Ce travail est un travail de synthèse, il convient donc de créditer et de remercier les personnes et les auteurs dont nous nous sommes inspirés afin d’élaborer ces fiches : Roberta Fisichella, Marion Hahn, Patrick Pongetti, Isabelle Thomas et Caroline Vautier, mais aussi les Editions Législatives, les Editions Francis Lefebvre, les Editions Dalloz, les Revues Entreprise et Carrières, Liaisons Sociales, Alain Brunel Consultants, Gérard Baglin, Jean-Marie Peretti, Bernard Martory, Daniel Crozet, Dimitri Weiss, Annick de Saint-Sauveur ainsi que nos enseignants du DESS MRH de Lille.
Vous pouvez notamment vous référer à la Partie 7 de ce dossier qui est une bibliographie indicative présentant bon nombre d’ouvrages de référence en GRH.
Les préoccupations du DRH se situent à tous les niveaux de performance de l’entreprise. Les actions qu’il entreprend doivent tenir compte de différentes variables : l’environnement juridique (Fiche 1), les contraintes d’organisation (Fiche 2), la dimension humaine (Fiche 3) et le système relationnel social (Fiche 4). Comme pour tout métier, le DRH a également besoin de maîtriser le langage et le vocabulaire qui lui est propre (Fiche 5) et de pouvoir se référer aux ouvrages théoriques et pratiques existants (Fiche 7) ainsi que consulter les sites Internet utiles et connus à ce jour (Fiche 8). Mais surtout il doit être à même d’appréhender les origines théoriques et conceptuelles de la Gestion des Ressources Humaines (Fiche 0).
Ce sont ces différents thèmes qui ont été développés et dont chaque professionnel peut avoir besoin de consulter tout au long de sa mission.
Nous espérons que ces « Fiches de la GRH » vous serviront et seront utiles.
SOMMAIRE
LES FICHES DE SYNTHESE DE LA G.R.H. 1
PREAMBULE 1
FICHE 0 Données générales 8
FICHE 0.1 : De la fonction personnel à la fonction RH 9
Retour au sommaire 11
FICHE 0.2 : Auteurs et doctrines du management des RH 12
FICHE 0.2.1 LE DEBUT DU XXème SIECLE 12
FICHE 0.2.2 LES ANNEES 1930 - 1950 13
L’ECOLE DES RELATIONS HUMAINES 13
FICHE 0.2.3 LES ANNEES 1960 -1980 14
L’ENRICHISSEMENT DU TRAVAIL 14
LE MANAGEMENT PARTICIPATIF (modèle japonais) 14
FICHE 0.2.4 : LES ANNEES 1980- 2000 – La GRH face à de nouveaux défis 15
Les défis 15
Les nouvelles exigences 15
FICHE 0.2.5 : LA FONCTION RH DES ANNEES 2000 16
Les défis 16
Les pistes d’évolution 16
FICHE 0.3 Définition de la Gestion des Ressources Humaines 17
FICHE 0.3.1 – Définition 17
Retour au sommaire 17
FICHE 0.3.2 – Les objectifs de la GRH 18
FICHE 0.3.3 – Les politiques de personnel 19
FICHE 0.4 Avenir de la fonction et nouveaux enjeux 20
FICHE 0.4.1 Les variables d’influence 20
Fiche 0.4.2. : La place du DRH 21
Retour au sommaire 21
Fiche 0.4.3. : Les axes de développement de la fonction RH 22
Retour au sommaire 23
Fiche 0.4.4. : La mise en place d’un SIRH : exemple d’organisation des applications en GRH 24
FICHE 1 Les variables juridiques 26
FICHE 2 Les variables organisationnelles 28
FICHE 2.1 Planification organisationnelle 29
FICHE 2.1.1 Deux Grands Types d’Organisation 29
FICHE 2.1.2 Les Principales Variables Organisationnelles 29
