Nouveaux Bleus

Part des mentions à faibles effectifs Master : inférieur à 30
Part des étudiants inscrits dans les mentions à faibles effectifs Master : inférieur à 30
	Part en %	Nombre	Part en %	Effectifs	Part en %	Nombre	Part en %	Effectifs
Réalisé 2006	31,5	436	6,7	12 229	32,9	567	7,9	9 336
Réalisé 2007	31,9	460	7	12 736	32,3	563	7,5	9 263
Réalisé 2008	33,1	473	7,5	12 998	31,7	538	7	8 765
Réalisé 2009	33,7	475	7,9	13 197	31	527	6,5	8 249
Réalisé 2010	35,7	500	8,7	14 199	29,3	500	6,2	8 308
Réalisé 2011	35,6	493	9,4	14 143	25,7	470	4,7	7 406
Réalisé 2012	36,7	501	8,6	14 241	25,9	466	5,2	7 915
Réalisé 2013	35,0	461	7,8	12 983	25,7	476	5,2	7 849

INDICATEUR 6.2 : Mesure de la disponibilité hebdomadaire des places de bibliothèque

(du point de vue de l’usager)

	Unité	2011 Réalisation	2012 Réalisation	2013 Prévision PAP 2013	2013 Prévision actualisée PAP 2014	2013 Réalisation	2015 Cible PAP 2013
Disponibilité hebdomadaire théorique des places de bibliothèque par usager	Heure/semaine	5h24	5h41	5h24	5h54	5h15p	5h30

Commentaires techniques

Source des données : MESR - DGESIP-DGRI A4 – Mission de l’information scientifique et technique et du réseau documentaire

Mode de calcul : Le périmètre observé est celui des services communs de documentation des universités et des services inter-établissements de coopération documentaire.

L’équation de calcul est la suivante : Nombre de places de travail x durée hebdomadaire d’ouverture (pondérée selon le volume de la collection) rapporté au nombre d’étudiants.

Pour le RAP de l’année n, les informations sont issues d’une enquête rapide réalisée au mois de janvier de l’année n+1. Pour le RAP 2013, l’indicateur est calculé à partir des informations fournies par 77 % des établissements concernés, et des reports des informations 2012 pour les 23 % restants.

La valeur définitive de l’année n est fournie au RAP n+1 à partir des informations de l’enquête statistique générale sur les bibliothèques universitaires, effectuée par voie électronique auprès des universités et autres établissements d’enseignement supérieur/

Commentaires :

Cet indicateur mesure l’amélioration quantitative de l’offre d’accueil des usagers.

L’interprétation de son évolution doit tenir compte de la variation des deux facteurs d’offre : l’augmentation des horaires d’ouverture (forte depuis 2010 en raison du soutien du MESR) et l’augmentation continue des places assises (dont le volume est précisé pour information ci-après), mais aussi du facteur de demande (la démographie étudiante).

Des difficultés de collecte et de traitement des données n’ont pas permis de mettre à jour l’indicateur avec les données définitives de l’enquête statistique générale sur les bibliothèques universitaires depuis 2008.

Cette mise à jour globale sera réalisée pour le PAP 2015. Une première analyse qui reste à confirmer montre que les évolutions réelles seraient plus modérées que celles publiées dans les précédents RAP.

Historique des valeurs de l’indicateur :

	Réalisé 2004	Réalisé 2005	Réalisé 2006	Réalisé 2007	Réalisé 2008	Réalisé 2009	Réalisé 2010	Réalisé 2011	Réalisé 2012	Réalisé 2013
Disponibilité hebdomadaire théorique des places de bibliothèque par usager	4h 24	4h 27	4h 34	4h 44	4h 51	5h 05	5h 33	5h24	5h41	5h15

Evolution du nombre de places de travail en BU 2004 – 2013 :

