Universite claude bernard lton 1


À REMPLIR PAR LE SERVICE DE DOCTORAT



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À REMPLIR PAR LE SERVICE DE DOCTORAT

ÉTABLISSEMENT      
CONFIDENTIALITÉ PRONONCÉE PAR LE PRÉSIDENT DE L’ÉTABLISSEMENT
 NON

 OUI : thèse confidentielle JUSQU’EN (préciser obligatoirement)     

CORRECTIONS : une possibilité uniquement
 Pas de correction demandée 

 Thèse corrigée dans le délai de 3 mois après la soutenance

 Thèse non corrigée dans le délai de 3 mois après la soutenance



APRÈS VÉRIFICATION, DATE et CACHET DU SERVICE DE DOCTORAT


À REMPLIR PAR LA BIBLIOTHÈQUE


CATALOGAGE DE LA THÈSE ASSURÉ PAR LA BIBLIOTHEQUE DE L’ÉTABLISSEMENT

LOCALISATION DE L’EXEMPLAIRE ORIGINAL :
RCR      

NUMÉRO D’IDENTIFICATION DE LA THESE      
Composé de 12 caractères : les 4 premiers indiquent l’année de soutenance, les 4 suivants l’établissement, les 4 derniers correspondent à un numéro séquentiel




DISCIPLINE (telle qu’elle est indiquée sur la page de titre de la thèse.)
     
INDEXATION RAMEAU


1

     

2

     

3

     

4

     

5

     



INDEXATION LIBRE


1

     

2

     

3

     

4

     




REPRODUCTION
 NON

 OUI : Thèse reproductible sous forme de microfiches. Transmission d’un exemplaire accompagné du formulaire à l’Atelier national de reproduction de

 Lille

 Grenoble

 OUI : Thèse diffusable sur Internet

 En texte intégral

 Après retrait des œuvres ou extraits significatifs d’œuvres protégées et signalées comme telles dans la thèse


DATE ET CACHET DE L’ÉTABLISSEMENT




Attestation de conformité de la thèse

Mme, Mlle, M. (rayer la mention inutile) NOM/Prénom : …………………………………………...


Directeur de Thèse de :
Mme, Mlle, M. (rayer la mention inutile) NOM/Prénom : …………………………………………...
Demeurant à : ……………………………………………………………………………………….
Auteur d’une thèse de doctorat en (faculté/ département/ unité)……………………………………
Intitulé de la thèse : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Certifie que les versions électronique et imprimée de l'œuvre remises à l'Université en vue des diffusions autorisées sont conformes à la version officielle de son travail, approuvée par le jury de thèse et objet du dépôt légal :

□ Avec toutes les corrections requises par le jury dûment effectuées

□ Sans les corrections requises par le jury

□ Le jury n’a pas demandé de correction

Fait à ……………..…………………
Le …………………………………..
Signature du Directeur de Thèse



Contrat de diffusion électronique de la thèse soutenue
Entre :
Mme, Mlle, M. (rayer la mention inutile) NOM/Prénom : ………………………………………….......................................................................................

Ici nommé « L’Auteur », investi des droits d'Auteur s'y rapportant

Né(e) le : …………………………………………………………………………………………………...

Demeurant à : …………………………………………………………………………………………………...

Auteur d’une thèse de doctorat en (faculté/ département/Unité) ………………………………. …………………………………………………………………………………………………..

Intitulé de la thèse : …………………………………………………………………………………………………...

…………………………………………………………………………………………………...



Et :
L’Université Claude Bernard Lyon 1, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel dont le siège administratif est 43 boulevard du 11 novembre 1918, 69 622 Villeurbanne cedex, représenté par son Président, monsieur François-Noël GILLY,

Ici nommée « L’Université »


Il est conclu le contrat suivant :
Préambule

Le présent contrat vise à permettre à L’Université de diffuser la thèse soutenue dans sa version définitive dans le respect des droits de propriété intellectuelle de son Auteur. Les autorisations qui y sont attachées ne sont pas exclusives et l’Auteur conserve toute liberté de publier ou de diffuser son travail sous quelque forme que ce soit et sous sa propre responsabilité.




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