Tableau 16 : Les mesures d’atténuation peuvent être amendées si nécessaire.
Activité / composante du projet
Questions auxquelles if faut répondre
OUI
NON
Si OUI,
Sélection du site
Quelles sont les usages et activités actuels sur le site du projet proposé ? Qui sera déplacé ?
Si Oui, s’inspirer des mesures adéquates d’atténuation décrite en annexe 2.iii.
A quelle distance les habitations voisines se trouvent-elles ?
Quels sont les types d’environnement, de paysage, de flore et de faune présents dans la zone ? Y trouve-t-on des espèces d’une valeur – biologique, médicale, culturelle, historique, sociale ou commerciale – particulière ? Si oui, le projet pourrait-il les endommager ?
Le site lui-même revêt-il une importance particulière au niveau culturel, archéologique, historique ou social ?
Y a-t-il des points d’eau, des zones boisées, des coteaux, des marais ou d’autres sites vulnérables à proximité ?
