y compris l’encadré, vous pouvez passer d’un champ à l’autre en utilisant la touche tabulation, située au-dessus de la touche majuscule. Vous pouvez revenir en arrière avec la souris, ou avec les touches shift + tabulation.




  • Cases à cocher : pour les activer, tapez sur la barre espace ou cliquer sur la case à cocher.




  • Enregistrez votre document à nouveau.




  • Vérifiez votre saisie, imprimez votre document, n’oubliez pas de signer en original votre déclaration sur l'honneur.


groupe 22

4. QUELLES PIECES JOINDRE À CE DOSSIER ?


Des pièces justificatives sont à joindre impérativement :


Pour la première partie de votre dossier, pour apprécier notamment votre éligibilité à ce dispositif :


  • Les copies de vos contrats de travail avec leurs avenants éventuels, la décision de vacation, le relevé de carrière, tout document attestant de vos périodes d’emploi.




  • Etat(s) de service à faire compléter par l’employeur public (services Ressources Humaines) relatif(s) à chaque période travaillée concernée.




  • Toutefois, si dans votre parcours, vous avez occupé le même poste de travail auprès d’un autre employeur public, tout en exerçant les mêmes fonctions et les mêmes missions dans une même unité, vous apporterez toute précision permettant de caractériser l’identité des fonctions dont vous vous prévalez.

Pour les travailleurs en situation de handicap, en cas de demande d’aménagement d’épreuve :




  • Un certificat médical établi par un médecin agréé précisant la nature des aménagements nécessaires.




  • La copie de l’un des titres mentionnés aux 1), 2), 3), 4), 9), 10), 11) de l’article L5212-13 du code du travail (reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, carte d’invalidité, allocation aux adultes handicapés…).

Pour la deuxième partie relative à la Reconnaissance des Acquis de l’Expérience Professionnelle (RAEP), un curriculum vitae retraçant l’ensemble de votre formation, de votre parcours professionnel et les compétences développées (langues, maitrise d’outils, ….)

Conformément à l’arrêté du 23 juillet 2013 fixant les règles d’organisation des recrutements réservés pour l’accès aux corps des ingénieurs de l’INRA,

aucune pièce complémentaire transmise postérieurement à la date de clôture (cachet de la poste faisant foi) ne sera prise en compte.




groupe 22

5. QUAND ET A QUI ENVOYER CE DOSSIER ?




Ce dossier doit être déposé ou expédié à l’adresse indiquée ci-dessous :
INRA

DRH – Pôle Recrutement

147 rue de l’Université

75338 PARIS CEDEX 07


Avant la date limite indiquée dans l’arrêté d’ouverture de la campagne (disponible sur le site web de l’INRA : www.inra.fr). Il s’agit d’un délai de rigueur, ce qui signifie que, passé ce délai, toute candidature sera automatiquement rejetée.
Pour toute question, n’hésitez pas à nous contacter par mail à l’adresse suivante : epr@inra.fr

MERCI DE NE PAS RELIER OU AGRAFER CE DOSSIER.

EXAMENS PROFESSIONALISÉS RÉSERVÉS 2018

DOSSIER DE CANDIDATURE


ASSISTANT INGÉNIEUR

Contenu du dossier :


Dossier à compléter par le candidat :


  1. Acte de candidature (pages 6 à 11)

  • Choix de l’emploi-type et priorisation des bassins d’emploi souhaités

  • Déclaration sur l’honneur

  • Récapitulatif pour appréciation de l’éligibilité

  • Attestation d’éligibilité



  1. Reconnaissance des Acquis de l’Expérience Professionnelle (RAEP)

  • Formation professionnelle et continue (pages 12 et 13)

  • Expérience professionnelle (page 14)

  • Acquis de votre expérience professionnelle (pages 15 et 16)

Annexes

  • Formulaires d’état(s) de services à faire compléter par les services Ressources Humaines de votre (vos) employeur(s) public(s), (pages 17 à 19)

ACTE DE CANDIDATURE


 NOM D’USAGE : Error: Reference source not found


 PRÉNOM : Error: Reference source not found
Déclare être candidat(e) à l’examen professionnalisé réservé (EPR) suivant : EPR-AI
Branche d’activité professionnelle (BAP) : Error: Reference source not found
Emploi-type : Error: Reference source not found



  • Classer, le cas échéant, par ordre de préférence vos souhaits d’affectation géographique.

