Tableau 113 : Rythme de réunion des comités de pilotage
Date du comité
Principaux sujets traités
Observations
25 août 2011
Tuilage du FDR
Planification des feuilles de route et des AMI
05 novembre 2011
AMI Mobilité Quotidienne
Dossier VELV
17 décembre 2010
Nomination des représentants des ministères
Projets soumis au PIA en provenance du FDR
AMI Mobilité1
Avis favorable sur les dossiers Hybrelec, Modulo, Velcri et Tigre
Validation du texte de l’AMI « Mobilité quotidienne »
14 janvier 2011
Infrastructures de recharge. Alignement avec le Livre Vert
AMI « expérimentations liées aux infrastructures de recharge »
Validation du texte de l’AMI « Expérimentations liées aux infrastructures de recharge »
10 février 2011
Validation du calendrier des AMI à lancer en 2011
VELV
Validation du dossier VELV
18 mars 2011
Modalité d’intervention en prise de participation au capital d’une entreprise.
Point d’avancement du programme.
07 avril 2011
AMI « Déploiement des infrastructures de recharge »
Opportunité de lancer un AMI « Hydrogène application transport »
Dossier CROME
Validation du texte de l’AMI « Déploiement des infrastructures de recharge »
Décision de lancer un AMI « Hydrogène application transport »
Avis favorable sur le dossier CROME
06 mai 2011
Point d’avancement du programme (dates de lancements des prochaines AMI)
10 juin 2011
Dépouillement AMI « Mobilité quotidienne »
AMI « Navires du futur », « AAA » et « Chaînes de traction électrique »
Validation des textes des AMI « Navires du futur », « AAA » et « Chaînes de traction électrique »
08 juillet 2011
Dépouillement des projets réceptionnés sur les AMI « Expérimentation liées aux infrastructures de recharge » et « Chaîne de traction thermique »
Pré-sélection d’une première série de projets reçus sur l’AMI « Mobilité quotidienne »
En amont des réunions du COPIL, sont organisées les réunions de la CNA (commission nationale des aides, cf. ci-dessous) ainsi que des réunions d’experts. Les conclusions de ces réunions sont transmises aux membres du COPIL et apportent un éclairage sur les thèmes débattus en COPIL.
En outre le COPIL prend connaissance des feuilles de route de l’ADEME qui inspirent chaque fois que possible la rédaction des AMI.
