Commission permanente Région Centre


Rapport 15.06.28.39 - Direction de l’environnement - PRESERVATION DE L’ENVIRONNEMENT - Manifestations de mobilisation pour l’écologie - Attribution d’une subvention



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Rapport 15.06.28.39 - Direction de l’environnement - PRESERVATION DE L’ENVIRONNEMENT - Manifestations de mobilisation pour l’écologie - Attribution d’une subvention :

- au Mouvement Rural de Jeunesse Chrétienne du Loiret (MRJC 45) pour l’organisation de la 3ème édition du Festikart le 27 juin 2015 à Dammarie-sur-Loing (45)

- à l’ASSO pour l’organisation de l’éco-village dédié au développement durable dans le cadre de la 11ème édition du Festival Terres du Son du 10 au 12 juillet 2015 au Château de Candé à Monts (37)

- au GABBTO 37 pour l’organisation du Salon « Bio t’y Foule » les 21 et 22 novembre 2015 à Tours (37)



M. BEIGNET.- Les membres de la 6ème Commission ont émis un avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.06.28.86 - Direction de l’environnement - STRATEGIE REGIONALE POUR LA BIODIVERSITE - Adoption d’une convention avec la SARL F.E.R.M.E. du Bouchot pour la mise en place d’outils démonstrateurs d’écologie pratique - Attribution d’une subvention à la SARL F.E.R.M.E. du Bouchot



M. BEIGNET.- Les membres de la 6ème Commission ont émis un avis favorable à l’unanimité.
M. le Président.- Même vote ?
M. GODEFROY.- Contre.
(Mis aux voix, le rapport est adopté, avec un vote contre du groupe Front National)
M. le Président.- Nous en avons terminé.
Merci, Monsieur BEIGNET.

7 - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, LOGEMENT, HABITAT,
PROJETS DE DéVELOPPEMENT RURAL,
TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION




Rapport 15.06.27.24 - Direction de l’Europe et des partenariats - Technologies de l’Information et de la Communication - Versement contribution statutaire pour quatre syndicats mixtes ouverts en charge du déploiement d’infrastructures numériques - Modifications des délibérations concernant le déploiement d’infrastructures numériques pour l’application des modalités des conventions de financement du très haut débit



M. GRAND.- Les membres de la 7ème Commission ont émis un avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.06.27.38 - Direction de l’Europe et des partenariats - Technologies de l’Information et de la Communication - Versement d’une subvention au Syndicat Mixte « Eure-et-Loir Numérique » pour l’organisation de la manifestation « Eure&Link »



M. GRAND.- Les membres de la 7ème Commission ont émis un avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.06.26.40 - Direction de l’aménagement du territoire - Contrats régionaux - Subvention de fonctionnement 2015 à l’Association pour la Promotion de la Politique des Pays en Région Centre (A3P)



M. GRAND.- Les membres de la 7ème Commission ont émis un avis favorable, avec une abstention du groupe Front national.
(Mis aux voix, le rapport est adopté, avec une abstention du groupe Front National)

Rapport 15.06.26.46 - Direction de l’aménagement du territoire - Contrats régionaux - Attribution de subventions à diverses opérations au titre des Contrats territoriaux



M. GRAND.- Les membres de la 7ème Commission ont émis un avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.06.26.47 - Direction de l’aménagement du territoire - Aéroport de Châteauroux - Subvention à l’EPIC « Aéroport Châteauroux Centre » pour la communication et la promotion de la ligne Châteauroux-Nice



M. GRAND.- Les membres de la 7ème Commission ont émis un avis favorable avec un vote contre du groupe Europe Écologie - Les Verts.
M. le Président.- Même vote ?
M. CHASSIER.- Abstention.
(Mis aux voix, le rapport est adopté, avec une abstention du groupe Front National et un vote contre du groupe Europe Écologie - Les Verts)

Rapport 15.06.26.48 - Direction de l’aménagement du territoire - Contrats régionaux d’Agglomération : bilan à mi-parcours du Contrat régional de l’Agglomération de Bourges (3G)



M. GRAND.- Les membres de la 7ème Commission ont émis un avis favorable à l’unanimité.
(Mis aux voix, le rapport est adopté à l’unanimité)

Rapport 15.06.26.49 - Direction de l’aménagement du territoire - Validation des Contrats de Ville de Chartres, Romorantin-Lanthenay, Châteaudun, Bourges, Dreux, Vendôme, Vierzon et Blois



M. GRAND.- Les membres de la 7ème Commission ont émis un avis favorable avec un vote contre du groupe Front National.
(Mis aux voix, le rapport est adopté, avec un vote contre du groupe Front National)

Rapport 15.06.26.50 - Direction de l’aménagement du territoire – « ID en Campagne » - Attribution de sept subventions - Modification de la délibération CPR n° 14.05.26.29 du 16 mai 2014 - Sélection de deux initiatives



M. GRAND.- Les membres de la 7ème Commission ont émis un avis favorable, avec une abstention du groupe Front National.
(Mis aux voix, le rapport est adopté, avec une abstention du groupe Front National)
M. le Président.- Si vous me le permettez, je proposerai que nous passions aux rapports de la Commission « Tourisme, Jeunesse et Sport » notre collègue Madame GOMBERT étant contrainte par une obligation par ailleurs.

10 - TOURISME, JEUNESSE ET SPORT




Rapport 15.06.25.16 - Direction des sports - Soutien au développement et à la structuration des pratiques sportives fédérales - Attribution de subventions pour l’organisation de manifestations sportives et éducatives



Mme GOMBERT.- Les membres de la 10ème Commission ont émis un avis favorable sur ce rapport, avec un vote contre du groupe Europe Écologie - Les Verts pour les subventions relatives aux sports motorisés.
(Mis aux voix, le rapport est adopté avec un vote contre du groupe Europe Écologie - Les Verts en ce qui concerne les sports motorisés)



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