Compte-rendu de réunion



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Groupe de travail sur les archives ouvertes


Compte-rendu de réunion


3 mai 2007

Université Paris Descartes, Centre Universitaire des Cordeliers.
Etaient présents :




  • Claude Bagnol, CRI, Montpellier-I

  • Fabrice Blondeau, BIUP

  • Caroline Bruley, SCD, Lyon-I

  • Rachel Creppy, SDBIS

  • Sophie Desseigne, SCD, Bourgogne

  • Camille Espiau, SCD, Lyon-II

  • Sandrine Gropp, BIU Montpellier

  • Guillaume Hatt, Ecole des Chartes

  • Nolwenn Huet, SCD, INSA Lyon

  • Monique Joly, SCD, INSA Lyon

  • Jérôme Kalfon, SCD, Paris-V

  • Jean-François Lutz, SCD, Metz




  • Annaïg Mahé, Ecole des Chartes

  • Bruno Menette, CRI, Nancy-II

  • Elisabth Noël, ENSSIB

  • Laurent Perrillat, SICD, Grenoble

  • Martine Pochard, SCD, Franche-Comté

  • Brigitte Prudhomme, SCD, INSA Lyon

  • Marie-Thérèse Rebat, SDBIS

  • Florence Rivière, ENPC

  • Thierry Samain, SCD, Limoges

  • Gaid Thirion, SCD, Rennes-II

  • David Varenne, ENM Saint-Etienne





Etaient excusés : Thierry Bédouin (Rennes-I), Jean-Louis Boutroy (Marne-la-Vallée), David Gasparotto (ENGREF), Jérôme Gutierrez (Nancy-II), Jean-François Jal (Lyon-I), Jean-Marie Le Béchec (INPT), Vincent Hachard (SICD Strasbourg), Claude Maire (ENGREF), Yann Nicolas (ABES), Christophe Pérales (Versailles – Saint Quentin), Marie-Luce Rauzy (Nice), Christine Stotzenbach (Marne-la-Vallée), Anne Texier (ENSMSE).
Début de la réunion à 9 heures 45.

A.Point d’information.

Trois collègues participent au groupe de travail pour la première fois : Sandrine Gropp (BIU Montpellier), Elisabeth Noël (ENSSIB) et Bruno Menette (CRI de Nancy-II).


Travaux du CoST :
Monique Joly et Sophie Desseigne font une présentation des travaux en cours au CoST (Comité Scientifique et Technique) :

  • Rappel de l’organisation du CoST en 5 groupes et des sujets traités par chacun de ces groupes (communication – métadonnées et référentiels – cartographie des bases existantes – archivage pérenne – interfaçage avec les archives locales).

  • Lors de la dernière réunion du CoST qu s’est tenue le 3 avril des discussions se sont tenues sur la journée d’étude AO organisée par Couperin et sur l’appellation du GTAO.

Les représentants de Couperin au CoST ont souligné que les deux groupes (CoST et GTAO) poursuivent deux objectifs complémentaires : la mise en place d’une archive ouverte nationale d’un côté et une réflexion sur la manière dont les établissements représentés dans le GTAO peuvent s’inscrire dans ce projet d’un autre côté.

Cet échange a également mis en relief un certain décalage de cultures sur les archives ouvertes entre les universités qui – dans leur majorité – débutent et les EPST souvent plus avancés.



  • Monique et Sophie reviennent également sur les deux rapports intermédiaires des GT1 (communication) et GT2 (métadonnées) du CoST .

  • le premier propose d’appofondir les travaux en cours en les étendant au site archivesouvertes.fr

  • le rapport sur les métadonnées propose d’une part la validation des métadonnées de HAL et d’autres part des perspectives pour les travaux à venir : amélioration des MD d’affiliation ; travail sur les échanges de données entre systèmes locaux et HAL (schéma AO.fr et procédures de dialogue).

S’ensuit un échange entre les membres du groupe :



  • Claude Bagnol demande si les travaux du 13 mars sur les métadonnées ont été pris en compte. Sophie Desseigne répond qu’ils n’ont pas encore été présentés mais le seront lors d’une réunion prévue le 11 mai.

