Le programme « véhicule du futur » a donné lieu à un nombre important d’AMI en 2011 (7) et il est à noter que malgré ce nombre important d’AMI à rédiger puis à traiter, les délais prévus début 2011 ont à ce jour été respectés.
Fonctionnement des instances de pilotage et de suivi
Conformément à la convention signée avec l’ADEME, le Comité de pilotage (COPIL) est composé des membres suivants :
- 2 représentants du MEEDM, devenu MEDDTL, (DGITM)
- 2 représentants du Ministère de l’Industrie, (DGCIS)
- 2 représentants du Ministère de la Recherche, (DGRI)
- L’ADEME et le CGI assistent de droit aux réunions du COPIL.
Le COPIL s’est réuni régulièrement comme le montre le tableau ci-dessous.
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