Rapport relatif aux investissements finances par les crédits ouverts sur les programmes créÉs par la loi de finances rectificative du 9 mars 2010


Tableau 47 : Rythme de réunion du comité de pilotage



Yüklə 3,12 Mb.
səhifə176/348
tarix05.01.2022
ölçüsü3,12 Mb.
#69125
1   ...   172   173   174   175   176   177   178   179   ...   348
Tableau 47 : Rythme de réunion du comité de pilotage

Date du comité

Principaux sujets traités

Observations

COPIL d’installation : 6 janvier 2011

Définition des modalités d’instruction et de suivi des dossiers.

Projets soumis :



  • AgroParistech

  • GENES – ENSAE

  • Laboratoire de l’Ecole Polytechnique

Sujets évoqués :

  • ISMO

  • ECP

  • Fondation Hadamard

  • Equipements mutualisés

  • Aménagement

Dossiers traités alors que les modalités de réalisation étaient en cours de finalisation

10 février 2011

Dossiers examinés :

  • Convention type MOP

  • Fondation Hadamard

  • ISMO

Sujets évoqués :

  • AgroParistech

  • Université Paris 11 : pôle Biologie-Santé

  • Aménagement

Mise en œuvre des modalités d’instruction

10 mars 2011

Dossiers examinés :

  • Financements FCS

  • Equipements mutualisés : restaurants de l’IOGS, de l’IUT et de l’Ecole Polytechnique.

  • Création d’un lieu de vie sur le secteur du Moulon

  • Fondation Hadamard

Sujets évoqués :

  • ISMO

  • Université Paris 11 : pôle Biologie-Santé

  • AgroParistech & structuration du projet

  • Laboratoires de l’Ecole Polytechnique

  • Aménagement

Lancement des premières opérations les plus mures

28 avril 2011

Sujets évoqués :

  • Université Paris 11 : pôle Biologie-Santé

  • AgroParistech & structuration du projet

  • Nano-Innov3

  • Doséo

  • Aménagement

RAS

Fonctionnement des instances de sélection


Les dossiers sont réalisés par les porteurs des projets, principalement les organismes d’enseignement supérieur et de recherche.

La FCS assure la collecte des éléments et valide leurs contenus. L’EPPS intervient principalement sous deux aspects. Dans le cadre de missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage, il intervient dans le montage du dossier en soutien des établissements. En tant qu’aménageur, il valide les caractéristiques des projets et leurs insertions dans le cadre de l’aménagement du Cluster Paris Saclay. Les dossiers validés sont enfin examinés par le SGPI.



Leurs rapports d’instruction sont par la suite transmis aux membres du comité de pilotage.

Yüklə 3,12 Mb.

Dostları ilə paylaş:
1   ...   172   173   174   175   176   177   178   179   ...   348




Verilənlər bazası müəlliflik hüququ ilə müdafiə olunur ©muhaz.org 2024
rəhbərliyinə müraciət

gir | qeydiyyatdan keç
    Ana səhifə


yükləyin