  • Jérôme Kalfon estime que l’on rencotre sur ce dossier l’antagonisme recherche – enseignement supérieur que l’on retrouve par ailleurs. La crispation peut également venir du mythe que les AO doivent être un mode de communication directe entre chercheurs. Or la réalité est différente : qui dit masse d’information, suppose une structuration de cette masse et donc des contraintes de structuration. Par ailleurs veiller à l’équilibre entre la qualité de la structuration et la fluidité du dépôt. Besoin par ailleurs d’atteindre une masse critique.

  • Thierry Samain souhaite savoir si la CPU a une position sur ces diverses questions ou si les établisements sont libres de leurs orientations. Monique Joly répond que le protocole a été signé par la CPU et que les universités doivent s’inscrire dans ce cadre. Sur la question de la production des données, le protocole ouvre différentes voies : soit en direct, soit de manière indirecte à partir des outils locaux.

Claude Bagnol signale que la CPU a désigné l’ancien président de l’Université de Saint-Etienne pour suivre de plus près le dossier AO.

  • Thierry Samain pose la question des motifs justifiant le refus du moissonnage par HAL. Il est répondu que le souhait est de récupérer non seulement les métadonnées mais aussi les fichiers. En revanche le moissonnage est possible dans l’autre sens et l’import de notices est encouragé.

  • Martine Pochard signale que la question de l’archivage pérenne des autres types de documents déposés dans les archives locales se pose. Monique Joly répond que si les établissements universitaires identifient ce sujet comme étant un besoin, alors question devra se poser au niveau national

  • Marticne Pochard fait également le constat que les laboratoires multiplient les bases locales pour référencer des documents qui ne sont pas déposables dans HAL, ce qui justifie d’autant le besoin d’une base qui centralise l’ensemble des documents numériques au niveau de l’établissement.


Journée d’étude du 21 mai 2007 :
La journée d’étude vise à faire le point sur les travaux en cours sur le dossier Archives Ouvertes et à rendre compte d’expériences d’établissements ayant mis en place des archives institutionnelles.

Au 2 mai, 140 personnes s’étaient inscrites à la journée d’étude. Le programme a connu quelques modifications dont l’annulation de l’intervention de Stevan Harnad pour raisons personnelles. Une présentation du projet européen DRIVER viendra clore la journée.

En termes de communication, un blog dédié a été mis au point par Marlène Delhaye et Jean-François Lutz. Il comprend le programme de la journée, les documents de présentation des 5 établissements qui interviendront, une webographie et des informations pratiques.


B.Travaux des groupes thématiques.



Groupe « Sensibilisation »




Participants : Rachel Creppy, Camille Espiau, Monique Joly, Annaïg Mahé, Elisabeth Noël, Laurent Perrillat, Florence Rivière.
Après l’accueil d’Elisabeth Noël, ENSSIB, nouvel arrivant dans le groupe de travail, et la présentation rapide des travaux du CoST et des actions du GTAO, il est fait mention, d’une nouvelle attribution confiée au GT1 du CoST : élaborer un plan de communication global incluant la communication externe (Europe…) et la participation au développement du site web www.archives-ouvertes.fr, en relation avec le CoStrAO et son bureau. Une étude critique de l’actuelle architecture du site est demandée au GT1 du CoST. Il est proposé de soumettre également l’architecture de ce site web à l’étude du GTAO.
Puis la parole est donnée aux adhérents en charge des actions identifiées lors des précédents GTAO (cf tableau en annexe 1)


  • Schéma sur la publication (traditionnelle et ouverte) – Les parallèles, les différences, Rachel Creppy

Rachel propose un plan d’action sur la base du schéma qu’elle a conçu :

Erreur! Signet non défini.
Rachel propose un projet complet, à visée pédagogique, qu’il faudra décliner selon les communautés scientifiques et compléter avec d’autres productions pédagogiques (réalisées ou non par le GTAO).

Les étapes de validation et d’adaptation aux communautés sont discutées en séance.

