Nouveaux Bleus



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Réalisation 2012 (RAP 2012)

LFI 2013

Réalisation 2013

Programme intéressé
ou nature de la dépense

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

150 / Formations supérieures et recherche universitaire

7 853

7 853

9 560

9 560

9 482

9 482

Subventions pour charges de service public

7 853

7 853

9 560

9 560

9 482

9 482

Total

7 853

7 853

9 560

9 560

9 482

9 482

COMPTE FINANCIER 2013 DE L’OPÉRATEUR



Compte de résultat







(en milliers d’euros)

Charges

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Produits

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Personnel

11 069

8 660

Ressources de l’État

9 482

9 482

dont charges de pensions civiles







- subventions de l’État

9 482

9 482

Fonctionnement

24 995

18 204

- ressources fiscales







Intervention







Autres subventions
















Ressources propres et autres

24 020

18 577

Total des charges

36 064

26 864

Total des produits

33 502

28 059

Résultat : bénéfice




1 195

Résultat : perte

2 562




Total : équilibre du CR

36 064

28 059

Total : équilibre du CR

36 064

28 059

(1) cf. commentaires ci-après



Tableau de financement abrégé







(en milliers d’euros)

Emplois

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Ressources

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Insuffisance d'autofinancement

1 103




Capacité d'autofinancement




1 827

Investissements

2 479

1 728

Ressources de l'État
















Autres subv. d'investissement et dotations
















Autres ressources







Total des emplois

3 582

1 728

Total des ressources




1 827

Apport au fonds de roulement




99

Prélèvement sur le fonds de roulement

3 582




(1) cf. commentaires ci-après



Recettes – Budget réalisé 2013 (en milliers d’euros)

Fonctionnement

Investissement

Total

Subventions de l’État

9 482




9 482

Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

9 482




9 482

Ressources propres

18 042




18 042

Autres prestations (études et travaux, ventes de produits et services)

18 042




18 042

Total des recettes donnant lieu à encaissement

27 525




27 525

RZ : recettes ne donnant pas lieu à encaissement

535




535

Total des recettes

28 060




28 060

Répartition des dépenses par nature



Répartition des recettes par origines



Dépenses 2013 DE L’OPÉRATEUR par destination

Avertissement

Les dépenses 2013 présentées par destination n’incluent pas les charges non décaissables comme les amortissements et les dépréciations d’actifs.






(en milliers d’euros)

Destination

Personnel

Fonctionnement

Intervention

Investissement

Total

Prévision
Consommation
















115 - Pilotage et animation du programme de l’établissement

11 069

23 537




2 479

37 085




8 660

17 038




1 231

26 929

CONSOLIDATION DES EMPLOIS DE L’OPÉRATEUR




Réalisation 2012 (1)

Prévision 2013 (2)

Réalisation 2013




ETP

ETPT

ETP

ETPT

ETP

ETPT

Emplois rémunérés par l'opérateur :

121

121

133

133

133

133

- hors plafond

121

121

133

133

133

133

(1) La réalisation 2012 reprend la présentation du RAP 2012.

(2) La prévision 2013 fait référence aux plafonds des autorisations d'emplois votés en Loi de finances initiale 2013 ou, le cas échéant, en Loi de finances rectificatives 2013.



Autres établissements à vocation d’enseignement supérieur et de recherche







Cette catégorie d’opérateurs regroupe 11 établissements dont la spécificité est, hormis pour le CNAM, d’être spécialisés dans un secteur culturel et scientifique particulier. Elle comprend à la fois sept établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel constitués sous la forme de grands établissements et quatre établissements publics administratifs.

EPSCP
Il s’agit des grands établissements ci-après :

– l’Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine ;

– l’Institut national des langues et civilisations orientales assure des formations initiales et continues portant sur l'étude des langues et des civilisations et contribue, par la diffusion de ses productions scientifiques et pédagogiques, à la connaissance des pays concernés ;

– l'École pratique des hautes études a pour mission dans les champs scientifiques qu’elle couvre, le développement de la recherche et la formation par la pratique. L'école comporte aujourd'hui trois sections : sciences de la vie et de la terre, sciences historiques et philologiques, sciences religieuses ;

– l’École des hautes études en sciences sociales a pour mission la recherche et l’enseignement de la recherche en sciences sociales, en incluant dans les sciences sociales, les rapports que celles-ci entretiennent avec les autres sciences ;

– le Conservatoire national des arts et métiers assure principalement la promotion supérieure du travail et la formation professionnelle continue de niveau supérieur ;

– l’École nationale des Chartes prépare, à des concours de personnels scientifiques des archives et des bibliothèques ou ayant en charge le patrimoine national, des élèves ayant le statut de fonctionnaires stagiaires rémunérés par l’État. Les cours organisés reposent sur des formations à et par la recherche en sciences de l’homme et de la société, particulièrement dans les disciplines relatives à l’étude critique, l’exploitation, la conservation, la communication des sources historiques ;

– l’École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques accueille à la fois des élèves conservateurs stagiaires et des étudiants non fonctionnaires en Master. Les modules organisés reposent sur des formations à et par la recherche et préparent aux concours et fonctions scientifiques et d’encadrement dans les bibliothèques et dans les services de documentation et d'information scientifique et technique.

Les grands établissements peuvent demander à bénéficier des responsabilités et des compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines définies par la loi relative aux libertés et responsabilités des universités, c’est le cas depuis le 1er janvier 2012 pour l’université Paris-Dauphine.


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