 Indifférent

 Priorité 1 : bassin d’emploi 
Centre d’affectation souhaité : choix 1 : 
choix 2 : 

choix 3 : 

 Priorité 2 : bassin d’emploi 


Centre d’affectation souhaité : choix 1 : 
choix 2 : 

choix 3 : 


Examen professionalisé réservé :

EPR-AI

Nom de famille :

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Prénom :

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PARTIE 1
ACTE DECANDIDATURE
DECLARATION SUR L’HONNEUR


I - ÉTAT CIVIL
Nom d’usage: Error: Reference source not found  M.  Mme

Prénoms : Error: Reference source not found

Date de naissance :      

Adresse personnelle :      

Adresse électronique :      

N° de tél :      



II - SITUATION PROFESSIONNELLE ACTUELLE
 CDI

 CDD

 Etudiant

 Sans emploi 

Autre, merci de préciser :      
III - ADRESSE PROFESSIONNELLE (le cas échéant)
Nom de l’établissement employeur :      

Service d’affectation :      

Téléphone :       Adresse électronique :      

Adresse de l’établissement :      

Code postal :       Ville :      

IV – AMÉNAGEMENT POUR LES CANDIDATS RECONNUS HANDICAPÉS
 Je sollicite un aménagement d’épreuve
Nature de l’aménagement souhaité :      ..................……………………………..…..........
 Je sollicite un accès facilité à la salle d’examen

Nature de l’aménagement souhaité :      ..................……………………………..…..........


Vous devez impérativement joindre au dossier un certificat médical établi par un médecin agréé précisant la nature des aménagements nécessaires, accompagné de la copie de l’un des titres mentionnés aux 1), 2), 3), 4), 9), 10), 11) de l’article L5212-13 du code du travail (reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, carte d’invalidité, allocation aux adultes handicapés…).
V - DÉCLARATION SUR L'HONNEUR
Je soussigné(e) Error: Reference source not found Error: Reference source not found certifie sur l'honneur l'exactitude des renseignements figurant dans ce dossier et sollicite mon inscription sur la liste des candidats admis à prendre part à l’examen professionnalisé réservé d’accès au corps des Assistants Ingénieurs.
Je déclare sur l’honneur ne pas m’être inscrit(e) auprès d’un autre établissement organisateur de recrutements réservés dit « Sauvadet » au titre de la session 2018 conformément à la réglementation en vigueur.
Je déclare, en outre, avoir été prévenu(e) que toute déclaration inexacte de ma part entraînerait l'annulation de mon succès éventuel à l’examen professionnalisé réservé.

Fait à      ........................, le     .............




Signature manuscrite du candidat :


Examen professionnalisé réservé :

EPR-AI

Nom d’usage :

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Prénom :

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ACTE DE CANDIDATURE
RECAPITULATIF POUR APPRECIATION DE L’ELIGIBILITE




Période

(jj/mm/aaaa)



Employeur public

(préciser uniquement votre expérience acquise sur la base de contrats de droits publics)




Unité d’affectation lieu d’exercice des fonctions

Quotité

(en %) ou nombre d’heures de vacation



Catégorie

A, B ou C (1)



Niveau de corps (1)

Intitulé emploi occupé

Du      

Au      




     

     

     

     

     

     

Du      

Au      




     

     

     

     

     

     

Du      

Au      




     

     

     

     

     

     

Du      

Au      




     

     

     

     

     

     

(1) Pour les EPST : - La catégorie A comprend les corps des Ingénieurs de Recherche (IR), des Ingénieurs d’Etudes (IE) et des Assistants Ingénieurs (AI)

La catégorie B comprend le corps des Techniciens de la Recherche (TR)

La catégorie C comprend le corps des Adjoints Techniques de la Recherche (ATP)


IMPORTANT : Pour chacune de ces expériences professionnelles, vous devez fournir un état de service (cf. annexe) ainsi que les contrats de travail correspondants.

L’état de service est à faire compléter pour les expériences professionnelles où l’Inra est l’employeur par le bureau local du centre où vous étiez affecté. Pour les expériences professionnelles acquises auprès d’autres organismes, l’état de service doit être complété par les services RH de l’organisme considéré.