Une scénarisation pour aboutir à un outil interactif est prévue dans le projet que nous présente Rachel avec un calendrier, très serré, pour une mise à disposition en septembre 2007.
La validation du « schéma de publication, de base » commence en séance avec quelques suggestions de modifications ou d’ajouts, concernant soit le schéma lui-même, soit des documents complémentaires à créer ou à compléter et qui seront mis en liens :


    • pour l’adaptation aux communautés scientifiques, il faudra faire appel à des chercheurs,

    • il faudra être plus explicite sur les dangers de la divulgation d’un contenu scientifique, dans une publication, s’il y a le projet d’un dépôt de brevet,

    • prévoir un cas « 1ère publication d’un jeune chercheur »,

    • montrer qu’un contenu peut être déposé plusieurs fois, aux différentes étapes du cycle de vie de la publication,

    • prévoir un schéma adapté à quelques cas exemples (quelques communautés scientifiques), pouvant, ensuite se décliner, par les institutions, selon de nouvelles communautés ou selon la politique de publication des institutions,

    • ajouter les liens vers des exemples de documents réels : « preprint », « postprint », …

    • ajouter un lien vers des éléments de glossaire,

    • ajouter des détails sur la publication ouverte « voie dorée » avec rémunération de l’éditeur par l’auteur ou par les institutions ayant financé la recherche,

    • ajouter une information concernant la position des financeurs de la recherche quant au dépôt recommandé ou obligatoire (site JULIET pour UK : http ://www.sherpa.ac.uk/juliet/). Ce site serait à compléter avec la position des structures françaises de recherche : position sur le dépôt systématique ou non en AO, soutien financier pour publier selon la « voie dorée »,

    • compléter les données du site ROMEO http ://www.sherpa.ac.uk/romeo.php avec une liste des éditeurs francophones et pour lesquels une politique AO est publique ou en négociation.



Validation du « schéma adapté selon les communautés scientifiques »

Il est proposé de décliner ce schéma de base selon quelques communautés afin de montrer des « cas exemples », sans visée exhaustive, pour servir de référence pédagogique pouvant susciter la créativité des futurs utilisateurs qui feront, eux-mêmes, évoluer le schéma.

Les communautés suivantes sont retenues ; des noms de chercheurs sont pointés, à charge pour les membres du GTAO ou du GT1 du COST de recueillir leurs adaptations pour le 23 mai 2007 :



    • Physique Jean-François JAL (Monique Joly)

    • Histoire Laurent Perrillat

    • Sciences de l’Information Anaïg Mahé

    • Informatique Jean-Louis Sourrouille (Monique Joly)

    • Economiste Pierre Mounier (Monique Joly)

    • Biologie Nathalie Duchange (Monique Joly)

    • SHS Christine Berthaud (Monique Joly)

    • Médecine Laurent Perrillat



  • FAQ – Compilation des questions types posées par les chercheurs, Camille Espiau (Lyon 2)

Un groupe constitué de Camille Espiau, Laurent Perrillat (Grenoble 1) et Christine Berthaud (ISH Lyon et GT1 COST) propose la démarche reproduite en annexe 2.

Les sites d’accompagnement sont assez nombreux mais très peu d’établissements proposent une FAQ :


    • INRIA : FAQ très brève, nombreux renvois, http ://www.inria.fr/publications/archiveouverte/faq.fr.html

    • EPRINTS : FAQ internationale mais traduite en français traduite par Lyon2, environ 30 pages, http ://archives.univ-lyon2.fr/faq-boai/

    • RERODOC, FAQ du réseau suisse RERO http ://www.unil.ch/codul/page35466.html

    • PAPYRUS, dépôt institutionnel, Univ. Montréal https ://papyrus.bib.umontreal.ca/dspace/udem/faq.jsp

Il est proposé de ne pas refaire ce qui existe déjà et qui pourra être accédé directement, mais plutôt de rédiger un document court (2 pages recto-verso), pour tous publics, composé de 4 parties :



    • 1 Généralités (mouvement de l’Open Access, des archives ouvertes, mise en oeuvre d’une AO …),

    • 2 FAQ technique (modalités de dépôt…)

    • 3 FAQ juridique (droit des auteurs, contrats éditeurs)

    • 4 Motivations des chercheurs (réticences et freins au dépôt)

Le GR1 du GTAO approuve cette démarche.

Chaque partie de la FAQ pourra être mise en lien avec des documents plus détaillés : par exemple, la FAQ juridique avec les textes relatifs au droit d’auteur et à la déontologie du dépôt.


