Liste des ct dont les résultats seront agrégés au niveau interministériel

6. Agence de services de paiement (ASP) EPA

7. Institut national de l’information géographique et forestière (IGN) EPA

8. Institut national de formation des personnels du ministère de l’agriculture (INFOMA) EPA

9. Office national des forêts (ONF) EPIC

10. Institut national du cheval et de l’équitation (IFCE)

Culture

Situation envisagée pour les élections de 2014

1. CTM comprenant les personnels des EPA suivants :

Académie de France à Rome

Bibliothèque nationale de France

Bibliothèque publique d’information

Centre des monuments nationaux

Centre national du cinéma et de l'image animée

Centre national des arts plastiques

Centre national du livre

Conservatoire national supérieur d’art dramatique

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon

Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Ecole du Louvre

20 écoles nationales supérieures d’architecture (et de paysage)

Ecole nationale supérieure d’art de Bourges

Ecole nationale supérieure d’art de Dijon

Ecole nationale supérieure d’art de la Villa Arson

Ecole nationale supérieure d’art de Limoges-Aubusson

Ecole nationale supérieure d’art de Nancy

Ecole nationale supérieure d’art Paris-Cergy

Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles

Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

Ecole nationale supérieure des beaux-arts

Institut national du patrimoine

Etablissement public du château de Fontainebleau

Etablissement public du palais de la porte Dorée

Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges

Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée

Etablissement public du musée d’Orsay et du musée de l’Orangerie

Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet

Etablissement public du musée du Louvre

Etablissement public du musée national Picasso-Paris

Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles

Musées Henner et Moreau

Musée Rodin

Centre national d’art et de culture Georges-Pompidou

Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture

Institut national de recherches archéologiques préventives

Institut national de l’histoire de l’Art

Cité nationale de l’histoire de l’immigration

Etablissement public du musée du quai Branly