FICHE 2.1.3 Les Stratégies de Réponse 29
FICHE 2.1.4 Le rôle du DRH varie en fonction de la taille de l’entreprise 30
Retour au sommaire 30
FICHE 2.2 Promotion / Enrichissement des fonctions et postes 31
FICHE 2.2.1 Diagnostic 32
FICHE 2.2.2 Solutions proposées 32
Retour au sommaire 32
FICHE 2.3 Aménagement du temps de travail 33
FICHE 2.3.1 LES PRERETRAITES 34
FICHE 2.4 La démarche qualité 44
FICHE 2.4.1 La DRH, relais des démarches qualité de l’entreprise 44
FICHE 3 Les variables humaines 45
Retour au sommaire 45
FICHE 3.1 Evaluation des RH –mesure du potentiel 46
FICHE 3.1.1 Place de l’appréciation dans les processus RH 47
Retour au sommaire 48
FICHE 3.1.2 Auto-diagnostic du système d’appréciation 49
FICHE 3.1.3 Le plan de communication 50
FICHE 3.1.4 Les questions posées par le personnel 50
FICHE 3.1.5 Les supports utilisés pendant l’entretien 51
FICHE 3.1.6 Le déroulement de l’entretien d’évaluation 53
FICHE 3.1.7 Evaluer les compétences 54
FICHE 3.1.8 L’entretien de face à face 55
FICHE 3.2 Planification des effectifs et des carrières 56
56
FICHE 3.2.1 Les politiques d’emploi 56
FICHE 3.2.2 L’évolution démographique 56
Retour au sommaire 57
FICHE 3.2.3 L’évaluation des besoins en personnel 58
FICHE 3.2.4 Comparaison et détermination des écarts 58
FICHE 3.2.5 Les ajustements possibles : 58
Retour au sommaire 58
FICHE 3.3 La gestion prévisionnelle des ressources humaines 59
FICHE 3.3.1 Les principes de base 59
FICHE 3.3.2. L’approche par les métiers 59
FICHE 3.3.3 La cartographie des métiers 60
Retour au sommaire 60
FICHE 3.3.4. Les principales méthodes d’analyse des compétences 61
FICHE 3.4 : La rémunération - la structure 65
FICHE 3.4.1 : Structure générale d’un système de rémunération 65
Retour au sommaire 65
FICHE 3.4.2 : La détermination de la rémunération 66
CONTRAINTES A PRENDRE EN COMPTE 66
Equité 66
Définition et évaluation de postes 66
+ 66
Masse salariale 66
+ 66
+ 66
Equilibre interne 66
+ 66
+ 66
Système de primes 66
= 66
= 66
Structure de rémunérations individuelles 66
Source : B. Martory, D. Crozet, « Gestion des ressources humaines », « Détermination des rémunérations individuelles », figure 5.4, Dunod, Février 2001. 66
Retour au sommaire 66
FICHE 3.4.3 : La gestion à court terme 67
Retour au sommaire 68
FICHE 3.4.4 : La gestion à long terme 69
FICHE 3.5 : La rémunération - les droits sociaux 70
FICHE 3.5.1 : Fixation des rémunérations 70
FICHE 3.5.2 : Le paiement de la rémunération 70
Retour au sommaire 70
FICHE 3.5.3 : Les charges sociales 71
FICHE 3.6 : Sélection et Recrutement 72
FICHE 3.6.1 : L’identification et la spécification du besoin réel de l’entreprise 72
FICHE 3.6.2 : Les sources de recrutement 72
Retour au sommaire 72
FICHE 3.6.3 : La campagne de recrutement 73
FICHE 3.6.4 : La sélection du candidat 73
FICHE 3.6.5 : L’entretien 74
FICHE 3.6.6 : Concrétisation du recrutement et intégration 74
FICHE 3.6.7 : Deux grilles d’analyse des process de recrutement. 75
FICHE 3.7 Formation et carrière 76
FICHE 3.7.1 Le contexte et les principales étapes de l’élaboration et de la réalisation d’un projet de formation 76