	Réalisé 2004	Réalisé 2005	Réalisé 2006	Réalisé 2007	Réalisé 2008	Réalisé 2009	Réalisé 2010	Réalisé 2011	Réalisé 2012	Réalisé 2013
Places assises	110 220	111 299	114 893	116 327	123 484	124 098	132 000	132 911	133 821	130 868

Synthèse graphique

INDICATEUR 6.3 : Evolution des ressources propres des établissements

(du point de vue du contribuable)

	Unité	2011 Réalisation	2012 Réalisation	2013 Prévision PAP 2013	2013 Prévision actualisée PAP 2014	2013 Réalisation	2015 Cible PAP 2013
Montant des ressources propres	M€	2 864	2 945	3 100	3 260	nd	3 400
Part des ressources propres sur les recettes totales	%	21	21	22	ns	nd	25

Commentaires techniques

Source des données : Enquête biannuelle « PAP-RAP » réalisée par la DGESIP auprès des opérateurs du programme sur la base de leurs comptes financiers. MESR-DGESIP B1

Mode de calcul :

Le 1^er sous-indicateur « montant des ressources propres des établissements» est égal au total des recettes encaissables (y compris d’investissement) hors subventions subvention pour charges de service public (SCSP) et hors prestations internes.

Le 2^nd sous-indicateur est obtenu en rapportant la valeur du 1^er sous-indicateur aux recettes totales encaissables (y compris investissement), hors prestations internes.

Afin de neutraliser l’effet du passage aux RCE de 101 établissements entre 2009 et 2012, le montant de la masse salariale du T2 des établissements non RCE est ajoutée au montant de recettes total perçu par les établissements. Le calcul de l’indicateur se détaille de la manière suivante :

Part des ressources propres sur les recettes totales des établissements = montant des ressources encaissables hors SCSP du MESR / montant total des recettes encaissables + masse salariale du T2 sur le périmètre des opérateurs du programme 150.

Au RAP de l’année n, la donnée n est provisoire (car fondée sur des comptes financiers provisoires). La donnée définitive, fondée sur des comptes financiers eux-mêmes définitifs n’est disponible qu’au PAP n+2.

Limites et biais connus

Il convient de signaler que les comptes financiers des établissements, nécessaires au calcul de l’indicateur, ne retracent pas toujours la totalité des ressources propres générées par les activités des opérateurs. En effet, le recours croissant à des structures ayant une personnalité morale distincte de l’établissement, ou structures externes (PRES, fondations partenariales…), en vue de valoriser certaines activités ou de lever diverses ressources propres ne permet pas d’accéder à une vision exhaustive de l’activité économique visée par l’actuel indicateur. Dans un environnement en rapide mutation, l’impact encore peu évaluable de ces nouveaux dispositifs nuit au bon étalonnage de l’indicateur.

La variation du 2^nd sous-indicateur peut résulter non seulement de la variation de la recette observée au numérateur, qui est en elle-même significative, mais aussi de celles des autres recettes avec lesquelles elle est cumulée au dénominateur. Le transfert de la masse salariale aux établissements qui passent progressivement aux responsabilités et compétences élargies (RCE), ainsi que la variation du taux de CAS pensions perturbent la lisibilité du sous-indicateur (cf. infra l’historique des valeurs).

Commentaires :

Un changement de méthode de calcul a été mis en place à compter de 2013, après le passage de l’ensemble des universités aux compétences élargies.

Dans l’objectif de fiabiliser les données, il est prévu de substituer l’enquête « PAP-RAP » par un traitement automatisé des comptes financiers.

INDICATEUR 6.4 : Qualité de la gestion immobilière

(du point de vue du contribuable)

	Unité	2011 Réalisation	2012 Réalisation	2013 Prévision PAP 2013	2013 Prévision actualisée PAP 2014	2013 Réalisation	2015 Cible PAP 2013
Taux d’occupation des locaux.	%	69,9	71,0	72	68,6	nd	72
Pourcentage de sites secondaires dont le nombre d’étudiants est inférieur à 1000	%	79,10	78,2	75	78,9	75	75