«rapporteur»
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Direction Questure Bureau du conseil municipal du lundi 28 janvier 2008 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL LE Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 59 Monsieur Michel DESTOT, Maire, assure la présidence. Il est procédé à l'appel nominal auquel répondent : Absents ayant donné pouvoir : Mme Geneviève FIORASO donne pouvoir à M. Abderrhamane DJELLAL de 17H15 à 22H40 M. Sadok BOUZAIENE donne pouvoir à M. Cécil GUITART de 17H15 à 22H40 Mme Françoise GROS donne pouvoir à Mme Agnès HUGONIN de 17H15 à 22H40 Mme Régine JAILLET donne pouvoir à Mme Marie-José SALAT de 17H15 à 22H40 Mme Marguerite BON donne pouvoir à Mme Françoise BOBIN de 17H15 à 22H40 . Absents : Secrétaire de séance : DELIBERATION N° 1 - (C 021) - AFFAIRES CULTURELLES - Construction d'une salle de concert pour la diffusion des artistes et l'accueil des publics des musiques amplifiées - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre. Intervention(s): Monsieur le Maire laisse la présidence à Mme DESCHAMPS, 1ère Adjointe. M. SAFAR, M. GUITART, M. KERMEN, Mme CRIFO
Intervention(s): M. CANTELE, Mme DESCHAMPS. Un amendement est présenté par M. CANTELE. Celui-ci est adopté à l'unanimité. Le Conseil municipal décide : - d'approuver l'Avant Projet Définitif pour la rénovation du clos et du couvert du groupe scolaire La Fontaine y compris le marché complémentaire ; - d'approuver l'enveloppe prévisionnelle du projet à hauteur de 1.350.000 € HT (valeur mars 2007 pour le marché de base, novembre 2007 pour le marché complémentaire) toutes dépenses confondues ; - d'autoriser Monsieur le Maire à rechercher tout financement extérieur ; - de l'autoriser à déposer un demande de permis de construire relative à l'opération. Délibération : Adoptée à l'unanimité DELIBERATION N° 3 - (C 035) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble - Programme des expositions temporaires pour l'année 2008. Demandes de subventions auprès de l'Etat. Intervention(s): M. SAFAR. Le Conseil municipal décide : - d'approuver la mise en oeuvre de la programmation des expositions temporaires du musée de Grenoble pour l'année 2008, conformément aux budgets prévisionnels visés en annexe, - de solliciter auprès de l'Etat des subventions les plus élevées possibles. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 4 - (C 034) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble - convention entre la ville de Grenoble et les Editions "5 Continents Editions" pour la réalisation du catalogue de l'exposition temporaire "Collection d'art africain". Le Conseil municipal décide : - d'approuver les termes de la convention à intervenir avec les éditions "5 Continents Editions" pour la réalisation du catalogue de l'exposition "Collection d'art africain", - d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention ci-annexée, - d'autoriser l'achat par la Ville de 1000 exemplaires de l'ouvrage pour un montant de 18 750 € TTC. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 5 - (C 037) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble - Convention entre la ville de Grenoble et les Editions Actes Sud pour la réalisation du catalogue de l'exposition temporaire des dessins du XXe siècle. Le Conseil municipal décide : - d'approuver les termes de la convention à intervenir avec les Editions Actes Sud pour la réalisation du catalogue de l'exposition des dessins du XXe siècle, présentée du 8 mars au 25 mai 2008, - d'autoriser l'achat par la Ville de 1000 exemplaires de l'ouvrage pour un montant de 39 572,63 euros TTC, - d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention ci-annexée. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 6 - (C 038) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble - Informatisation des collections. Poursuite de la mise en oeuvre de la campagne de numérisation des collections et demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires culturelles (DRAC) pour 2008. Le Conseil municipal décide : - d'approuver la poursuite de la mise en oeuvre de la numérisation des collections du musée de Grenoble, - de solliciter de la DRAC une subvention de 2 000 euros, - d'accorder l'ouverture en dépenses des subventions accordées sur les lignes budgétaires sus-mentionnées. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 7 - (C 039) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble - Convention entre la ville de Grenoble et la Réunion des Musées Nationaux (RMN) pour le dépôt-vente du catalogue de l'exposition "Chefs-d'oeuvre dessinés du XXe siècle". Le Conseil municipal décide : - d'approuver les termes de la convention de dépôt-vente, ci-annexée, entre la RMN et la Ville, pour le catalogue de l'exposition "Chefs-d'oeuvre dessinés du XXe siècle" présentée au Musée du 8 mars au 25 mai 2008, - d'autoriser Monsieur le Maire à signer cette convention de dépôt-vente. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 8 - (C 040) - AFFAIRES CULTURELLES - Muséum d'histoire naturelle - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes et de la DRAC Rhône-Alpes au titre du Fonds régional d'acquisition pour les musées, d'une part, et auprès du Département de l'Isère, d'autre part, pour l'acquisition d'un herbier de Dominique Villars. Le Conseil municipal décide : - d'autoriser Monsieur le Maire à solliciter auprès de la Région Rhône-Alpes et de la DRAC Rhône-Alpes au titre du Fonds régional d'acquisition pour les musées, d'une part, et auprès du Département de l'Isère, d'autre part, un soutien financier aussi élevé que possible pour l'acquisition d'un herbier dont le coût d'achat s'élève à 40.000 € maximum. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 9 - (C 048) - AFFAIRES CULTURELLES - Muséum d'histoire naturelle - Conventions de prêt d'objets de collection aux villes de Saint-Martin d'Uriage et de Dinard. Le Conseil municipal décide : - d'approuver les termes de la convention de prêt d'objets appartenant aux collections du Muséum d'histoire naturelle de Grenoble à intervenir entre la ville de Grenoble (Muséum d'histoire naturelle) et la ville de Saint Martin d'Uriage pour les besoins de l'exposition "Le cabinet de curiosités du Château d'Uriage, la collection du Comte Louis de Saint-Ferriol au XIX siècle", qui sera présentée du 11 avril au 29 juin 2008, - de ratifier les termes de la convention avec la ville de Dinard pour le prêt de spécimens naturalisés, constitutifs de l'exposition "Le propre du singe", réalisation du Muséum de Grenoble présentée du 7 avril au 31 décembre 2007 à l'Orangerie, pour les besoins d'une exposition intitulée "Quel avenir pour les grands singes" et présentée du 19 janvier au 2 mars 2008 au Palais des arts et du festival, - d'autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions ci-annexées fixant les modalités de ces prêts. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 10 - (C 004) - AFFAIRES CULTURELLES - Edition d'un guide Gallimard "France : Villes et Pays d'Art et d'Histoire" - Convention financière avec l'ANVPAH & VSSP sur la participation de la ville de Grenoble. Le Conseil municipal décide : - d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention avec l'ANVPAH & VSSP ci-annexée, et à inscrire au budget la somme de 1 950 euros qui sera versée aux éditions Gallimard Loisirs (société interne éditrice des Guides Gallimard) en 2008 Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 11 - (C 009) - AFFAIRES CULTURELLES - Le Printemps du livre de Grenoble 2008 - Approbation du budget et demande de subventions auprès de la DRAC, du Centre National du Livre, de la Région Rhône-Alpes, et du Département de l'Isère. Le Conseil municipal décide : - d'approuver le budget prévisionnel ci-joint de l'opération "Le Printemps du livre de Grenoble" qui se déroulera à Grenoble du 2 au 6 avril 2008. - d'autoriser Monsieur le Maire à solliciter des subventions aussi élevées que possible auprès du Ministère de la Culture (DRAC), du Centre National du Livre, de la Région Rhône-Alpes et du Département de l'Isère, Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 12 - (C 015) - AFFAIRES CULTURELLES - Bibliothèques municipales - Désaffectation de livres et autres documents. Le Conseil municipal décide : - de désaffecter du domaine public communal les livres et autres documents provenant des collections des bibliothèques municipales, destinés à être vendus ou détruits selon leur état, et dont la liste récapitulative est jointe en annexe. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 13 - (C 024) - AFFAIRES CULTURELLES - Bibliothèques municipales - Plan régional de conservation partagée des périodiques en Rhône-Alpes. Convention entre l'Agence Rhône-Alpes pour le livre et la documentation (Arald) et la ville de Grenoble. Le Conseil municipal décide : - de ratifier, à compter du 1er février 2008, les termes de la convention à intervenir entre la ville de Grenoble et l'Arald portant sur le plan régional de conservation partagée des périodiques en Rhône-Alpes ; - d'autoriser Monsieur le Maire à signer cette convention jointe en annexe. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 14 - (C 013) - AFFAIRES CULTURELLES - Convention de mise à disposition gratuite de locaux, sis 102 rue d'Alembert et 11 rue Daguerre et Niepce, à l'association 102. Le Conseil municipal décide : - d'approuver les termes de la convention de mise à disposition gratuite des locaux , sis 102 rue d'Alembert et 11 rue Daguerre et Niepce, à l'association 102 - d'autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention. Délibération : Adoptée Abstention : 10 opposition - Pour : le reste. DELIBERATION N° 15 - (C 011) - AFFAIRES CULTURELLES - Première session de la bourse des arts plastiques de la ville de Grenoble pour l'année 2008 - Prix de la ville de Grenoble attribué au lauréat de l'exposition de Noël. Le Conseil municipal décide : - d'autoriser Monsieur le Maire à attribuer le prix de la ville de Grenoble, conformément à l'avis du jury, à Fabrice LAUTEREJUNG lauréat de l'exposition de Noël 2007. Ce prix doté de 3 000 euros constitue la 1ère session de la Bourse des arts plastiques 2008, dispositif de soutien à la création plastique. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 16 - (C 029) - AFFAIRES CULTURELLES - Renouvellement de la convention pluriannuelle conclue entre la ville de Grenoble, la DRAC de Rhône-Alpes, le Département de l'Isère et le Centre Chorégraphique National de Grenoble - Jean-Claude GALLOTTA pour 2008-2009-2010 Le Conseil municipal décide : de ratifier les termes des conventions à intervenir entre la Ville, l'Etat, la Région, le Département et le Centre Chorégraphique National, d'autoriser Monsieur le Maire à signer lesdites conventions, jointes en annexe, Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 17 - (C 054) - AFFAIRES CULTURELLES - Avenant financier à la convention pluriannuelle conclue avec l'association Atelier de Recherche de Création Dramatique. Le Conseil municipal décide : - d'autoriser Monsieur le Maire à signer avec l'association Atelier de Recherche et de Création Dramatique, l'avenant financier annexé, précisant le montant de la subvention affectée pour l'exercice 2008. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 18 - (C 026) - AFFAIRES CULTURELLES - Eglise Saint-Louis - Restauration d'une statue de la Vierge à l'enfant du 16ème siècle, oeuvre d'art classée monument historique : demande de subvention. Le Conseil municipal décide : - d'abroger la délibération n° 12-C022 du Conseil municipal du 22 octobre 2007, - d'autoriser Monsieur le Maire à demander une subvention aussi élevée que possible à l'Etat ainsi qu'au Département de l'Isère pour la restauration de la statue de la Vierge à l'Enfant du 16e siècle située à l'intérieur de l'Eglise Saint-Louis, rue Félix Poulat. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 19 - (C 042) - AFFAIRES CULTURELLES - École supérieure d'art de Grenoble : prise en charge de l'accueil de Monsieur Kobbé MATTHYS et de Monsieur Machiel BOTMAN, intervenants européens. Le Conseil municipal décide : - d'accepter que la ville de Grenoble prenne en charge les dépenses relatives à l'accueil de Messieurs Kobbé MATTHYS et Machiel BOTMAN, intervenants européens, à l'école supérieure d'art de Grenoble au cours de l'année 2007-2008 ; - de dire que ces dépenses seront prises en compte pour un montant forfaitaire de 800 euros en ce qui concerne l'intervention de Monsieur Kobbé MATTHYS, et pour un montant forfaitaire de 1.250 euros en ce qui concerne celle de Monsieur Machiel BOTMAN. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 20 - (C 055) - AFFAIRES CULTURELLES - Convention financière 2008 conclue entre la ville de Grenoble et l'association le STUD. Intervention(s): M. KUNTZ, M. SAFAR, Mme CRIFO. Le Conseil municipal décide : - d'approuver les termes de la convention financière à intervenir entre la ville de Grenoble et l'association le STUD pour l'exercice 2008, - d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention, jointe en annexe. Délibération : Adoptée Abstention : 10 opposition - Pour : le reste. DELIBERATION N° 21 - (C 044) - VIE SCOLAIRE - Enseignement du 1er degré - Modification des périmètres scolaires des écoles maternelles et élémentaires des secteurs 1 et 2. Intervention(s): M. CANTELE. Le Conseil municipal décide : - de valider les modifications de périmètres scolaires des écoles des secteurs 1 et 2 indiquées en annexe 1. Délibération : Adoptée Contre : 10 opposition - Pour : le reste DELIBERATION N° 22 - (C 045) - VIE SCOLAIRE - Dénomination de la nouvelle école située dans le Parc Hoche : école élémentaire Lucie AUBRAC. Intervention(s): Mme PEREZ, M. CANTELE, M. CHAMUSSY, Mme CRIFO, Mme DESCHAMPS, Monsieur le Maire, M. AVRILLIER. Le Conseil municipal décide : - d'adopter la dénomination "école élémentaire Lucie Aubrac" pour la nouvelle école qui se situe au 4, rue Henri Ding. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 23 - (C 041) - JEUNESSE VIE ASSOCIATIVE - Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur socio-culturel - avenants financiers pour l'année 2008. Le Conseil municipal décide : - d'autoriser Monsieur le Maire à signer avec les associations mentionnées dans le tableau récapitulatif joint en annexe un avenant financier précisant le montant de la subvention affectée pour l'exercice 2008. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 24 - (C 031) - EDUCATION JEUNESSE - Avenant à la convention générale entre la ville de Grenoble et le CODASE pour la coordination des équipes pluridisciplinaires de soutien du dispositif de réussite éducative . Le Conseil municipal décide : - d'autoriser Monsieur le Maire à signer le présent avenant - de verser une subvention de 42 000 euros à l'association CODASE Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 25 - (C 050) - JEUNESSE VIE ASSOCIATIVE - Base de plein air d'Echarlière - Avenant de transfert à la SARL Le Bois de Lune de la convention de location signée entre la ville de Grenoble et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public. Intervention(s): M. AVRILLIER, M. GUITART, M. KUNTZ, Mme DESCHAMPS. Un amendement est présenté par M. GUITART. Celui-ci est sous-amendé par Mme DESCHAMPS et adopté. Abstention : 10 opposition - Ne prennent pas part au vote : 11 ADES, Verts, Alternatifs - Pour : le reste. Le Conseil municipal décide : - d'autoriser le Maire à signer l'avenant de transfert à la SARL Le Bois de Lune, pour la période du 1er mars 2008 au 31 décembre 2009, de la convention relative à la mise à disposition de la base de plein air d'Echarlière à Autrans signée le 1er avril 2003 entre la ville de Grenoble et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public. - d'autoriser le Maire à signer l'avenant de transfert à la SARL Le Bois de Lune, du marché n°07A507 relatif à l'organisation de séjours scolaires à la base de plein air d'Echarlière. Délibération : Adoptée Abstention : 10 opposition - Ne prennent pas part au vote : 11 ADES, Verts, Alternatifs - Pour : le reste. DELIBERATION N° 26 - (C 033) - JEUNESSE VIE ASSOCIATIVE - SPORT - Programme de soutien aux pratiques sportives dans les quartiers : bilan des actions de l'année 2007 et reconduction pour l'année 2008. Le Conseil municipal décide : - de ratifier la reconduction du programme de soutien aux pratiques sportives dans les quartiers pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2008, tel qu'il a été institué en 2000 et reconduit les années suivantes ; Un montant de 95.200 Euros est affecté par la Ville aux actions, auquel peuvent s'ajouter les apports d'autres partenaires, tel que le définit le texte cadre joint à la présente délibération (annexe 1) ; - de dire que le comité de pilotage transversal, en concordance avec les objectifs et les principes fixés par le texte cadre, propose l'attribution d'aides financières qui sont soumises aux commissions municipales compétentes ; un bilan annuel des actions est présenté au Conseil municipal ; - d'approuver le bilan 2007 joint en annexe 2 ; - d'autoriser Monsieur le Maire à solliciter le concours de partenaires financiers dans le cadre d'opérations socio-sportives. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 27 - (C 017) - SPORT - Piscine Chorier-Berriat : autorisation de lancement des travaux et recherche de financement. Intervention(s): M. CHAMUSSY, M. FRISTOT, M. MONARD, M. MOTTE, M. AVRILLIER, Monsieur le Maire reprend la présidence Le Conseil municipal décide : - d'autoriser le lancement des travaux de restructuration de la piscine Chorier-Berriat, - d'autoriser Monsieur le Maire à solliciter des subventions aussi élevées que possible de la part du Département de l'Isère. Délibération : Adoptée Contre : 10 opposition - Abstention : 11 ADES, Verts, Alternatifs - Pour : le reste. DELIBERATION N° 28 - (C 018) - SPORT - Terrains de sports Argouges : autorisation de travaux et recherche de financement. Le Conseil municipal décide : - d'autoriser le lancement des travaux pour la réalisation des terrains de sport Argouges, - d'autoriser Monsieur le Maire à solliciter des subventions aussi élevées que possible du Département de l'Isère et de la Région Rhône Alpes. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 29 - (C 022) - SPORT - Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur sportif : avenants financiers pour l'exercice 2008. Le Conseil municipal décide : - d'autoriser Monsieur le Maire à signer avec les associations mentionnées dans le tableau récapitulatif joint en annexe, un avenant financier indiquant le montant de la subvention affectée pour l'exercice 2008. Délibération : Adoptée à l'unanimité. DELIBERATION N° 30 - (C 002) - SPORT - Convention de mise à disposition au profit de l'association Grenoble Alpes Canoë Kayak d'un local associatif situé 8 rue saint Ferjus et d'un double garage. Le Conseil municipal décide : - d'abroger la convention de mise à disposition N° 950231 signée le 12 mai 1995, avec l'association Grenoble Eaux Vives, ainsi que celle N° 780311 signée le 13 avril 1978, avec l'association Canoë Kayak Club de Grenoble, - de ratifier les termes de la convention entre la ville de Grenoble et l'association Grenoble Alpes Canoë Kayak pour la mise à disposition d'un local associatif 8, rue Saint Ferjus et d'un double garage, pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction dans la limite de trois ans, avec une prise d'effet au 1er janvier 2008, Yüklə 198,27 Kb. Dostları ilə paylaş:
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