Recueil n° 12 decembre 2001 arrêTÉs bureau du Cabinet
Yüklə 1 Mb.
|
- Bu səhifədəki naviqasiya:
- Service Interministériel des Affaires Civiles et Economiques de Défense et la Protection Civile
- Secrétariat Général – Service de la Modernisation et des Nouvelles Technologies
- Service des Ressources Humaines et des Moyens
- Service de l’Environnement
- Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques
- Direction des Relations avec les Collectivités Locales et des Affaires Juridiques
- Direction des Actions Interministérielles et Européennes
- Sous-Préfecture de Saint-Jean d’Angély
- Sous-Préfecture de Jonzac
- Direction Départementale de l’Equipement
- Direction Départementale du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
- Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt
- Direction des Services Vétérinaires
- Délégation Interservices de l’Eau
- Direction des Services Fiscaux
- Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports
- Préfecture de la Charente-Maritime – Préfecture de la Charente
- Direction Régionale des Affaires Culturelles
- Direction Régionale des Affaires Maritimes d’Aquitaine
- Agence Régionale de l’Hospitalisation de Poitou-Charentes
- Direction Départementale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes
- Direction Régionale du Travail, des Transports de Bordeaux Régions Aquitaine – Poitou-Charentes
| Recueil des Actes Administratifs de la Charente-Maritime - n° 12 - DECEMBRE - Date de Publication le 21 Décembre 2001 Sommaire
DECEMBRE 2001 ARRÊTÉS Bureau du Cabinet ARRETE N° 01-3613/CAB/BC du 23 novembre 2001…………………………………………………. 1106 ARRETE N° 01-3614/CAB/BC du 23 novembre 2001…………………………………………………. 1106 ARRETE N° 01-3615/CAB/BC du 23 novembre 2001…………………………………………………. 1106 ARRETE N° 01-3616/CAB/BC du 23 novembre 2001…………………………………………………. 1107 ARRETE N° 01-3617/CAB/BC du 23 novembre 2001…………………………………………………. 1107 ARRETE N° 01-3618/CAB/BC du 23 novembre 2001…………………………………………………. 1107 ARRETE N° 01-3619/CAB/BC du 23 novembre 2001…………………………………………………. 1107 ARRETE N° 01-3620/CAB/BC du 23 novembre 2001…………………………………………………. 1108 ARRETE N° 01-3621/CAB/BC du 23 novembre 2001…………………………………………………. 1108 ARRETE N° 01-3628/CAB/BC du 26 novembre 2001 accordant la Médaille d’Honneur des Sapeurs-Pompiers – Promotion du 4 décembre 2001………………………………………………..1108 ARRETE N° 01-3736/CAB/BC du 04 décembre 2001………………………….………………………. 1109 Service Interministériel des Affaires Civiles et Economiques de Défense et la Protection Civile ARRETE N° 1610 CAB/SIACEDPC/DL du 19 décembre 2001 fixant la liste des géotechniciens agréés en matière de mouvements du sol et du sous-sol dans le département de la Charente- Maritime…………………………………………………………………………………………………. 1110
de M. Jean-Claude CHATAIN, Directeur des Services Fiscaux de la Charente-Maritime……………... 1111 Service des Ressources Humaines et des Moyens ARRETE N° 01-SRHM/BGRH-3929 du 20 décembre 2001 portant nomination ou confirmation de Directeurs, de Chefs de Service et de Chefs de Bureau dans les Services de la Préfecture et de Secrétaires Généraux dans les sous-préfectures de la Charente-Maritime…………………….…. 1113
de gestion d’une dépendance du domaine public maritime et des ouvrages de protection de côte de la Palmyre sur la commune des Mathes……………………………………………………………... 1115
ARRETE N° 01-3721-DIR1/B1 du 03 décembre 2001 modificatif à l’arrêté n° 96/2399 DIR1/B1 du 23 août 1996 portant habilitation d’une entreprise privée de pompes funèbres…………………….. 1116 ARRETE N° 01-3756-DIR1/B1 du 06 décembre 2001 portant agrément d’organismes chargés d’effectuer les visites de conformité des véhicules de transport de corps avant et après mise en bière……………………………………………………………………………………………. 1117 ARRETE N° 01-3757-DIR1/B1 du 06 décembre 2001 portant agrément d’organismes chargés du contrôle de la conformité des chambres funéraires………………………………………… 1117 ARRETE N° 01-3769 du 07 décembre 2001 modifiant l’arrêté n° 00-2929DIR1/B1 du 17 octobre 2000 autorisant le fonctionnement de la SARL dénommée « Alarmes Charentaises » ayant pour non commercial : Charente Alarme Protection (CAP) et pour activités la surveillance et le gardiennage dont le siège social se situe actuellement à ROYAN (17200) 15/17 rue Denis Papin………………………………………………………………………………….. 1118
