Nouveaux Bleus



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Réalisation 2012 (RAP 2012)

LFI 2013

Réalisation 2013

Programme intéressé
ou nature de la dépense

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

Autorisations d’engagement

Crédits
de paiement

150 / Formations supérieures et recherche universitaire

10 235 842

10 037 424

10 392 914

10 382 044

10 399 384

10 385 438

Subventions pour charges de service public

9 962 677

9 965 337

10 316 794

10 316 794

10 336 308

10 336 937

Dotations en fonds propres

273 165

72 087

76 120

65 250

63 076

48 501

231 / Vie étudiante

37 991

37 991

37 991

37 991

33 669

33 669

Subventions pour charges de service public

37 991

37 991

37 991

37 991

33 669

33 669

Total

10 273 833

10 075 415

10 430 905

10 420 035

10 433 053

10 419 107

COMPTE FINANCIER 2013 DE L’OPÉRATEUR



Compte de résultat







(en milliers d’euros)

Charges

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Produits

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Personnel

10 205 486

10 034 341

Ressources de l’État

10 377 215

10 380 811

dont charges de pensions civiles

3 010 200

2 853 816

- subventions de l’État

10 377 215

10 380 811

Fonctionnement

3 180 886

2 856 257

- ressources fiscales







Intervention







Autres subventions

710 672

553 590










Ressources propres et autres

2 330 602

2 158 265

Total des charges

13 386 372

12 890 598

Total des produits

13 418 489

13 092 666

Résultat : bénéfice

32 117

202 068

Résultat : perte







Total : équilibre du CR

13 418 489

13 092 666

Total : équilibre du CR

13 418 489

13 092 666

(1) cf. commentaires ci-après



Tableau de financement abrégé







(en milliers d’euros)

Emplois

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Ressources

Budget prévisionnel

Compte financier
(1)

Insuffisance d'autofinancement







Capacité d'autofinancement

213 669

404 069

Investissements

1 064 862

671 561

Ressources de l'État

99 687

89 374










Autres subv. d'investissement et dotations

314 150

249 407










Autres ressources

82 116

63 641

Total des emplois

1 064 862

671 561

Total des ressources

709 622

806 491

Apport au fonds de roulement




134 930

Prélèvement sur le fonds de roulement

355 240




(1) cf. commentaires ci-après

Les tableaux précédents présentent le compte de résultat et le tableau de financement abrégé de la catégorie « Universités et assimilés », ils présentent la comparaison consolidée entre les budgets prévisionnels 2013 adopté après la première décision rectificative et les comptes financiers 2013 provisoires des établissements.

Ces tableaux sont complétés par 3 autres tableaux qui permettent de mettre en perspective l’évolution des équilibres financiers des établissements :

- Comparaison consolidée 2012-2013 des comptes financiers à périmètre courant (périmètre équivalent au tableau précédent)

- Comparaison consolidée 2012-2013 des autres subventions à périmètre constant (hors établissement ayant accédé aux RCE au 1er janvier 2013)

- Comparaison consolidée 2012-2013 des autres ressources propres à périmètre constant (hors établissement ayant accédé aux RCE au 1er janvier 2013)

- Présentation consolidées des recettes réalisées 2013 à périmètre courant

Comparaison consolidée 2012-2013 des comptes financiers à périmètre courant



Comparaison consolidée 2012-2013 des autres subventions à périmètre constant



Comparaison consolidée 2012-2013 des autres ressources propres à périmètre constant



Recettes réalisées 2013 à périmètre courant



Répartition des dépenses par nature



Répartition des recettes par origines



Dépenses 2013 DE L’OPÉRATEUR par destination

Avertissement

Les dépenses 2013 présentées par destination n’incluent pas les charges non décaissables comme les amortissements et les dépréciations d’actifs.






(en milliers d’euros)

Destination

Personnel

Fonctionnement

Intervention

Investissement

Total

Prévision
Consommation
















101 - Formation initiale et continue du baccalauréat à la licence

2 655 054

181 522




51 425

2 888 001




2 805 328

152 742




40 769

2 998 839

102 - Formation initiale et continue de niveau master

1 448 789

169 164




33 627

1 651 580




1 443 568

144 789




26 913

1 615 270

103 - Formation initiale et continue de niveau doctorat

191 615

23 502




1 518

216 635




168 011

20 784




762

189 557

105 - Bibliothèques et documentation

223 233

167 034




24 435

414 702




236 907

165 302




8 218

410 427

106 - Recherche universitaire en sciences de la vie, biotechnologies et santé

822 614

170 892




82 015

1 075 521




804 615

125 494




61 700

991 809

107 - Recherche universitaire en mathématiques, sciences et techniques de l’information et de la communication, micro et nanotechnologies

438 385

64 262




24 980

527 627




422 723

47 631




21 519

491 873

108 - Recherche universitaire en physique, chimie et sciences pour l’ingénieur

540 618

111 949




101 981

754 548




534 206

89 046




70 053

693 305

109 - Recherche universitaire en physique nucléaire et des hautes énergies

15 092

822




114

16 028




13 861

1 634




308

15 803

110 - Recherche universitaire en sciences de la terre, de l’univers et de l’environnement