  • Conception d’une boite à outils méthodologique, pour les établissements, Florence Rivière, ENPC

Un groupe constitué de Florence Rivière et d’Elisabeth Lemau est chargé de débuter la réflexion.


Florence nous fait part de son expérience de terrain en décrivant les grandes étapes de son projet au sein de l’ENPC :

1 Validation du projet dans l’établissement

Rôle de la Direction de la recherche et du service de documentation

Pour cette étape, il est important de connaître comment les projets sont instruits dans les établissements et comment ont été créé des comités de pilotage
2 L’existant et les besoins :

Une des méthodes est d’adresser des questionnaires, pour pointer les besoins et rédiger un cahier des charges, identifier des correspondants AO dans les laboratoires


3 Information et Formation :

Il faut élaborer la politique de communication en fonction des besoins identifiés.

Schéma de communication : Direction de la recherche et service de documentation > responsables de laboratoire > chercheurs

La présentation dans les conseils de laboratoires nécessite le développement d’arguments : accéder à divers argumentaires peut être intéressant

Il faut réaliser de vrais TP avec les chercheurs, lors d’entretiens individuels, pour dérouler toute la démarche de dépôt.
4 Suivi et Accompagnement du dispositif avec le service de documentation

Qui devient le référent pour gérer des collections, assurer la qualité des métadonnées : correction, modification, complément (indexation, gestion des doublons, DOI, …) ; qui doit obtenir des droits d’accès pour assurer cette validation.

Des questions se posent sur le recueil des indicateurs de dépôt et sur leur communication régulière.

De cet exposé, le groupe retient qu’il conviendrait de concevoir une « trame générale » de la méthodologie de mise en place d’une archive ouverte puis d’illustrer cette trame générale avec des « cas réels ». Faut-il retenir les éléments de méthodologies proposés au CoStrAO pour construire cette trame de base (annexe 3) ?

Pour présenter les cas réels, il serait pertinent d’utiliser les résultats de l’enquête du GR3, notamment en identifiant les établissements qui acceptent de partager leurs documents de communication. Idéalement, il serait bien de proposer une trame rédactionnelle pour que tous ces établissements se prononcent sur les divers points méthodologiques retenus et d’une façon ordonnée.

Florence et Monique se concerteront pour proposer, pour le prochain GTAO, une trame rédactionnelle pour ces témoignages d’établissements.


Aux différentes étapes, divers documents peuvent être utiles pour construire des argumentaires. En voici quelques exemples, (liste à enrichir) :


    • Atelier SHERPA au CERN sur les questions politiques à se poser lors de la mise en œuvre d’une archive ouverte.

http://indico.cern.ch/conferenceOtherViews.py?view=standard&confId=5710

Institutional repositories – Policy and risk management (University of Nottingham, SHERPA, UK)

Support : http ://indico.cern.ch/getFile.py/access ?contribId=23&sessionId=19&resId=0&materialId=slides&confId=5710 Les participants du GTAO à l’atelier étaient Elisabeth Lemau, Camille Espiau, Rachel Creppy.



    • Evaluation SHERPA du dispositif AO

http://www.sherpa.ac.uk/documents/SHERPA_Evaluation.pdf

    • Exemple d’argumentaire comme ceux présents sur le wiki du GTAO

http://gtao.wikidot.com/experiences

    • Mise en place, à l’Ifremer, d’une Archive Institutionnelle et d’un moissonneur OAI spécialisé en sciences marines et aquatiques, Fred Merceur, 32nd IAMSLIC Annual Conference, October 8-12, 2006, Portland, Oregon, U.S.A, http ://www.ifremer.fr/docelec/doc/2006/sup-2122.pdf

    • Archimer, ou la mise en place d’une Archive Institutionnelle à l’Ifremer, Fred Merceur, R.INT.BLP/FM/2005-4, 23 novembre 2005, http ://www.ifremer.fr/docelec/doc/2005/rapport-657.pdf

    • …..


  • Guide juridique du déposant sur des archives ouvertes

Lecture est faite du document adressé par Geneviève Gourdet (annexe 4)


Quelques questions se posent :

    • l’impossibilité de retrait d’un document depuis HAL contrevient au droit moral de l’auteur,

    • faut-il préciser ce que recouvre la licence Creative Commons ? Quels problèmes soulève-t-elle ?

