Nouveaux Bleus
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dépenses de fonctionnement
SUBVENTIONS POUR CHARGES DE SERVICE PUBLIC Le total des dépenses de SCSP s’élève à 755 M€ en AE et CP. Les crédits de masse salariale liés à l’accession des établissements aux RCE, incluant les contrats doctoraux et les primes d’excellence scientifique (PES), s’élèvent à 700 M€ en AE et CP. Les autres crédits de fonctionnement 55 M€ en AE et CP ont été consacrés aux crédits de fonctionnement des opérateurs. a- le fonctionnement des établissements dont la dotation est calculée par le modèle d'allocation des moyens 50,1 M€ en AE et CP ont été versés à 99 % aux universités et 1 % aux écoles d’ingénieurs. b - le fonctionnement des établissements « hors modèle » Une dotation de 3,3 M€ en AE et CP a été consacrée au fonctionnement des grands établissements ou autres établissements non couvert par le modèle d'allocation des moyens : - 99 % (3,3 M€) ont financé le fonctionnement des « autres opérateurs d’enseignement supérieur et de recherche » dont 1,4 M€ versés au titre du fonctionnement des écoles normales supérieures (ENS), 1 M€ pour le Muséum national d’histoire naturelle (MNHN), 0,9 M€ pour l’école des hautes études en sciences sociales (EHESS) et le Collège de France. - 1% (0,04 M€) ont participé au fonctionnement de l’université de Corte. c- Les actions spécifiques : 1,6 M€ en AE et CP ont été alloués au titre du financement de l’Institut universitaire de France (IUF). dépenses d’intervention
Transferts aux AUTRES collectivités 0,05 M€ en AE et CP ont été alloués à l’École supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris et l’institut Curie.
dépenses de fonctionnement
SUBVENTIONS POUR CHARGES DE SERVICE PUBLIC Le total des dépenses de SCSP s’élève à 357,2 M€ en AE et CP Les crédits de masse salariale liés à l’accession des établissements aux RCE, incluant les contrats doctoraux et les primes d’excellence scientifique (PES), s’élèvent à 326,3 M€ en AE et CP. Les autres crédits de fonctionnement 30,9 M€ en AE et CP ont été consacrés aux crédits de fonctionnement hors masse salariale transférée à des opérateurs. a- le fonctionnement des établissements dont la dotation est calculée par le modèle d'allocation des moyens : 26,7 M€ en AE et CP ont été versés à 84 % aux universités et 16 % aux écoles d’ingénieurs. b- le fonctionnement des établissements « hors modèle » Une dotation de 1,6 M€ en AE et CP a été consacrée au fonctionnement des grands établissements ou autres établissements non couvert par le modèle d'allocation des moyens : - 73,8 % (1,2 M€) ont financé le fonctionnement des « autres opérateurs d’enseignement supérieur et de recherche » dont 0,65 M€ sont versés au titre du fonctionnement des écoles normales supérieures (ENS), 0,2 M€ pour le Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), 0,2 M€ pour l’UT Paris-Dauphine, 0,15 M€ pour le Collège de France et l’école des hautes études en sciences sociales (EHESS). - 15,4 % (0,2 M€) ont participé au fonctionnement de l’établissement de recherche et d’enseignement supérieur d’électricité (SUPELEC). - 10.8 % (0,2 M€) ont contribué au fonctionnement de l’Institut d’optique théorique et appliquée (IOTA).
