Nouveaux Bleus
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- Réalisation 2012 (1) Prévision 2013 (2) Réalisation 2013
- Emplois rémunérés par lopérateur : 2 422 2 422 2 611
- Autres emplois en fonction dans l’opérateur : 2 231
| Total des crédits prévus
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270 141 |
99 305 |
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24 350 | ||
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393 796 | ||||||
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Total des crédits consommés |
261 520 |
86 189 |
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15 869 |
363 578 | |
Répartition des dépenses par destination
CONSOLIDATION DES EMPLOIS DE L’OPÉRATEUR
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Réalisation 2012 (1) |
Prévision 2013 (2) |
Réalisation 2013 | |||
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ETP |
ETPT |
ETP |
ETPT |
ETP |
ETPT |
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Emplois rémunérés par l'opérateur : |
2 422 |
2 422 |
2 611 |
2 611 |
3 859 |
3 859 |
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- sous plafond |
1 714 |
1 714 |
2 148 |
2 148 |
3 060 |
3 060 |
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- hors plafond |
708 |
708 |
463 |
463 |
799 |
799 |
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dont contrats aidés |
0 |
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5 |
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Autres emplois en fonction dans l’opérateur : |
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2 231 |
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2 365 |
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860 |
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- rémunérés par l'État par ce programme |
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2 231 |
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2 365 |
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860 |
(1) La réalisation 2012 reprend la présentation du RAP 2012.
(2) La prévision 2013 fait référence aux plafonds des autorisations d'emplois votés en Loi de finances initiale 2013 ou, le cas échéant, en Loi de finances rectificatives 2013.
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Autres établissements à vocation principale de recherche |
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Cette catégorie regroupe six établissements dont la spécificité est d’intervenir principalement dans le secteur de la recherche universitaire.
Quatre d’entre eux (IPGP, MNHN, INHA et Observatoire de Paris) sont des EPSCP auxquels s’applique le statut de grand établissement défini à l’article L. 717-1 du code de l’éducation. Ils peuvent demander à bénéficier des responsabilités et des compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines définies par la loi relative aux libertés et responsabilités des universités. Néanmoins à ce jour, aucun établissement de cette catégorie n’a fait ce choix. Le cinquième (l’OCA), en tant qu’établissement public administratif, relève du décret n° 2008-606 du 26 juin 2008 précisant les conditions dans lesquelles certains établissements publics administratifs peuvent demander à bénéficier de responsabilités et compétences élargies, être habilités à créer une fondation partenariale et bénéficier du transfert des biens mobiliers et immobiliers appartenant à l'État qui leur sont affectés ou sont mis à leur disposition. Le dernier établissement, la fondation Maison des Sciences l’Homme, est un établissement d’utilité publique, personne morale de droit privé qui a pour but la « promotion de l’étude des sociétés humaines considérées avant tout dans leurs réalités actuelles et à partir d’elles ». Elle est au service des activités de recherche de toutes les sciences humaines et sociales sans distinction de discipline et sans limite territoriale.
Au vu des données provisoires d’exécution budgétaire et comptable des établissements, la catégorie présente un bénéfice de 9,3 M€ supérieur aux prévisions.
Les recettes de fonctionnement, sous exécutées (90 % d’exécution), montrent surtout une exécution moindre des recettes tirées de subventions hors ministère (46,4 % d’exécution).
Les dépenses de fonctionnement courant sont légèrement sous exécutées (87,4 % d’exécution), tout comme les dépenses de personnels (92,9 % d’exécution).
Les dépenses d’investissement sont moindre que prévues (70,4 % d’exécution), ce qui limite le prélèvement sur fonds de roulement.
Financement de l’état
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(en milliers d’euros) | ||||||
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