Deux études sont signalées :



    • La numérisation des revues scientifiques, Philippe CHEVET, projet PNER

http://www.tematice.fr/fichiers/t_article/29/article_doc_fr_Juri6_Chevet.pdf

    • Panorama des systèmes de métadonnées juridiques, Lionel Maurel, 2007

Erreur! Signet non défini.


  • Glossaire.

Dans le cadre des travaux du COST, nous avons identifié que deux types de glossaires pourraient être pertinents :



    • un glossaire simple, pour le grand public, les chercheurs,

    • un glossaire spécialisé, pour les professionnels de la documentation et les porteurs de projet au sein des établissements

Sur cette action, il reste à trouver un porteur qui ferait des propositions.
Voici quelques exemples de glossaires qui pourraient servir de base de travail

    • Glossaire du COST GT2 http ://www.revues.org/cost/index.php/GR2_-_Glossaire

    • Glossaire GTAO Couperin http ://gtao.wikidot.com/glossaire

    • Glossaire RERO http://doc.rero.ch/help/glossary.fr.html

    • Lexique IFREMER http://www.ifremer.fr/docelec/lexique.htm


  • Connaissance des communautés de chercheurs : usage des AO, …, Annaïg Mahé

Annaïg projette de réaliser une synthèse sur les études existantes, qui sont finalement peu nombreuses.

Un appel sera fait aux établissements ayant répondu à l’enquête Couperin qui disposeraient d’études internes et qui accepteraient de les partager.
Voici quelques études (liste à compléter) :


    • REDOVIE : http://redovie.cnrs.fr/ActuPiecesJointes/207_ActPieceJointe1.doc

    • Pratiques documentaires et nouveaux modes de publication, LAAS

http ://www2.laas.fr/laas/files/SyntheseEnquete.pdf

    • Thomas Hess, Rolf T. Wigand, Florian Mann, Benedikt von Walter, Open Access & Science Publishing – International Study on the Acceptance and Use of Open Access Publishing, 2007, étude du Ludwig-Maximilans-Universität München, Germany et de l’University of Arkansas at Little Rock, USA, http://openaccess-study.com/

    • Les chercheurs en Lettres et Sciences Humaines et les Archives Ouvertes, Daniel Bourrion, Jean Louis Boutroy, Claire Giordanengo, Pascal Krajewski, 17/07/2006, DCB-ENSSIB,

http ://hal.archives-ouvertes.fr/index.php ?halsid=a7b723aa85928658149e7b7d5d&view_this_doc=halshs-00086084&version=1


  • Site web www.archives-ouvertes.fr

La structure du site web est présentée.

Le groupe pense que tous les supports (FAQ, glossaire, boite à outils, ….) sur lesquels nous travaillons ont vocation à se trouver sur le site web.
Un projet d’architecture du site web sera transmis au groupe pour avis, afin de travailler ce point lors du prochain GTAO du 24 mai.


Groupe « Métadonnées et articulation avec les systèmes locaux »




Participants : Claude Bagnol, Fabrice Blondeau, Sophie Desseigne, Sandrine Gropp, Guillaume Hatt, Jean-François Lutz, Martine Pochard, Brigitte Prudhomme, Marie-Thérèse Rebat, Thierry Samain, David Varenne


  1. Retour sur les métadonnées de HAL :

A la question de savoir si les commentaires du GTAO du 13 mars sur les MD seront intégrés dans l’archive ouverte nationale, Jean-François Lutz répond que dans le cas où elles ne seraient pas prises en compte, il sera toujours possible de les intégrer dans les outils locaux.


Sophie Desseigne propose de mettre en avant quelques proposition que le groupe considère comme étant prioritaires et devant être prises en compte par le groupe de travail du CoST sur les MD.