d’une entreprise privée de pompes funèbres…………………………………………………………. 1119 ARRETE N° 01-3777-DIR1/B1 du 10 décembre 2001 portant renouvellement de l’habilitation d’un établissement secondaire d’une entreprise privée de pompes funèbres………………………… 1119 ARRETE N° 01-3778-DIR1/B1 du 10 décembre 2001 portant renouvellement de l’habilitation d’un établissement secondaire d’une entreprise privée de pompes funèbres………………………… 1120 ARRETE N° 01-3787-DIR1/B1 du 11 décembre 2001 fixant le calendrier des appels à la générosité publique pour l’année 2002…………………………………………………………. 1121 ARRETE N° 01-3836-DIR1/B1 du 13 décembre 2001 portant renouvellement de l’habilitation d’une entreprise privée de pompes funèbres……………………………………….………………… 1122 Direction des Relations avec les Collectivités Locales et des Affaires Juridiques EXTRAIT DE L’ARRETE N° 01-3414-DRCLAJ-B2 en date du 09 novembre 2001 portant modification des statuts et extension des compétences de la Communauté de Communes du Pays Royannais…………………………………………………………………………………… 1123
en faveur de M. Jean-Claude CHATAIN, Directeur des Services Fiscaux de la Charente-Maritime 1125 Sous-Préfecture de Saintes ARRETE N° 214/01 du 30 novembre 2001 portant dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de Luchat – Pisany – Varzay…………………………………………………... 1126 ARRETE N° 220/01 du 10 décembre 2001 portant dissolution du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable de la Vallée du Médoc………………………….…………….………... 1126 Sous-Préfecture de Saint-Jean d’Angély ARRETE N° SP-2001-204-AF du 09 novembre 2001 portant constitution du bureau de l’association foncière de remembrement de Sainte-Même………………………………………. 1127 ARRETE N° SP-2001-218-AF du 07 décembre 2001 portant dissolution de l’association foncière de remembrement n° 1 de Tonnay-Boutonne………………..………………………………………. 1127 ARRETE N° SP-2001-234-AF du 14 décembre 2001 portant dissolution de l’association foncière de remembrement n° 1 de Saint-Laurent de la Barrière……..………………………………………. 1128 Sous-Préfecture de Jonzac ARRETE N° 2001-122 S-P/1 du 07 décembre 2001 portant dissolution de l’association foncière de remembrement de Sousmoulins……………………………………..……………………………. 1128 ARRETE N° 2001-123 S-P/1 du 11 décembre 2001 modifiant les statuts du Syndicat Intercommunal d’adduction d’hydraulique de la Seugne amont et du Pharaon……………………... 1129 Direction Départementale de l’Equipement ARRETE N° 01-6768 du 06 décembre 2001 fixant la composition et le fonctionnement de la commission d’appel d’offres de la Direction Départementale de l’Equipement de la Charente-Maritime concernant les marchés publics de l’Etat……………………………….… 1129
Départementale des Travailleurs Handicapés, Mutilés de Guerre et Assimilés…………………….. 1130 ARRETE N° 012/2001 du 29 novembre 2001 portant agrément de l’association LA PUCE A L’OREILLE – LA ROCHELLE……………………………………………...………… 1131 ARRETE N° 013/2001 du 12 décembre 2001 portant agrément de l’association MISSION LOCALE ROCHEFORT MARENNES OLERON………………………..…...………… 1131 Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt EXTRAIT DE L’ARRETE PREFECTORAL N° 2001/014/DDAF-C du 22 novembre 2001 portant agrément des modifications statutaires proposées par la Société Coopérative Agricole des Vignes de SONNAC, agréée sous le n° 17-572………………………………………….……… 1132
portant agrément des modifications statutaires proposées par la Société Coopérative Agricole des Vignerons de l’Ile de Ré, agréée sous le n° 17-468……………………………………………… 1132 EXTRAIT DE L’ARRETE PREFECTORAL N° 2001/016/DDAF-C du 22 novembre 2001 portant agrément de la modification statutaire proposée par la Société Coopérative Agricole d’achat en commun et d’approvisionnement d’ORIGNOLLES-MONTLIEU, agréée sous le n° 17-062……………………………………………………………………………… 1133 EXTRAIT DE L’ARRETE PREFECTORAL N° 2001/017/DDAF-C du 22 novembre 2001 portant agrément des modifications statutaires proposées par la Société Coopérative Agricole « Laiterie coopérative des cultivateurs réunis de St-Jean La Ronde et ses environs », agréée sous le n° 17-544……………………………………………………………………………… 1133 EXTRAIT DE L’ARRETE PREFECTORAL N° 2001/018/DDAF-C du 22 novembre 2001 portant agrément de la Société Coopérative Agricole « d’exploitation agricole ostréicole sur filière du pertuis Breton » sous n° 17-966………………………………………………..