dépenses de fonctionnement
SUBVENTIONS POUR CHARGES DE SERVICE PUBLIC Le total des dépenses de SCSP s’élève à 496,6 M€ en AE et CP. Les crédits de masse salariale liés à l’accession des établissements aux RCE, incluant les contrats doctoraux et les primes d’excellence scientifique (PES), s’élèvent à 441,3 M€ en AE et CP. Les autres crédits de fonctionnement 55,3 M€ en AE et CP ont été consacrés aux crédits de fonctionnement hors masse salariale transférée des opérateurs. a- le fonctionnement des établissements dont la dotation est calculée par le modèle d'allocation des moyens 48,1 M€ en AE et CP ont été versés à 79 % aux universités et 21 % aux écoles d’ingénieurs. b- le fonctionnement des établissements « hors modèle » Une dotation de 3,3 M€ en AE et CP a été consacrée au fonctionnement des grands établissements ou autres établissements non couvert par le modèle d'allocation des moyens : - 85,4 % (2,8 M€) ont financé le fonctionnement des « autres opérateurs d’enseignement supérieur et de recherche » dont 2,5 M€ versés au titre du fonctionnement des écoles normales supérieures (ENS), 0,25 M€ pour le Collège de France et l’Institut physique du globe de Paris (IPG) ainsi que 0,06 M€ pour le Conservatoire national des arts et métiers (CNAM). - 6,4 % (0,2 M€) ont assuré le fonctionnement de l’université de Corte. - 5,8 %, (0,2 M€) ont contribué au fonctionnement de l’établissement de recherche et d’enseignement supérieur d’électricité (SUPELEC). - 2,4% (0,08 M€) ont financé le fonctionnement de l’Institut d’optique théorique et appliquée (IOTA). c- Les actions spécifiques 3,9 M€ ont été attribués au titre de l’Institut universitaire de France (IUF). dépenses d’intervention
Transferts aux autres collectivités 0,44 M€ ont été attribués à l’École supérieure de physique et de chimie industrielle de la ville de Paris et à l’Institut Curie
dépenses de fonctionnement
SUBVENTIONS POUR CHARGES DE SERVICE PUBLIC Le total des dépenses de SCSP s’élève à 12,3 M€ en AE et CP. Les crédits de masse salariale liés à l’accession des établissements aux RCE, incluant les contrats doctoraux et les primes d’excellence scientifique (PES), s’élèvent à 11,5 M€ en AE et CP. Les autres crédits de fonctionnement 0,8 M€ en AE et CP ont été consacrés aux crédits de fonctionnement hors masse salariale transférée aux opérateurs. Le fonctionnement des établissements dont la dotation est calculée par le modèle d'allocation des moyens : 0,8 M€ en AE et CP soit 85 % aux universités et 15 % aux écoles d’ingénieurs.
dépenses de fonctionnement
Dépenses de fonctionnement courant 0,07 M€ en AE et CP ont été payés dont :
SUBVENTIONS POUR CHARGES DE SERVICE PUBLIC Le total des dépenses de SCSP s’élève à 132,4 M€ en AE et CP. Les crédits de masse salariale liés à l’accession des établissements aux RCE, incluant les contrats doctoraux et les primes d’excellence scientifique (PES), s’élèvent à 114,7 M€ en AE et CP.
Une dotation de 4,9 M€ en AE et CP a été consacrée au fonctionnement des grands établissements ou autres établissements non couvert par le modèle d'allocation des moyens : - la totalité de cette dotation a financé le fonctionnement des « autres opérateurs d’enseignement supérieur et de recherche » dont 2,3 M€ pour l’Observatoire de Paris, 1,3 M€ pour l’Institut physique du globe de Paris (IPG), 0,7 M€ pour l’Observatoire de la côte d’azur, 0,5 M€ sont versés au titre du fonctionnement des écoles normales supérieures (ENS), 0,08 M€ pour le Collège de France ainsi que 0,02 M€ pour le Conservatoire national des arts et métiers (CNAM).
dépenses de fonctionnement
SUBVENTIONS POUR CHARGES DE SERVICE PUBLIC Le total des dépenses de SCSP s’élève à 971,9 M€ en AE et CP. Les crédits de masse salariale liés à l’accession des établissements aux RCE, incluant les contrats doctoraux et les primes d’excellence scientifique (PES), s’élèvent à 882,9 M€ en AE et CP. Les autres crédits de fonctionnement 89 M€ en AE et CP ont été consacrés aux crédits de fonctionnement hors masse salariale transférée des opérateurs. a- le fonctionnement des établissements dont la dotation est calculée par le modèle d'allocation des moyens 33,1 M€ en AE et CP ont été versés à 99 % aux universités et 1 % aux écoles d’ingénieurs. b- le fonctionnement des établissements « hors modèle » (y compris bonus contractuel Ecoles Françaises à l’Etranger) Une dotation de 48,3 M€ en AE et CP a été consacrée au fonctionnement des grands établissements ou autres établissements non couvert par le modèle d'allocation des moyens : - 99,7 % (48,15 M€) ont permis le fonctionnement des « autres opérateurs d’enseignement supérieur et de recherche » dont 28 M€ pour les écoles françaises à l’étranger (EFE), 8,2 M€ pour la MSH Paris, 4,9 M€ pour les Instituts d’études politiques (IEP) incluant 4,5 M€ pour la fondation nationale des sciences politiques (FNSP), 2,4 M€ sont attribués à l’école des hautes études en sciences sociales (EHESS), 1,1 M€ sont versés au titre du fonctionnement des écoles normales supérieures (ENS), 1 M€ pour le Collège de France, 0,7 M€ pour l’EPHE, 0,5 M€ pour le Muséum national d’histoire naturelle (MNHN), 0,35 M€ pour l’UT Paris-Dauphine et 0,35 M€ pour l’Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO). Les 0,65 M€ restants ont contribué au financement des établissements suivants : le Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), l’EN Chartes, l’Institut national d’histoire de l’art (INHA), l’IAE de Paris et l’ENSSIB Lyon. - 0,2 % (0,1 M€) a participé au fonctionnement de l’académie des sciences outre-mer (ASOM) « opérateur de soutien à l’enseignement supérieur et la recherche ». - 0,1% (0,06 M€) a contribué au fonctionnement de l’université de Corte.