Examen professionnalisé réservé :

EPR-AI

Nom d’usage :

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Prénom :

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ATTESTATION RELATIVE A L’ELIGIBILITE

A L’ACCES A L’EMPLOI TITULAIRE

(à compléter par le candidat)


UNE SEULE CASE A COCHER 
Situation n°1 :

 Est recruté sur la base d’un CDI au 13 mars 2012 avec une quotité de service égale ou supérieure à 70% d’un temps complet (conditions définies aux articles 8 et 9 de la loi n°2012-347 du 12 mars 2012).


Faire compléter l’état de service (formulaire 1) de l’annexe par les services RH de l’employeur public selon la situation de l’agent au 31 mars 2011 ;

Situation n°2 :

 Bénéficie d’un CDI avec une quotité de service égale ou supérieure à 70% d’un temps complet à la date du 31 mars 2011 (sur le fondement de l’article 4 ou du 1er alinéa de l’article 6 de la loi du 11 janvier 1984 ou du I de l’article 34 de la loi du 12 avril 2000).


Préciser le niveau de catégorie (A, B ou C) du contrat au 31 mars 2011 : …………..

Faire compléter l’état de service (formulaire 1) de l’annexe par les services RH de l’employeur public ;
 Bénéficie d’un CDI avec une quotité de service égale ou supérieure à 70% d’un temps complet à la date du 31 mars 2013 (sur le fondement de l’article 4 ou du 1er alinéa de l’article 6 de la loi du 11 janvier 1984 ou du I de l’article 34 de la loi du 12 avril 2000).
Préciser le niveau de catégorie (A, B ou C) du contrat au 31 mars 2013 : …………..

Faire compléter l’état de service (formulaire 1) de l’annexe par les services RH de l’employeur public ;


Situation n°3 :

 Bénéficie d’un CDD avec une quotité de service égale ou supérieure à 70% d’un temps complet à la date du 31 mars 2011 ou a été en CDD dans un EPST, le contrat ayant cessé entre le 01.01.2011 et le 31.03.2011, pour répondre à un besoin permanent de l’administration (sur le fondement de l’article 4 ou du 1er alinéa de l’article 6 de la loi du 11 janvier 1984 dans sa version antérieure à la loi n°2012-347 du 12 mars 2012. 4 années de services publics effectifs en équivalent temps plein doivent avoir été accomplies soit au cours des 6 ans précédant le 31 mars 2011, soit à la date de clôture des inscriptions dont au moins 2 années dans les 4 ans précédant le 31 mars 2011 - dans le cas contraire ne pas cocher la case).



Faire compléter l’état de service (formulaire 1) de l’annexe par les services RH de l’employeur public ;
 Bénéficie d’un CDD avec une quotité de service égale ou supérieure à 70% d’un temps complet à la date du 31 mars 2013 ou a été en CDD dans un EPST, le contrat ayant cessé entre le 01.01.2013 et le 31.03.2013, pour répondre à un besoin permanent de l’administration (sur le fondement de l’article 4 ou du 1er alinéa de l’article 6 de la loi du 11 janvier 1984 dans sa version postérieure à la loi n°2012-347 du 12 mars 2012. 4 années de services publics effectifs en équivalent temps plein doivent avoir été accomplies soit au cours des 6 ans précédant le 31 mars 2013, soit à la date de clôture des inscriptions dont au moins 2 années dans les 4 ans précédant le 31 mars 2013 - dans le cas contraire ne pas cocher la case).

Faire compléter l’état de service (formulaire 1) de l’annexe par les services RH de l’employeur public ;

Situation n°4 :

 Bénéficie d’un CDD avec une quotité de service égale ou supérieure à 70% d’un temps complet à la date du 31 mars 2011, pour répondre à un besoin temporaire (sur le fondement du 9ème alinéa de l’article 3 ou du 2ème alinéa de l’article 6 de la loi du 11 janvier 1984 dans sa version antérieure à la loi n°2012-347 du 12 mars 2012. Au moins 4 années de services publics effectifs en équivalent temps plein doivent avoir été accomplies dans les cinq ans précédant le 31 mars 2011- dans le cas contraire ne pas cocher la case).