177 003

40 116




16 302

233 421




156 944

31 258




18 867

207 069

111 - Recherche universitaire en sciences de l’homme et de la société

729 621

87 335




16 010

832 966




818 052

66 666




9 755

894 473

112 - Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale

361 115

105 219




63 434

529 768




235 283

36 861




25 153

297 297

113 - Diffusion des savoirs et musées

24 795

20 751




871

46 417




26 412

13 541




813

40 766

114 - Immobilier

251 378

526 559




553 634

1 331 571




268 839

512 987




320 044

1 101 870

115 - Pilotage et animation du programme de l’établissement

2 241 070

535 312




91 358

2 867 740




2 003 082

453 435




61 551

2 518 068

201 - Aides directes

11 809

30 466




116

42 391




8 317

28 009




22

36 348

202 - Aides indirectes

8 491

9 305




367

18 163




8 401

10 553




350

19 304

203 - Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives

57 830

31 090




1 504

90 424




63 471

22 345




1 439

87 255

Destinations autres programmes




20




171

191







125







125

Total des crédits prévus

10 198 512

2 275 320




1 063 862

13 537 694

Total des crédits consommés

10 018 020

1 923 202




668 236

12 609 458

Répartition des dépenses par destination



CONSOLIDATION DES EMPLOIS DE L’OPÉRATEUR




Réalisation 2012 (1)

Prévision 2013 (2)

Réalisation 2013




ETP

ETPT

ETP

ETPT

ETP

ETPT

Emplois rémunérés par l'opérateur :

150 213

150 213

158 822

158 822

152 741

152 741

- sous plafond

132 685

132 685

141 622

141 622

133 977

133 977

- hors plafond

17 528

17 528

17 200

17 200

18 764

18 764

dont contrats aidés

490

490

708

708

396

396

Autres emplois en fonction dans l’opérateur :




2 361




596




430

- rémunérés par l'État par ce programme




2 361




596




430

(1) La réalisation 2012 reprend la présentation du RAP 2012.

(2) La prévision 2013 fait référence aux plafonds des autorisations d'emplois votés en Loi de finances initiale 2013 ou, le cas échéant, en Loi de finances rectificatives 2013.





Analyse des coûts du programme et des actions







Note explicative

L’analyse des coûts (art.27 de la LOLF) présente les dépenses et les coûts complets par action des programmes, après ventilation des dépenses et des coûts indirects associés aux actions de conduite et pilotage, de soutien et de services polyvalents vers les seules actions de politique publique. Ces déversements sont internes ou extérieurs au programme observé, voire à la mission de rattachement, et relèvent d’une comptabilité spécifique : la comptabilité d’analyse des coûts (CAC) qui retraite des données issues des comptabilités budgétaire et générale de l’État. Mise en œuvre par les ministères avec l’appui des services du contrôle budgétaire et comptable ministériel (SCBCM), la CAC s’appuie sur des principes de construction partagés par l’ensemble des acteurs : ministères, SCBCM, direction du budget et direction générale des finances publiques. Au RAP 2013, la CAC du budget général de l'État est déployée dans CHORUS.





schéma de déversement analytique du programme











PRÉSENTATION DES CRÉDITS PRÉVISIONNELS COMPLETS









(en milliers d’euros)

Numéro et intitulé de l’action

LFI 2013
Crédits directs
(y.c. FDC et ADP)

Ventilation des crédits indirects *

LFI 2013
Crédits complets

Variation
entre (1) et (2)




(1)

au sein du programme

entre programmes

(2)

(3)

01 - Formation initiale et continue du baccalauréat à la licence

2 776 222

+991 243

+2 762 764

6 530 228

+135,2 %

02 - Formation initiale et continue de niveau master

2 365 983

+823 591

+9 474

3 199 048

+35,2 %

03 - Formation initiale et continue de niveau doctorat

352 971

+96 632

+1 413

451 016

+27,8 %

04 - Établissements d’enseignement privés

84 486

+15 148

+338

99 972

+18,3 %

05 - Bibliothèques et documentation

433 829

-433 829




0

-100 %

06 - Recherche universitaire en sciences de la vie, biotechnologies et santé

769 837

+234 528

+51 098

1 055 463

+37,1 %

07 - Recherche universitaire en mathématiques, sciences et techniques de l’information et de la communication, micro et nanotechnologies

370 124

+105 110

+27 163

502 397

+35,7 %

08 - Recherche universitaire en physique, chimie et sciences pour l’ingénieur

548 737

+211 758

+39 557

800 052

+45,8 %

09 - Recherche universitaire en physique nucléaire et des hautes énergies

13 321

+2 388

+859

16 568

+24,4 %

10 - Recherche universitaire en sciences de la terre, de l’univers et de l’environnement

166 020

+56 763

+11 041

233 824

+40,8 %

11 - Recherche universitaire en sciences de l’homme et de la société

976 120

+203 622

+65 235

1 244 978

+27,5 %

12 - Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale

931 644

+167 042

+60 078

1 158 765

+24,4 %

13 - Diffusion des savoirs et musées

109 584

+19 648

+2 359

131 592

+20,1 %

14 - Immobilier

1 409 036

-1 290 238

-118 799

0

-100 %

15 - Pilotage et support du programme

1 502 398

-1 203 408

-298 991

0

-100 %

Total

12 810 312

0

+2 613 591

15 423 902

+20,4 %


MOUVEMENTS DE CRÉDITS IMPACTANT LE PROGRAMME







Note explicative

Seuls sont listés les décrets de transfert considérés en CAC. Le montant des dépenses considérées en analyse des coûts est exprimé en milliers d’euros et fait l’objet d’un commentaire.



Date
de signature

Numéro de décret de transfert

Impact total
en CP du DT
sur le programme

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