……… 1133 EXTRAIT DE L’ARRETE PREFECTORAL N° 2001/019/DDAF-C du 22 novembre 2001 portant retrait d’agrément de la Société Coopérative Agricole « Boulangerie cooopérative de Panification de CORME ECLUSE » agréée sous le n° 17-413…………………………………... 1134 ARRETE N° 2001-3686 du 30 novembre 2001 fixant la liste des animaux classés nuisibles et fixant leurs modalités de destruction à tir pour l’année 2002 dans le département de la Charente-Maritime……………………………………………………………………………... 1134 Direction des Services Vétérinaires ARRETE N° 2001-3639 du 27 novembre 2001 relatif aux mesures techniques et administratives concernant les prophylaxies obligatoires mises en œuvre sur les ruminants de la Charente-Maritime……………………………………………………………………………… 1137 ARRETE N° 01-3913 du 19 décembre 2001………………………………………………………… 1138 ARRETE N° 01-3914 du 19 décembre 2001………………………………………………………… 1139
de substances polluantes de l’agglomération de SAINTES………………………………………….. 1139 Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales ARRETE N° 01-3555 en date du 20 novembre 2001 portant composition du conseil de famille des pupilles de l’Etat…………………………………………………………………………………. 1142 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 01-3689 du 30 novembre 2001 portant érection en établissement public autonome de la Maison d’Accueil pour personnes âgées d’Aigrefeuille d’Aunis……………. 1143 ARRETE N° 01-412 du 22 octobre 2001 fixant la dotation globale de financement pour 2001 au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale « Service d’accueil et d’orientation 17 » géré par l’Association « Les Compagnons de Saint-Antoine de Padoue »…………………………... 1143 ARRETE N° 01-413 du 22 octobre 2001 fixant la dotation globale de financement pour 2001 au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale « Saint-Antoine de Padoue » géré par l’Association « Les Compagnons de Saint-Antoine de Padoue »…………………………... 1144 ARRETE N° 01-414 du 22 octobre 2001 fixant la dotation globale de financement pour 2001 au « Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale » géré par l’Association « Le Tremplin »…. 1144 ARRETE N° 01-415 du 22 octobre 2001 fixant la dotation globale de financement pour 2001 au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale « Le Cabestan » géré par l’Association « Le Cabestan »…………………………………………………………….………………………... 1145 ARRETE N° 01-416 du 22 octobre 2001 fixant la dotation globale de financement pour 2001 au « Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale La Mandragore » géré par l’Association Départementale de Réinsertion Sociale………….…………………………... 1146 ARRETE N° 01-425 du 29 octobre 2001 fixant la dotation globale de financement pour 2001 aux ateliers (CAVA) du CHRS Les Cordeliers gérés par l’Association « L’Escale »………………. 1146 ARRETE N° 01-426 du 29 octobre 2001 fixant la dotation globale de financement pour 2001 à l’Accueil de Nuit géré par l’Association « L’Escale »…………………………………….………. 1147 ARRETE N° 01-427 du 29 octobre 2001 fixant la dotation globale de financement pour 2001 au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale « Les Cordeliers » géré par l’Association « L’Escale »………………………………………………………………………………………….. 1148 ARRETE N° 01-428 du 29 octobre 2001 fixant la dotation globale de financement pour 2001 au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale « Louis Jardonnet » géré par l’Association « L’Escale »………………………………………………………………………………………….. 1148 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 01-468 du 20 novembre 2001 portant modification du montant du forfait global de soins attribué, pour l’exercice 2001, à la maison de retraite gérée par le centre hospitalier de Saintes…………………………………………………………….. 1149 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 01-469 du 20 novembre 2001 portant modification du montant du forfait global de soins attribué, pour l’exercice 2001, à la maison de retraite gérée par le centre hospitalier de Jonzac.…………………………………………………………….. 1149 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 01-470 du 20 novembre 2001 portant modification du montant du forfait global de soins attribué, pour l’exercice 2001, à la maison de retraite gérée par le centre hospitalier de Saint-Jean d’Angély…………………………...………………….. 