Rapport relatif aux investissements finances par les crédits ouverts sur les programmes créÉs par la loi de finances rectificative du 9 mars 2010



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Perspectives


Le programme « véhicule du futur » a été lancé dans les temps prévus, avec un planning très volontariste. Nous sommes actuellement au cœur de la période des AMI. La plupart sont lancés, les derniers planifiés sont en cours de rédaction.

Le principal enjeu à court terme est d’assurer l’instruction, la sélection et la contractualisation avec les porteurs des projets retenus dans des délais courts pour permettre que les projets puissent être initiés rapidement.

Certains AMI sont clos et l’instruction des dossiers reçus a démarré. La volumétrie est importante et la pertinence des sujets choisis pour ces AMI est confortée par le nombre et la qualité des dossiers reçus.

Il est encore trop tôt pour anticiper la répartition des aides par thème. Toutefois le volet automobile semble porteur de suffisamment de projets prometteurs pour que l’enveloppe prévisionnelle soit utilisée efficacement. Il est trop tôt pour avoir un avis sur le volet ferroviaire.

Le volet naval devrait apporter des projets de qualité mais l’encadrement communautaire, complexe dans ce secteur, introduit des contraintes importantes quant au niveau et à la nature des soutiens.

Le lancement de la quasi-totalité des appels à manifestations d’intérêt à la fin 2011 va permettre de déterminer l’opportunité de relancer, en 2012 ou plus tard, d’éventuels nouveaux appels à manifestations d’intérêt sur les même thématiques ou sur de nouveaux champs d’intervention, en fonction de la consommation de l’enveloppe et des enseignements tirés de l’analyse des premières soumissions.



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