Retour au sommaire 76
FICHE 3.7.2 Schéma d'élaboration d'un plan de formation 77
FICHE 3.7.3 Niveaux d'évaluation de la formation 78
FICHE 3.7.4 La gestion des carrières 79
FICHE 3.7.5 : La validation des acquis de l’expérience (VAE) 81
FICHE 4 LES VARIABLES SOCIALES 84
FICHE 4 LES VARIABLES SOCIALES 85
FICHE 4.1 : Les moyens au service du DRH 86
4.1.1 Les moyens pour garantir étique, équité, employabilité 86
4.1.2 Les moyens pour apprécier le climat social dans l’entreprise 87
Enquêtes périodiques conduites auprès du personnel 87
Ce sont des enquêtes de satisfaction et de motivation du personnel qui permettent de suivre la tendance globale du climat social. Il existe en effet une corrélation entre motivation et productivité. 87
Utilisation d’indicateurs courants (« scoring du climat social ») 87
Il est possible de suivre en continu l’évolution du climat social grâce à des indicateurs objectifs auxquels sont régulièrement associés des points (mécanisme de « scoring »). Considérons par exemple l’indicateur « motivation » : s’il totalise 0 point, il y a une absence inquiétante de motivation au sein de l’entreprise et par conséquent une présence de dysfonctionnements graves. A l’inverse, s’il totalise 5 points, la motivation est une force de l’entreprise. 87
FICHE 4.2 Les différentes institutions représentatives du personnel 88
4.2.1 Tableau Synthétique 88
Retour au sommaire 90
4.2.2 Le Comité d’Entreprise 91
Retour au sommaire 91
4.2.3 Les Délégués du Personnel 92
4.2.4 Le Délégué Syndical 93
Retour au sommaire 93
4.2.5 Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail 94
4.2.6 Crédits d’heures 96
FICHE 4.3 : La Communication interne 102
FICHE 4.4 : Le dialogue social 103
4.4.1 Le dialogue social sous influence 103
4.4.2 Tendance au dialogue syndicats/entreprises 103
4.4.3 Centralisation et décentralisation du dialogue social 103
FICHE 4.5 : Les syndicats, acteurs du jeu des relations sociales 104
4.5.1 Présentation et tendances des syndicats français 105
4.5.2 La crise du syndicalisme français : la représentativité en question ? 106
4.5.3 Renforcement du droit syndical : apparition de l’intranet syndical 108
FICHE 4.6 : Les dysfonctionnements sociaux classiques dans l’entreprise 109
4.6.1 L’absentéisme 110
4.6.2 Le turnover 112
4.6.3 Les accidents du travail 112
4.7 : Les conflits sociaux : le dysfonctionnement social par excellence 114
4.7.1 Le social, un sujet sensible et médiatisé 114
4.7.2 Définition et mesure des conflits 114
4.7.3 Coût d’un conflit social 115
FICHE 5 LE DRH ET LE DROIT DU TRAVAIL 116
FICHE 5.1 - Embauche 117
FICHE 5.1.1 Formalités générales 117
FICHE 5.1.2 Contrats particuliers et contrats d’insertion 118
FICHE 5.1.3 Contrats de formation et d’insertion 119
FICHE 5.1.4 : Embauche et emploi de main d’œuvre étrangère 121
FICHE 5.2 - Rémunération 123
FICHE 5.2.1 Salaire 123
FICHE 5.2.2 Participation et intéressement 124
FICHE 5.3 - Gestion individuelle du personnel 125
FICHE 5.3.1 Modification du contrat de travail 125
Retour au sommaire 125
FICHE 5.3.2 Accident du travail / Arrêts de travail 126