dépenses d’intervention
Transferts aux autres collectivités 0,16 M€ en AE et CP ont été versés au Centre européen de recherche préhistorique de Tautavel (EPCC).
dépenses de fonctionnement
Dépenses de fonctionnement courant 0,4 M€ en AE et CP correspondent : - au fonctionnement courant de l’Institut universitaire de France (IUF) pour 0,35 M€ en AE et CP ; - aux crédits d’études alloués à l’observatoire des sciences et techniques (OST) et au centre d’études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) pour 0,05 M€ en AE et CP. Subventions pour charges de service public Le total des dépenses de SCSP s’élève à 902,9 M€ en AE et CP. Les crédits de masse salariale liés à l’accession des établissements aux RCE, incluant les contrats doctoraux les primes d’excellence scientifique (PES), s’élèvent à 820,9 M€ en AE et CP. Les autres crédits de fonctionnement 82 M€ en AE et CP ont été consacrés aux crédits de fonctionnement hors masse salariale transférée des opérateurs. a- le fonctionnement des établissements dont la dotation est calculée par le modèle d'allocation des moyens : 68,7 M€ en AE et CP ont été versés à 93 % aux universités et 7 % aux écoles d’ingénieurs. b- le fonctionnement des établissements « hors modèle » Une dotation de 6,1 M€ en AE et CP a été consacrée au fonctionnement des grands établissements ou autres établissements non couvert par le modèle d'allocation des moyens : - 94,8 % (5,75 M€) ont financé le fonctionnement des « autres opérateurs d’enseignement supérieur et de recherche » dont 1,8 M€ versés au titre du fonctionnement pour le Collège de France, 1,15 M€ pour les écoles normales supérieures (ENS), 0,8 M€ pour les Instituts d’études politiques (IEP) incluant 0,1 M€ pour la fondation nationale des sciences politiques (FNSP), 0,6 M€ pour l’UT Paris-Dauphine, 0,4 M€ pour l’école des hautes études en sciences sociales (EHESS) et 0,4 M€ pour le Muséum national d’histoire naturelle (MNHN). Les 0,6 M€ restants permettent de contribuer aux financements du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), de l’Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO), de l’EPHE, de l’Institut national d’histoire de l’art (INHA), de l’Institut physique du globe de Paris (IPG) et de l’Observatoire de Paris. - 4,3% (0,3 M€) ont contribué au fonctionnement de l’université de Corte. - 0,7 % (0,05 M€) ont participé au fonctionnement de l’établissement de recherche et d’enseignement supérieur d’électricité (SUPELEC). - 0,2 % (0,01 M€) ont permis le fonctionnement de l’Institut d’optique théorique et appliquée (IOTA). c- Les actions spécifiques 7,2 M€ en AE et CP ont été attribués au titre du financement d’équipements scientifiques prévus aux contrats de projets État-Région (CPER) 2007-2013 et au titre de l’Institut universitaire de France (IUF). dépenses d’intervention
Transfert aux autres collectivités 1 M€ en AE et CP ont été attribués de la façon suivante : - 0,6 M€ à destination de la fondation ENS au titre des crédits scientifiques des contrats de projets Etat Région (CPER 2007-2013) ; - 0,4 M€ au titre des PRES de Bordeaux, Grenoble et Paris Lumière.