Après discussion entre les membres du groupe, les trois champs suivants ressortent et font l’unanimité :

La prise en compte de la liste d’autorité « Auteurs » du Sudoc pour le champ de l’auteur du document. Cette liste devrait être accessible par le biais d’un web service mis à disposition par l’ABES ;

L’utilisation des raffinements du Dublin Core pour les champs de dates ;

L’ajout d’un champ spécifique pour la clasification Dewey.
Sur les questions d’affiliation, il est rappelé que les MD afférentes sont susceptibles d’être modifiées en fonction des travaux en cours sur le référentiel unique des structures de recherche. Il est toutefois nécessaire de poser la question de l’arborescence des informations d’affiliation.
Au sujet du champ « courriel de l’auteur », il est précisé que son utilité principale se situe au moment du dépôt du document. Cette donnée doit permettre d’entrer en contact avec l’auteur en cas de problème et peut, par conséquent, être utilisée comme une donnée de gestion. Ce choix règle la question de la gestion de l’historique des affiliations que le dispositif d’AO nationale peut difficilement prendre en charge.



  1. Texte de présentation de l’Eprints Application Profile :

Il a été décidé lors du GTAO du 13 mars qu’un document de présentation et de promotion du profil d’application pour les publications scientifiques (EAP) serait rédigé par Yann Nicolas. Ce document fait l’objet d’une présentation par Jean-François Lutz.


Les membres du groupe discutent du texte, de son contenu et de sa portée. Il ressort de ces discussions les choix suivants :

la portée du texte doit être limitée aux établissements d’enseignement supérieur, membres du consortium Couperin et du réseau de l’ABES ;

une partie introductive présentant les principes de l’EAP doit être ajoutée (hiérarchie des éléments, exemples, limites du DC simple…) ;

il faut mettre en avant le fait que l’EAP s’applique à tous les types de documents issus de la recherche et non seulement aux seuls articles scientifiques ;


Une version remaniée va être travaillée et sera soumise au groupe de travail d’ici la réunion du 19 juin.



  1. Métadonnées complémentaires à celles de HAL : pistes en lien avec l’évaluation de la recherche :

Thierry Samain le matin et Martie-Thérèse Rebat l’après-midi font part des informations qu’ils ont pu recueillir sur GRAAL, sa finalités, ses contours et ses liens avec les Archives Ouvertes. Sur ce sujet, Claude Bagnol propose au groupe de rédiger un compte-rendu de la présentation de Graal à laquelle elle devait assister le lendemain à Clermont-Ferrand.


Il en ressort que Graal se définit comme un outil de gestion de la recherche qui vise à recueillir toutes les informations relatives à un chercheur et à sa production. Graal doit permettre d’évaluer la recherche d’une personne ou d’un établissement.

Il s’agit d’une application qui trouve son origine dans le monde universitaire. L’équipe de pilotage et de développement comprend des représentants des universités de Grenoble, Clermont-Ferrand, Lille-I et Nancy-I. L’AMUE est partenaire du projet pour son co-développement.

En terme d’insertion dans le Système d’Information de l’établissement, Graal souhaite récupérer des informations depuis les applications de gestion de type Harpège.
Au sujet des Archives Ouvertes, des travaux sont encours avec le CCSD pour aboutir à une interopérabilité de Graal et de HAL. Dans ce cadre est prévue la possibilité de déposer des documents dans HAL depuis l’interface de Graal.

La question se pose donc de l’usage de Graal dans les établissements : dans un Système d’Information Global, Graal sera-t-il disposé en lien avec un outil de GED local à partir duquel seront effectués les dépôts de tous types de documents (articles scientifiques mais aussi thèses, cours…) ou bien Graal sera-t-il l’outil à partir duquel le chercheur va déposer son article ?





  1. Suite des travaux du groupe :

La prochaine réunion sera consacrée à l’examen des métadonnées complémentaires qui peuvent être implémentées dans les outils locaux pour compléter celles de l’archive ouverte nationale.


Plusieurs documents sont à lire pour la réunion du GTAO du 24 mai. Ils sont tous en ligne sur le wiki sous l’onglet « Groupe Métadonnées », rubrique « Métadonnées complémentaires ».

