Procès verbal du conseil de L’Ecole Doctorale «Sciences de la Matière» du Mercredi 07 Juillet 2004

Rang	Directions Scientifique
Laboratoire
1	DS 8	LARMAUR (FRE 2717)
2	DS 4	Verre et C. (UMR 6512)
3	DS 3	Géosc. (UMR 6118)
4	DS 9	LENS (UMR 6082)
5	DS 6	Archéosc. (UMR 6566)
6	DS 2	PALMS (UMR 6196)

Cette proposition est soumise au vote à bulletin secret.

Résultat : 12 Oui et 2 Non.

La proposition est adoptée.

4. Heures complémentaires
M. Saillard fait état de la situation financière de l’ED et de l’UFR-SPM qui dans un futur très proche se verront dans l’incapacité de continuer à payer comme par le passé les heures complémentaires en Master et Doctorat. A cet effet, une lettre circulaire signée conjointement par les deux directeurs d’ED et d’UFR a été largement diffusée. Elle informe que les enseignements effectués par des membres de nos laboratoires ne seront plus payés en heures complémentaires. Cela concerne tous les personnels et donc les membres du CNRS.

Pour ce qui concerne plus particulièrement les enseignements doctoraux qui sont à la charge de l’ED, cette dernière n’effectuera des paiement d’heures complémentaires qu’aux personnes n’appartenant pas à ses établissements de tutelle et après accord préalable du Directeur de l’ED. Exceptionnellement, des heures complémentaires pourraient être payées à des rennais pour des enseignement “hors sciences de la matière” comme les langues, l’informatique, la gestion… et toujours après accord préalable du Directeur.

Par ailleur, Mr Saillard rappelle que tout enseignement doctoral effectué par un enseignant-chercheur de l’UFR-SPM dans le cadre de son service statutaire fait l’objet d’un reversement par l’ED à l’UFR-SPM d’un montant correspondant au paiement de cet enseignement en heures complémentaires.

Il est donc nécessaire que l’ED définisse la liste des enseignements doctoraux pour la rentrée. Cette liste sera effectuée en septembre par le Bureau de l’ED. L’ED se décharge de toute responsabilité financière d’enseignement doctoraux effectués hors de ce cadre réglementaire.

Ces informations sont à faire redescendre dans les laboratoires.
5. Questions diverses

• 
  Dans sa nouvelle configuration, l’ED devra définir ses critères d’attribution des allocations pour les 4 années à venir. Dans ce contexte, le Bureau sera amené à faire avancer la réflexion avant de soumettre un projet au nouveau Conseil de l’ED. Il est important que les laboratoires fassent connaître leur point de vue aux membres du Bureau. Cette politique sera fixée lors de la première réunion du nouveau Conseil (voir ci-dessous).
  
• 
  Une réunion des directeurs des Laboratoires d’accueil de l’ED aura lieu en novembre prochain. On y discutera notamment du prochain mode d’attribution des allocations.
  
• 
  La date du prochain Conseil de l’ED (prévue pour novembre/décembre 2004) sera fixée par le Bureau sortant à la rentrée.