1150 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 01-471 du 20 novembre 2001 portant modification du montant du forfait global de soins attribué, pour l’exercice 2001, à la maison de retraite gérée par le centre hospitalier de Royan……….…………………………………………………….. 1151 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 01-472 du 20 novembre 2001 portant modification du montant du forfait global de soins attribué, pour l’exercice 2001, à la maison de retraite gérée par le centre hospitalier de Boscamnant……………………………………………………….. 1152 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 01-473 du 20 novembre 2001 portant modification du montant du forfait global de soins attribué, pour l’exercice 2001, à la maison de retraite gérée par le centre hospitalier de La Rochelle……………………………………………………….. 1152 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 01-474 du 20 novembre 2001 portant modification du montant du forfait global de soins attribué, pour l’exercice 2001, à la maison de retraite gérée par le centre hospitalier de Rochefort………………………………………………………….. 1153 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 01-475 du 20 novembre 2001 portant modification du montant du forfait global de soins attribué, pour l’exercice 2001, à la maison de retraite gérée par l’hôpital local de Marennes….…………………………………………………………….. 1154 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 01-476 du 20 novembre 2001 portant modification du montant du forfait global de soins attribué, pour l’exercice 2001, à la maison de retraite gérée par l’hôpital local de Saint-Pierre d’Oléron………..………………………………………….. 1155 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 01-477 du 20 novembre 2001 portant modification du montant du forfait global de soins attribué, pour l’exercice 2001, à la maison de retraite gérée par l’hôpital local de Saint-Martin de Ré……………………………..……………………….. 1155 ARRETE N° 01-482 du 28 novembre 2001 fixant le prix de journée applicable pour 2001 au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale « Le Cabestan »………………………………. 1156 ARRETE N° 01-483 du 28 novembre 2001 fixant le prix de journée applicable pour 2001 au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale « Louis Jardonnet »………………………..…. 1157 ARRETE N° 01-484 du 28 novembre 2001 fixant le prix de journée applicable pour 2001 au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale « Les Combots »………...…………………… 1157 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 01-485 du 28 novembre 2001 portant modification du montant de la dotation globale attribuée à l’Ecole de PONS pour l’exercice 2001…………………………… 1158 ARRETE N° 01-486 en date du 29 novembre 2001 abrogeant et remplaçant l’arrêté n° 01-441 du 12 novembre 2001 et modifiant l’arrêté n° 01-157 du 15 mai 2001 portant fixation du prix de journée applicable à l’institut Médico-Pédagogique de « Port Neuf » « section autisme » à LA ROCHELLE à compter du 1er juillet 2001……………………………………………………... 1158 Direction des Services Fiscaux ARRETE N° 01-3858 du 14 décembre 2001 portant ouverture au public des recettes divisionnaire et principales des impôts ainsi que des conservations des hypothèques……………………………... 1159 ARRETE N° 01-3912 du 19 décembre 2001 portant ouverture au public des recettes divisionnaire et principales des impôts ainsi que des conservations des hypothèques……………………………... 1159 Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports ARRETE N° 01-3898 du 17 décembre 2001 portant désignation et renouvellement des membres des deux collèges du Conseil Départemental de la Jeunesse…………………….…………………... 1160 Préfecture Maritime de l’Atlantique ARRETE N° 2001/38 du 10 juillet 2001 portant renouvellement d’autorisation d’exploitation de plate-forme pour hydro-ULM en mer au large de la commune de LA TREMBLADE (Charente-Maritime)………………………………………………………………………………….. 1161
de la limite extérieure de la zone C du plan d’exposition au bruit (PEB) en cours de révision, de l’aérodrome militaire de COGNAC-CHATEAUBERNARD – base militaire 709 -……………... 1161
