Rapport relatif aux investissements finances par les crédits ouverts sur les programmes créÉs par la loi de finances rectificative du 9 mars 2010



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Perspectives


Les six projets identifiés par les experts du comité Carnot comme étant finançables après prises en compte de ses recommandations, vont être auditionnés en septembre 2011 par le comité Carnot.

A l’issue de cette audition, un cahier des charges de restructuration sera transmis aux porteurs de projets pour réviser leur dossier dans un délai d’un mois.

Le comité Carnot examinera ensuite les projets restructurés et recommandera des niveaux de financement par le programme d’investissements d’avenir. Il est à ce stade prématuré de présenter la suite du calendrier, et notamment l’opportunité de reconduire à l’identique ou non les appels à projets de la 1ère vague.


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