Tableau 37 : Bilan des autorisations et des décaissements
Autorisations consommables
Autorisations
Non consommables
Cofinancements
Décaissements
2011
394
1110
-
-
Total
394
1110
-
-
Les montants définitifs des cofinancements ne seront connus qu’à l’issue de la phase de contractualisation avec chaque IRT. Aux termes de l’appel à projets, l’Etat financera au maximum 50% de chaque institut.
Mesures des indicateurs et atteinte des objectifs
Les indicateurs mentionnés ci-dessous sont ceux décrits dans la convention Etat – ANR. En outre, chaque structure aura son propre plan de développement et donc ses propres jalons qui peuvent varier en fonction de la nature même de l’Institut. Ce sera notamment le cas dès lors qu’une longue période d’investissement est nécessaire à la mise en œuvre de l’Institut. Ces indicateurs seront figés dans le cadre de la contractualisation avec chaque IRT. Le contrat final précisera la nature et les modalités de restitution des données nécessaires à l’évaluation des investissements mis en œuvre.