ARRETE du 09 octobre 2001 portant renouvellement d’une licence d’entrepreneur de spectacles.... 1162 ARRETE du 15 octobre 2001 portant attribution d’une licence d’entrepreneur de spectacles….…... 1163 ARRETE du 18 octobre 2001 portant attribution d’une licence d’entrepreneur de spectacles…….... 1163 ARRETE du 18 octobre 2001 portant attribution d’une licence d’entrepreneur de spectacles…….... 1164 ARRETE du 18 octobre 2001 portant attribution d’une licence d’entrepreneur de spectacles….…... 1164 ARRETE du 22 octobre 2001 portant attribution d’une licence d’entrepreneur de spectacles…….... 1164 ARRETE du 25 octobre 2001 portant attribution d’une licence d’entrepreneur de spectacles…….... 1165 ARRETE du 25 octobre 2001 portant attribution d’une licence d’entrepreneur de spectacles…….... 1165 ARRETE du 25 octobre 2001 portant attribution d’une licence d’entrepreneur de spectacles…….... 1166 Direction Régionale des Affaires Maritimes d’Aquitaine ARRETE du 15 novembre 2001 rendant obligatoire la délibération n° 3-2001 du 21 juin 2001 du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Poitou-Charentes fixant les conditions d’utilisation des filets maillants fixes ou dérivants par les navires de pêche professionnelle dans la zone des pertuis charentais………………………………………... 1166 ARRETE du 21 novembre 2001 fixant les conditions d’exercice de la pêche des coquilles Saint-Jacques sur les gisements naturels des pertuis charentais pour l’année 2001………………… 1166 ARRETE du 21 novembre 2001 fixant les conditions d’exercice de la pêche des pétoncles sur les gisements naturels des pertuis charentais pour l’année 2001………………………………… 1167 Agence Régionale de l’Hospitalisation de Poitou-Charentes EXTRAIT DE L’ARRETE N° 241/01 du 10 octobre 2001 portant composition du conseil d’administration du centre hospitalier de La Rochelle…………………………………… 1167 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 248/01 du 21 novembre 2001 portant modification de la dotation globale attribuée au Centre Hospitalier de JONZAC au titre de l’exercice 2001…………………… 1169 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 249/01 du 21 novembre 2001 portant modification de la dotation globale attribuée au Centre Hospitalier de St-JEAN D’ANGELY au titre de l’exercice 2001……… 1169 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 250/01 du 21 novembre 2001 portant modification de la dotation globale attribuée au Centre Hospitalier de ROYAN au titre de l’exercice 2001……..……………… 1170 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 251/01 du 21 novembre 2001 portant modification de la dotation globale attribuée au Centre Hospitalier de BOSCAMNANT au titre de l’exercice 2001…………… 1171 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 252/01 du 21 novembre 2001 portant modification de la dotation globale attribuée au Centre de Rééducation et de Réadaptation Fonctionnelles « VILLA RICHELIEU » à LA ROCHELLE au titre de l’exercice 2001…………………………….. 1172 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 253/01 du 21 novembre 2001 portant modification de la dotation globale attribuée au Centre Hélio-Marin de ST-TROJAN LES BAINS au titre de l’exercice 2001… 1172 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 254/01 du 21 novembre 2001 portant modification de la dotation globale attribuée à l’Hôpital Local de MARENNES au titre de l’exercice 2001…….……………… 1173 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 255/01 du 21 novembre 2001 portant modification de la dotation globale attribuée à l’Hôpital Local de ST-PIERRE D’OLERON au titre de l’exercice 2001..……… 1173 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 256/01 du 21 novembre 2001 portant modification de la dotation globale attribuée à l’Hôpital Local de ST-MARTIN DE RE au titre de l’exercice 2001….………… 1174 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 257/01 du 21 novembre 2001 portant modification de la dotation globale attribuée à la Maison de Repos et de Convalescence du Château de MARLONGES au titre de l’exercice 2001……………………………………………………….…………………… 1175 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 258/01 du 21 novembre 2001 portant modification de la dotation globale attribuée au Centre Hospitalier de ROCHEFORT au titre de l’exercice 2001……………… 1175 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 259/01 du 21 novembre 2001 portant modification de la dotation globale attribuée au Centre Hospitalier de LA ROCHELLE au titre de l’exercice 2001.