* Seuls sont pris en compte les résultats de la dernière année du diplôme pour l’attribution de la mention.
* Une note inférieure à la moyenne obtenue à une unité d’enseignement constitutive du diplôme ne peut priver un étudiant de la mention.
* Le jury a toute latitude pour attribuer une mention supérieure lorsque la moyenne requise n’est pas tout à fait atteinte.
* La mention est délivrée aux diplômes intermédiaires.