Retour au sommaire 127
FICHE 5.3.3. : Procédure disciplinaire en cas de sanction 128
FICHE 5.3.4 : LA DEMISSION 129
FICHE 5.3.5 LE DEPART NEGOCIE 130
FICHE 5.3.6 : Transaction 131
FICHE 5.3.7 : DEPART EN RETRAITE 133
C’est le calcul le plus favorable du salaire de référence qui est retenu : 134
FICHE 5.4 - Représentants du personnel 135
FICHE 5.4.1 Le déroulement des élections de Délégués Personnels et de Comité d’Entreprise 135
FICHE 5.4.2 Tableau récapitulatif des élections 139
FICHE 5.4.3 Rapports annuels / Périodiques 141
Retour au sommaire 142
FICHE 5.4.4 La gestion collective 143
Retour au sommaire 143
FICHE 5.4.5 : Protection des représentants du personnel (en cas de projet de licenciement individuel ou collectif ou de mutation de poste ou de fonction) 144
FICHE 5.4.6 : Procédure d’élaboration et entrée en vigueur du Règlement Intérieur 145
FICHE 5.5 - Rupture du contrat de travail 146
FICHE 5.6 - Contrat à Durée Déterminée 148
FICHE 5.6.1 Remplacement d'un salarié temporairement absent 148
FICHE 5.6.2 Départ définitif d'un salarié 149
FICHE 5.6.3 Accroissement temporaire d'activité 150
FICHE 5.6.4 Autres cas de recours à un contrat à durée déterminée 150
FICHE 5.7 - Aides à l'emploi 152
FICHE 5.7.1 Aides à la création d'entreprise et d'emploi 152
Retour au sommaire 153
FICHE 5.7.2 Aides au maintien de l'emploi 154
FICHE 5.7.3 Aides à l'emploi de certaines catégories de travailleurs 155
FICHE 5.8 Congés et absences des salariés entraînant suspension du contrat de travail 157
FICHE 5.8.1 La Grossesse et la maternité 159
FICHE 5.8.2 Le congé d’adoption 161
FICHE 5.8.3 Le congé Paternité 162
FICHE 5.8.4 Le congé parental d’éducation 163
FICHE 5.8.5 Les Congés pour événements familiaux 164
FICHE 5.8.6 Le congé ou travail à temps partiel pour maladie d’un enfant 165
FICHE 5.8.7 Accidents de travail, de trajet et maladies professionnelles 166
FICHE 5.8.8 Maladie et accident non professionnels 167
FICHE 5.8.9 Congé sabbatique 168
FICHE 5.8.10 Le Compte épargne-temps 169
FICHE 5.8.11 Le congé individuel de formation 171
FICHE 5.8.12 Le Congé individuel CDD 172
FICHE 5.8.13 Divers congés pour formation 173
FICHE 5.8.14 Le congé pour formation économique, sociale et syndicale 174
FICHE 5.8.15 Les congés de formation économique des IRP 176
FICHE 5.8.16 Congés pour raisons professionnelles 177
Fiche 5.9 Les Congés Payés 179
Fiche 5.10 Le harcèlement 182
Fiche 5.10.1 Le harcèlement moral 182
Fiche 5.10.2 Le harcèlement sexuel 185
FICHE 6 Lexique pour les Ressources Humaines 187
FICHE 7 BIBLIOGRAPHIE 193
FICHE 7.1 – Technologies et GRH 194
Retour au sommaire 195
FICHE 7.2 – Gestion des compétences, Evaluation et Formation 196
FICHE 7.3 – Management et Motivation 203
FICHE 7.4 - Gestion 211
FICHE 7.5 – Relations Sociales 218
FICHE 7.6 – Rémunération 220
FICHE 7.7 – Divers sujets et Ouvrages généralistes 222
FICHE 8 SITES INTERNET 225
FICHE 8.1 : Recrutement 226
FICHE 8.2 La vie du contrat de travail 227
FICHE 8.3 Conventions collectives 228
FICHE 8.4 Eléments pratiques de la GRH 229
FICHE 8.5 Portails RH 230