…………… 1176 EXTRAIT DE L’ARRETE N° 260/01 du 21 novembre 2001 portant modification de la dotation globale attribuée au Centre Hospitalier de SAINTES au titre de l’exercice 2001…………………… 1177 AVIS Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques Elections complémentaires du conseil de Prud’hommes de ROCHEFORT – scrutin du 21 novembre 2001 – liste des conseillers Prud’hommes élus…….………………………. 1178 Direction des Actions Interministérielles et Européennes COMMUNIQUE……………………………………………………….…….………………………. 1178 COMMUNIQUE……………………………………………………….…….………………………. 1178 COMMUNIQUE……………………………………………………….…….………………………. 1179 COMMUNIQUE……………………………………………………….…….………………………. 1179 Direction Départementale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes AVIS DE CONCOURS – recrutement d’Inspecteurs de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes……………………………………………………………………… 1179 Direction Régionale du Travail, des Transports de Bordeaux Régions Aquitaine – Poitou-Charentes DECISION du 26 novembre 2001…….……………………………………………………………… 1180 Agence Régionale de l’Hospitalisation de Poitou-Charentes DELIBERATION N° 01-031 – séance du 19 novembre 2001 de la Commission Exécutive de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation portant avenant tarifaire au Contrat d’Objectifs et de Moyens de la SA « Clinique du Mail » à LA ROCHELLE (17)………………………………. 1180 DELIBERATION N° 01-032 – séance du 19 novembre 2001 de la Commission Exécutive de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation portant tarification de la prestation d’hospitalisation des établissements privés « SIN » en discipline obstrétique………………………………………… 1180 DELIBERATION N° 01-040 – séance du 19 novembre 2001 de la Commission Exécutive de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation rejetant la demande d’autorisation d’installation de 2 appareils de dialyse de traitement supplémentaires correspondant à l’extension de 5 à 7 appareils de dialyse de traitement à l’unité d’autodialyse 8 boulevard de Lattre de Tassigny à ROYAN, présentée par l’AURAD Aquitaine………………………………………………………. 1181 DELIBERATION N° 01-041 – séance du 19 novembre 2001 de la Commission Exécutive de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation portant autorisation de création d’une unité médicalisée d’hémodialyse – centre allégé – comportant l’installation de 4 appareils de dialyse de traitement et d’un appareil de dialyse de secours à SAINTES, à l’ADA 17…………………………………….. 1181 DELIBERATION N° 01-042 – séance du 19 novembre 2001 de la Commission Exécutive de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation rejetant la demande d’autorisation de création d’une unité médicalisée d’hémodialyse – centre allégé – comportant l’installation de 4 appareils de dialyse de traitement et d’un appareil de dialyse de secours à LA ROCHELLE, présentée par l’ADA 17…………………………………………………………………………………………. 1182 DELIBERATION N° 01-043 – séance du 19 novembre 2001 de la Commission Exécutive de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation rejetant la demande d’autorisation de création d’une unité médicalisée d’hémodialyse – centre allégé – comportant l’installation de 10 appareils de dialyse de traitement et de 2 appareils de dialyse de secours dans les locaux de la Clinique Pasteur à ROYAN……………………………………………………………………………………. 1182 DELIBERATION N° 01-044 – séance du 19 novembre 2001 de la Commission Exécutive de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation portant autorisation d’installation de 8 générateurs de dialyse de traitement en remplacement de 8 générateurs de dialyse de traitement, autorisation d’un générateur de dialyse de traitement supplémentaire correspondant à l’extension de 17 à 18 appareils de dialyse de traitement, pour le traitement au centre de l’insuffisance rénale chronique des adultes, et autorisation d’installation d’un générateur de dialyse de secours supplémentaire correspondant à l’extension de 4 à 5 générateurs de dialyse de secours au Centre Hospitalier de LA ROCHELLE…………………………………………………………………………………… 1183 DELIBERATION N° 01-045 – séance du 19 novembre 2001 de la Commission Exécutive de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation portant renouvellement de l’autorisation d’installation d’un appareil d’angiographie numérisée dans des locaux attenant à la Clinique Richelieu à SAINTES…………………………………………………………………………………………… 1184
Yüklə 1 Mb. Dostları ilə paylaş:
|