5.3 – Gestion des pollutions accidentelles
En cas de pollution accidentelle, l’Entrepreneur avisera sans délai le maître d’œuvre. En fonction de la composante de l’environnement concernée par la pollution, les services techniques compétents seront avisés. L’Entrepreneur prendra toute disposition utile pour faire cesser la cause du problème et procéder au traitement de la pollution.
Les consignes conservatoires prescrites devront être rapidement mise en œuvre.
5.4 – Principe d’intervention suite à une pollution accidentelle
En cas de déversement accidentel de substances polluantes, les mesures suivantes devront être prises :
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éviter la contamination du sol par le saupoudrage de produits absorbants spécifiques ;
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en cas de proximité d’une source d’eau (puits, cours d’eau…), éviter la contamination des eaux par blocage, barrage, digue de terre, dans un premier temps ;
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excaver les terres polluées au droit de la surface d’infiltration ;
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traiter les parties polluées de façon écologiquement rationnelle (mise en décharge, enfouissement, incinération, selon la nature de la pollution)
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