Groupe « Enquête »




Participants : Caroline Bruley, Nolwenn Huet, Jérôme Kalfon, Gaid Thirion.
Au 3 mai, on dénombre 77 réponses à l’enquête correspondant à 60 établissements, certains ayant fait plusieurs réponses (une par type de document). Le groupe de travail « Enquête » à mis en place les règles de dépouillement de l’enquête, en se partageant le traitement des questions ouvertes et fermées. Les questions seront analysées individuellement mais aussi croisées pour certaines avec les critères de discipline des établissements répondant (SHS/droit, Sciences/Médecine, Pluridisciplinaire), du degré d’avancement du projet (phase de réflexion ou mise en œuvre/ouverture) et de type de projet (Thèses, publications, mixte).

Les établissements ayant accepté de diffuser des documents de travail vont être contactés dans la semaine, afin de récupérer les documents et de se mettre d’accord sur le mode de diffusion. Pour le 21 mai, le groupe projet rédigera un CR synthétique des résultats de l’enquête, qui seront mis à disposition du public dans leur intégralité sur le Wiki le jour même.




C.Synthèse des travaux des groupes thématiques.


Chaque animateur de groupe rend compte pendant cinq minutes des discussions de la journée et des perspectives de travail pour la prochaine réunion.

Fin de la réunion à 16 heures 15.


Prochaine réunion du GTAO le jeudi 24 mai 2007 à Paris

de 9 heures 30 à 16 heures au Centre Universitaire des Cordeliers


Annexe 1 Liste des actions du GR1





Actions

Pilote

Qui ?

Commentaires

Compilation des messages de communication

Monique Joly

Florence Riviere

Argumentaire à développer à partir des supports de communication du CNRS, INSERM, INRIA, CEMAGREF, INRA, Université de Franche Comté, ENSL, Groupe de travail du Pôle Universitaire Lyonnais

Messages partagés par tous les signataires du protocole

Monique Joly

Jal Jean-François

Annexe 5

Etude des communautés de chercheurs

Annaïg Mahè

C. Berthaud,

O. Hologne,




Plusieurs pistes :

- réaliser une synthèse des travaux existant sur le sujet. Annaig MAHE

- conduire une étude au sein des établissements, pour sonder les communautés de chercheurs

conduire une étude scientifique au sein d’un laboratoire de recherche. Il faudrait élaborer une commande, contacter des chercheurs, …Le COST a commencé à lister des labos

- Quel sont les conséquences de l’écriture collaborative et de la généralisation des préprints comme mode de préparation des publications ?

- Quels financements et quel cahier des charges pour cette étude ?



Plaquette Archives Ouvertes







Amendements validés en CoST du 12 décembre 2006. Soumis au CosTra du 24 janvier 2007.

Plaquette présentant la plate-forme nationale et son articulation avec les systèmes locaux des institutions et les systèmes internationaux




Boutroy Jean-Louis

Texier Anne



Document plus technique que la plaquette AO.

A élaborer avec le groupe du COST (systèmes locaux et AO)



Déclinaison des deux plaquettes en affiches







A la demande du GTAO Couperin

FAQ : compilation des questions types posées par les chercheurs

Espiau Camille

Perrillat Laurent

C. Berthaud,







Droit des auteurs et des cessions des droits aux éditeurs

Gourdet Geneviève

Perrillat Laurent

Creppy Rachel

Mahe Annaig


Travailler sur ce point avec le CosTRA

Déontologie du dépôt dans l’archive

Gourdet Geneviève

Perrillat Laurent

Lemau Elisabeth

Mahe Annaig

Jal Jean-François

Creppy Rachel





Schéma pédagogique sur la publication éditoriale et le dépôt dans une archive ouverte. Y faire apparaître le processus de publication des brevets

Creppy Rachel




Une première version sera remise le 3 mai. Il sera à adapter en fonction du retour des différentes communautés

Travailler avec l’ANR pour élaborer des consignes pour la publication et le dépôt des résultats des projets ANR et des projets européens




Berthaud Christine

Sourrouille Jean-Louis

Creppy Rachel


G. Gourdet informe le groupe que l‘ANR a été contactée par le COSTRA

Elaborer une boîte à outil pour aider les établissements universitaires à mettre en place un projet « Archives Ouvertes » au sein de leur établissement.

Florence Rivière

Lemau Elisabeth ou Thirion Gaëlle

Vers un schéma d’aide à la décision pour les établissements, avec plusieurs scénarii possibles et des études de cas.

Architecture su site web www.archives-ouvertes.fr

???

Groupe GR1




Glossaire

???

