Rapport provisoire cges ida pepam


- ABANDON DES INSTALLATIONS EN FIN DE TRAVAUX



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11- ABANDON DES INSTALLATIONS EN FIN DE TRAVAUX

A la fin des travaux, l’Entrepreneur doit réaliser tous les travaux nécessaires à la remise en état des lieux. L’Entrepreneur récupère tout son matériel, engins et matériaux. Il ne peut abandonner aucun équipement ni matériaux sur le site, ni dans les environs. Les aires bétonnées sont démolies et les matériaux de démolition mis en dépôt sur un site adéquat approuvé par l’ingénieur. Au moment du repli, les drains de l'installation sont curés pour éviter l'érosion accélérée du site.


S’il est dans l’intérêt du Maître d’ouvrage de récupérer les installations fixes pour une utilisation future, l’Administration peut demander à l’Entrepreneur de lui céder sans dédommagement les installations sujettes à démolition lors d’un repli.
Après le repli du matériel, un procès-verbal constatant la remise en état du site doit être dressé et joint au PV de la réception des travaux.

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