dépenses de fonctionnement
Subventions pour charges de service public Le total des dépenses de SCSP s’élève à 76,7 M€ en AE et CP. Les crédits de masse salariale liés à l’accession des établissements aux responsabilités et compétences élargies (RCE), incluant les contrats doctoraux et les primes d’excellence scientifique (PES), s’élèvent à 29,7 M€ en AE et CP. Les autres crédits de fonctionnement alloués aux opérateurs (47 M€ en AE et CP) : a – Les établissements d’enseignement supérieur et de recherche (4,6 M€) Le ministère a assuré un soutien récurrent à nombre d’établissements d’enseignement supérieur dans le cadre des contrats quadriennaux signés entre l’État et chacun de ces établissements. 1,5 M€ en AE et CP ont été versés dans le cadre du système d’allocation des moyens à 98 % aux universités et 2 % aux écoles d’ingénieurs. 3,1 M€ en AE et CP ont été attribués aux établissements dont la dotation est calculée hors modèle d’allocation des moyens dont 3 M€ à l’ENS de Lyon correspondant à la part de fonctionnement de l’Institut National de recherche pédagogique (INRP) et dont 0,1 M€ aux Observatoires, à l’institut de Physique du Globe de Paris, à SUPELEC et à l’IOTA. b- Les établissements nationaux de culture scientifique et technique et le patrimoine scientifique, technique et naturel (40,9 M€ en AE et CP) Le Muséum national d’histoire naturelle (MNHN) Les crédits alloués à l’établissement ont été de 12,2 M€ en AE et CP dont 9,1 M€ dans le cadre du contrat, 1,5 M€ pour compenser la gratuité d’accès dans les espaces de l’exposition permanente pour les 18-25 ans (1,0 M€) et les enseignants (0,5 M€) et 1,6 M€ pour compenser le manque provisoire de recettes lié à la fermeture du Parc zoologique de Paris et du musée de l’Homme. En 2013, les principales manifestations organisées dans les galeries du Jardin des plantes ont été les expositions « Dinosaures, la vie en grand», et « Étonnants insectes ». L’année 2013 a également été celle de l’ouverture, après quatre ans de travaux, de la Galerie de botanique.
Les crédits alloués à l’établissement ont été de 22,7 M€ en AE et CP dont 0,3 M€ pour les acquisitions d’œuvres d’art et 0,9 M€ pour compenser la gratuité d’accès dans les espaces de l’exposition permanente pour les 18-25 ans (0,6 M€) et les enseignants (0,3 M€). En 2013, l’établissement a présenté huit expositions temporaires, trois installations dans l’Atelier Martine Aublet, trois expositions dossiers et un programme d’animation culturelle autour des arts vivants : festivals, théâtre, cinéma et colloques. Il a poursuivi ses activités dans le domaine de la recherche et de l’enseignement et sa politique éditoriale avec la publication de catalogue et la revue « Gradhiva ». L’année 2013 a vu l’installation d’une œuvre d’art aborigène australien peinte sur le toit de la médiathèque. Cette année a également été celle de la biennale Photoquai avec plus de 500 000 visiteurs.
Un soutien financier d’un montant de 5,7 M€ en AE et CP a été accordé au Musée des arts et métiers dont 5,5 M€ dans le cadre du contrat d’établissement du CNAM (2011-2014) et 0,2 M€ pour compenser la gratuité d’accès des 18-25 ans et des enseignants dans les espaces de l’exposition permanente. Les principales actions conduites par l’établissement ont été la réalisation d’expositions telles « Et l’Homme… créa le robot », « Mecanhumanimal, Enki Bilal au musée des arts et métiers », l’organisation de colloques et de rencontres et la poursuite de la mission nationale de sauvegarde du patrimoine scientifique et technique contemporain. La Cité nationale de l’histoire de l’immigration (CNHI) La Cité nationale de l’histoire de l’immigration placée sous la tutelle conjointe des ministres chargés de l’intégration, de la culture, de l’éducation nationale et de la recherche a bénéficié notamment d’une subvention de 1,5 M€ de la part du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche dont 0,3 M€ en AE et CP sur l’action 13 du programme 150. Les principales expositions 2013 ont été « Vies d’exil 1954-1962, des Algériens en France pendant la guerre d’Algérie » et « Albums - Bande dessinée et immigration 1913-2013 ». La Cité poursuit par ailleurs son programme de spectacles, concerts, conférences et débats et ses activités d’édition avec notamment la revue « Hommes & migrations ». c- L’Office de coopération et d’informations muséales (0,5 M€ en AE et CP) L’OCIM, service général de l’université de Bourgogne, est un centre de ressources à vocation nationale, spécialisé en muséographie et muséologie des sciences et des techniques. 0,5 M€ ont été alloués à l’université de Bourgogne pour son fonctionnement. d- Actions spécifiques (1 M€ en AE et CP) Enfin, diverses actions de soutien ont été mises en place pour valoriser et développer le patrimoine et la culture scientifiques pour 1 M€ en AE et CP dont 0,2 M€ à destination de l’Observatoire de Paris pour le dispositif « Sciences à l’école ». dépenses d’intervention
TRANSFERTS AUX AUTRES COLLECTIVITÉS 0,5 M€ en AE et CP a été versé aux muséums d’histoire naturelle en région afin de financer les programmes de sauvegarde et de valorisation du patrimoine et les projets de diffusion de la culture scientifique et technique, ainsi qu’aux sociétés savantes.
dépenses de fonctionnement
dépenses d’investissement
dépenses d’intervention
dépenses d’opérations financières
Ventilation de la dépense immobilière
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