Faire compléter l’état de service (formulaire 2) de l’annexe par les services RH de l’employeur public ;
 Bénéficie d’un CDD avec une quotité de service égale ou supérieure à 70% d’un temps complet à la date du 31 mars 2013, pour répondre à un besoin temporaire (sur le fondement des articles 6 quater ou 6 quinquies ou 6 sexies de la loi du 11 janvier 1984 dans sa version postérieure à la loi n°2012-347 du 12 mars 2012. Au moins 4 années de services publics effectifs en équivalent temps plein doivent avoir été accomplies dans les cinq ans précédant le 31 mars 2013 - dans le cas contraire ne pas cocher la case).

Faire compléter l’état de service (formulaire 2) de l’annexe par les services RH de l’employeur public ;


Examen professionnalisé réservé :

EPR-AI

Nom d’usage :

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Prénom :

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PARTIE 2


RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L’EXPERIENCE PROFESSIONNELLE

IMPORTANT : VOUS DEVEZ IMPERATIVEMENT JOINDRE A CE DOSSIER, UN CURRICULUM VITAE RETRACANT L’ENSEMBLE DE VOTRE FORMATION, VOTRE PARCOURS PROFESSIONNEL ET LES COMPETENCES DEVELOPPEES (LANGUES, MAITRISE D’OUTILS, ….)

Votre formation professionnelle et continue

 Formations et/stages


Listez les formations et/stages les plus marquants et/ou utiles dans votre expérience professionnelle.



INTITULÉ DE LA FORMATION OU DU STAGE

Organisme

Dates

(jj/mm/aaaa)



Durée

     

     

Du      

Au      




     

     



     

     

Du      

Au      




     

     



     

     

Du      

Au      




     

     



     

     

Du      

Au      




     

     



     

     

Du      

Au      




     

     


Informations complémentaires :      




Examen professionnalisé réservé :

EPR-AI

Nom d’usage :

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Prénom :

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 Mémoire de présentation des compétences acquises à l’issue des formations et/ou stages


Expliquez en quoi ces formations et/ou stages vous ont préparé(e) à exercer les fonctions que vous avez occupées (une page dactylographiée maximum).

     
Attention : en cas de saisie informatique, et une fois arrivé(e) en bas de page, il est impératif d’utiliser la touche TABULATION pour continuer la saisie sur la page suivante.





Examen professionnalisé réservé :

EPR-AI

Nom d’usage :

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Prénom :

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Votre expérience professionnelle 




Décrivez une ou plusieurs expériences professionnelles et/ou réalisations qui ont marqué votre parcours (une page dactylographiée maximum).

     
Attention : en cas de saisie informatique, et une fois arrivé(e) en bas de page, il est impératif d’utiliser la touche TABULATION pour continuer la saisie sur la page suivante.





Examen professionnalisé réservé :

EPR-AI

Nom d’usage :

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Prénom :

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Les acquis de votre expérience professionnelle




Caractérisez les éléments qui constituent, selon vous, les acquis de votre expérience professionnelle et vos atouts au regard des connaissances, compétences et aptitudes recherchées sur l’emploi-type que vous ciblez et précisez, le cas échéant, vos motivations (une à deux pages dactylographiées maximum).
     
Attention : en cas de saisie informatique, et une fois arrivé(e) en bas de page, il est impératif d’utiliser la touche TABULATION pour continuer la saisie sur la page suivante.
(suite du mémoire de présentation des acquis de l’expérience professionnelle)
     

ANNEXES


Examen professionnalisé réservé :

EPR-AI

Nom d’usage :

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Prénom :

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ETAT DE SERVICE

FORMULAIRE 1
Situations n°1, 2 ou n°3 (cf.page 10)

Agent sur BESOIN PERMANENT au 31 mars 2011 OU AU 31 MARS 2013 en cdd ou CDI
(Recruté au 31 mars 2011 ou au 31 mars 2013 sur le fondement de l’article 4 ou de l’article 6 alinéa 1 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984

ou de l’article 34-I de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000)


Période de services prise en compte : du 31 mars 2005 OU du 31 mars 2007 à la date de clôture des inscriptions au recrutement, soit le 8 mars 2018


Fondement juridique du contrat

Indiquer l’article applicable (1)

Administration signataire du contrat ou de l’attestation d’engagement

Affectation
(pour le compte de quelle administration l’agent a exercé, préciser s’il s’agit d’une UMR)

Niveau de catégorie des fonctions

(A, B ou C)



Fonctions

exercées

Quotité

de

service
(2)

Période

(du / au)

(3)

