Nouveaux Bleus

Prévision LFI
Réalisation
(y.c. FDC et ADP)	Titre 2	Autres titres	Total	Titre 2	Autres titres	Total
Autorisations d’engagement	35 933 317	397 896 096	433 829 413	42 919 443	401 616 792	444 536 235
Crédits de paiement	35 933 317	397 896 096	433 829 413	42 919 443	401 616 792	444 536 235

éléments de la dépense par nature

dépenses de fonctionnement

	Autorisations d’engagement		Crédits de paiement
Catégorie	Prévision LFI	Consommation	Prévision LFI	Consommation
Dépenses de fonctionnement autres que celles de personnel	1 150 916	651	1 150 916	651
Subventions pour charges de service public	396 178 180	398 482 774	396 178 180	398 482 774

Subventions pour charges de service public

Le total des dépenses de SCSP s’élève à 398,5 M€ en AE et en CP.

Les crédits de masse salariale liés à l’accession des établissements aux RCE, incluant les contrats doctoraux les primes d’excellence scientifique (PES), s’élèvent à 288,6 M€ en AE et CP.

Les autres crédits de fonctionnement

109,9 M€ en AE et en CP ont été consacrés aux crédits de fonctionnement hors masse salariale transférée.

a- le fonctionnement des établissements (y compris les bibliothèques inter-universitaires (BIU) dont la dotation est calculée par le modèle d'allocation des moyens

83 M€ en AE et CP ont été versés à 97 % aux universités et 3 % aux écoles d’ingénieurs.

b- le fonctionnement des établissements « hors modèle »

Une dotation de 11,4 M€ en AE et CP a été consommée à ce titre, hors modèle d’allocation des moyens. Elle se répartit de la manière suivante :

- 55,9 % (6,4 M€) ont permis de financer le fonctionnement des « autres opérateurs d’enseignement supérieur et de recherche ». 0,9 M€ versés au titre du fonctionnement des écoles normales supérieures (ENS), 0,5 M€ pour les Instituts d’études politiques (IEP) incluant 0,4 M€ pour la fondation nationale des sciences politiques (FNSP), 0,5 M€ pour l’UT Paris-Dauphine, 0,1 M€ pour le Conservatoire national des arts et métiers (CNAM). 4,2 M€ contribuent au financement du fonctionnement des opérateurs suivants : 2,8 M€ pour l’Institut national d’histoire de l’art (INHA), 0,7 M€ pour le Muséum national d’histoire naturelle (MNHN), 0,6 M€ pour l’EN Chartes et 0,1 M€ pour l’EPHE et la MSH Paris.

Les 0,2 M€ restants sont attribués à l’école des hautes études en sciences sociales (EHESS), au Collège de France et à l’Institut physique du globe de Paris (IPG).

- 44 % (5 M€) a assuré le fonctionnement des opérateurs de soutien à l’enseignement supérieur et la recherche dont 3 M€ pour le GIP BULAC et 2 M€ pour la Bibliothèque nationale universitaire de Strasbourg (BNU).

- 0,1 % (0,01 M€) a contribué au fonctionnement de l’Institut d’optique théorique et appliquée (IOTA).

c- Les actions spécifiques