Ministère de l’enseignement superieur

MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Direction générale de l’enseignement supérieur Service des formations et de l’emploi Sous-direction des formations post-licence Bureau des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé Greffe de la commission des titres d’ingénieur  : 01.55 55.75 06 – 01.55.55.67.25 Fax : [phone]

Paris, le 2 décembre 2008 COMMISSION DES TITRES D’INGENIEUR Séances plénières du 6 et 7 janvier 2008 de 9 h à 17 h à la Commission des Titres d’ingénieur 34 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine ORDRE DU JOUR

MARDI 6 JANVIER 2009

I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PLENIERE DU 2 DECEMBRE 2008

II – PONTS DIVERS
A noter : - changement de nom de l’école supérieure national d’agronomie de Purpan qui a pris, à compter du 7 avril

2006, le nom de – Ecole d’ingénieurs de Purpan –

- changement de nom : institut de formation d’ingénieurs de l’université Paris XI devient Ecole

polytechnique de l’université de Paris XI cf : arrêté du 7 novembre 2008 - (sera inscrite au projet d’arrêté)

III - MISSIONS ET ACTIVITES DE LA CTI
- Présentation de R&O et demande d’approbation des points suivants :

. Missions de la CTI

. Calendriers et typologie des dossiers d'habilitation

- Point sur la préparation du colloque de février 2009 prévu à DOUAI

- Présentation du rapport d'auto-évaluation pour ENQA
IV - DESIGNATION DE RAPPORTEURS
- Ecole centrale de Paris : demande de mise en place d’une formation par apprentissage (extension de la

formation initiale existante)

- Ecole internationale des sciences du traitement de l’information à Cergy :

demande d’habilitation à délivrer deux diplômes : spécialités «  génie informatique » et « génie mathématiques »

- Polytech’Nantes : demande de mise en place d’une formation par apprentissage (extension de la formation initiale

existante – maîtrise des énergies)

V – PRESENTATION DE DOSSIERS 
Pour avis et décision :

- ISAL/ITIAPE : demande de mise en place d’une formation par apprentissage et renouvellement de l’habilitation à

délivrer le titre d’ingénieur, spécialité aménagement paysager de l’espace en partenariat avec l’ITIAPE

Rapporteurs : P. COMPTE et G. GOSSET

Dans le cadre du dispositif d’évaluation et d’habilitation périodiques des formations du Sud -Est : académie de Lyon
Pour avis :

- INSA de Lyon

Rapporteurs  P. GERLIER, PE. BOST, A. JENEVEAU et F.AUBERT

Pour avis :

-Ecole nationale des travaux publics de l’Etat

Rapporteurs : H. THONIER, G. INGLEBERT

:


MERCREDI 7 JANVIER 2009


Dans le cadre de la procédure générale d’évaluation et d’habilitation des formations d’ingénieurs
Pour avis :

- INT Toulouse ENSAT : demande de mise en place d’une formation par apprentissage (extension de la

formation initiale existante)

Rapporteurs : S. CHEVALET et G. GOSSET
Pour avis :

- Université du Mans)

Ecole nationale supérieure d’ingénieurs du Mans : éléments d’information justifiant la création d’une spécialité « informatique » (suite recommandations faites la CTI en séance plénière du 1er avril 2008)

Rapporteurs : Sylvie CHEVALET et Alain JENEVEAU

Pour décision (audition du directeur à 11 heures)

- Ecole supérieure de fonderie et des forges

Rapporteur : A. MORA