Préciser le cas échéant si CDI


Si rupture

Date et motif

(4)


Durée en années, mois et jours (..ans/..mois/..jours)

(5)


Ne pas compléter si CDI

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     




TOTAL des services à la date de clôture des inscriptions:

- catégorie A

- catégorie B

- catégorie C

- toutes catégories confondues



     

     

     

     


(1) Soit loi du 11 janvier 1984 : art.4 ou art.6 alinéa 1 ; soit loi du 12 avril 2000 : art.34-I

(2) Pour les vacataires préciser le nombre d’heures. Pour les agents en CDI, la quotité de service à temps incomplet (le temps partiel étant dans cette situation assimilé à un temps plein).

(3) Doit être indiqué le temps de travail effectif de l’agent, de sa date d’arrivée à sa date de départ (hors congés non rémunérés pour raisons familiales ou personnelles).

(4) Rupture anticipée du fait d’une démission, d’un licenciement pour insuffisance professionnelle ou pour faute disciplinaire.

(5) Les services accomplis à temps partiel et à temps incomplet correspondant à une quotité supérieure ou égale à 50% sont assimilés à des services à temps complet. Les services accomplis selon une quotité inférieure à ce taux sont assimilés aux trois quarts du temps complet. Par exception, les services accomplis par les travailleurs handicapés à temps incomplet ou partiel sont assimilés à des services à temps complet.


NB : l’agent devra fournir les pièces justificatives (copies des contrats, attestations d’emploi…) de ses services publics effectifs

Fait le      ……………..….. Nom et Prénom du responsable du

service de gestion des ressources humaines

Cachet du service Signature du responsable RH


Examen professionnalisé réservé :

EPR-AI

Nom d’usage :

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Prénom :

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ETAT DE SERVICE

FORMULAIRE 2

Situation n°4 (cf. page 10)
Agent sur BESOIN temporaire au 31 mars 2011 ou au 31 mars 2013 en cdd

(Recruté au 31 mars 2011 sur le fondement de l’article 3 alinéa 9 ou de l’article 6 alinéa 2 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984



ou recruté au 31 mars 2013 sur le fondement de l’article 6 quater ou 6 quinquies ou 6 sexies de la loi n°84-16 du 11 janvier 1984)
Période de services prise en compte : du 31 mars 2006 au 31 mars 2011 OU du 31 mars 2008 au 31 mars 2013


Fondement juridique du contrat

Indiquer l’article applicable (1)

Administration signataire du contrat ou de l’attestation d’engagement

Affectation
(pour le compte de quelle administration l’agent a exercé, préciser s’il s’agit d’une UMR)

Niveau de catégorie des fonctions

(A, B ou C)



Fonctions

exercées

Quotité

de

service
(2)

Période

(du / au)

(3)


Si rupture

Date et motif

(4)


Durée en années, mois et jours (..ans/..mois/..jours)

(5)


     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     




TOTAL des services à la date de clôture des inscriptions:

- catégorie A

- catégorie B

- catégorie C

- toutes catégories confondues



     

     

     

     


(1) Loi du 11 janvier 1984 : art.3 alinéa 9 ou art.6 alinéa 2 (version antérieure à la loi du 12 mars 2012), art. 6 quater ou 6 quinquies ou 6 sexies (version postérieure à la loi du 12 mars 2012).

(2) Pour les vacataires préciser le nombre d’heures.

(3) Doit être indiqué le temps de travail effectif de l’agent, de sa date d’arrivée à sa date de départ (hors congés non rémunérés pour raisons familiales ou personnelles).

(4) Rupture anticipée du fait d’une démission, d’un licenciement pour insuffisance professionnelle ou pour faute disciplinaire.

(5) Les services accomplis à temps partiel et à temps incomplet correspondant à une quotité supérieure ou égale à 50% sont assimilés à des services à temps complet. Les services accomplis selon une quotité inférieure à ce taux sont assimilés aux trois quarts du temps complet. Par exception, les services accomplis par les travailleurs handicapés à temps incomplet ou partiel sont assimilés à des services à temps complet.

NB : l’agent devra fournir les pièces justificatives (copies des contrats, attestations d’emploi…) de ses services publics effectifs

Fait le      ……………..….. Nom et Prénom du responsable du

service de gestion des ressources humaines



Cachet du service Signature du responsable RH






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