Groupe GR1





Annexe 2
Elaboration d’une FAQ AO
Compte-rendu réunion du 5 avril 2007
Participants : Christine Berthaud (ISH), Camille Espiau (SCD Lyon2)
----------------------------------------------------
Contour des destinataires de la FAQ

2 solutions évoquées :


1-Elaborer une FAQ pour chaque type de destinataire (établissements universitaires et organismes de recherche/ Laboratoires/ Chercheurs).

2-Elaborer une seule FAQ générale pour tous les types de destinataires


C'est la seconde solution qui a été retenue, pour éviter de cloisonner les publics ciblés, et pour éviter les redondances dans les questions.
Taille de la FAQ

Il a été décidé que la FAQ n'excéderait pas 2 pages recto/verso (format papier) pour ne pointer que les grandes questions, et pour permettre aux établissements de compléter cette FAQ par une communication institutionnelle plus précise.


Des renvois seront néanmoins effectués vers des documents plus complets (FAQ BOAI traduite par Lyon2, document juridique de Mme Gourdet, lien vers Sherpa...)
Rubriques de la FAQ et répartition du travail (prévisionnelle)

4 grandes rubriques sont prévues :
1-Généralités (mouvement de l'Open Access, des archives ouvertes...) C.Espiau

2-FAQ technique (modalités de dépôt...) C.Berthaud

3-FAQ juridique (droit des auteurs, contrats éditeurs) C.Espiau

4-Motivations des chercheurs (réticences et freins au dépôt) C.Berthaud


Calendrier

A préciser



Annexe 3 : extrait du Rapport au COSTRAO du 9 février 2007

Démarche de sensibilisation des communautés de chercheurs,

via les institutions

Pour bien réussir la sensibilisation des communautés, il faut assimiler cette démarche de communication à la conduite d’un projet : c’est le projet de chaque établissement d’amener ses chercheurs à accepter de consacrer un peu de leur temps pour l’archive ouverte.


Dans la logique d’un projet, il convient donc de bien prendre la mesure de ce qui sépare, aujourd’hui les signataires du protocole d’accord : certains ont déjà conduit une réflexion (et sont plutôt impatient d’avancer), d’autres doivent conduire cette réflexion et trouver les arguments pour que ce projet devienne le projet de leur communauté de chercheurs.
Pour les établissements universitaires, le meilleur gage de réussite du projet serait de le dérouler selon les étapes suivantes :

Etape 1 : Définition d’une politique générale d’établissement pour la valorisation de la production scientifique

  • préconisations de signalement des publications obligatoire ou non,

  • préconisations de dépôt des publications obligatoire ou non,

  • préconisations sur les adresses des auteurs

  • préconisations sur quoi déposer : quel état d’achèvement de la publication

  • affectation de moyens pour l’animation initiale et le suivi

  • définir quel est le lien entre la valorisation de la production scientifique et le système d’information Recherche (production d’indicateurs, ...)



Etape 2 : Approbation de la politique d’établissement et Communication interne

  • prise de position des instances d’administration (CA, CS),

  • communication générale vers les directeurs de laboratoires,

  • communication générale vers les chercheurs



Etape 3 : Choix d’un dispositif technique en relation avec le système d’information de l’établissement et notamment avec le système d’information recherche (comme le projet GRAAL par exemple) et en lien avec la production des indicateurs (OST) :

  • dépôt direct dans Hal mutualisé

  • ou dépôt direct dans Hal personnalisé pour un établissement, à l’image de ce qu’on fait les communautés SHS ou les organismes INRIA, INSERM, ADS, qui font apparaître le nom de leur communauté ou institution dans l’adresse des documents déposés,

  • ou dépôt dans une archive locale connectée à Hal selon un protocole normalisé



Etape 4 : Animation du dispositif

  • formation-sensibilisation des auteurs,

  • élaboration d’une base de signalement des publications,

  • identification et contrôle des déposants potentiels,

  • relance des déposants potentiels,

  • modération des dépôts, aspects juridiques

  • contrôle qualité des métadonnées

Annexe 4

Guide juridique du déposant sur des archives ouvertes

Geneviève Gourdet – Version du 19 avril 2007


Les publications scientifiques que vous vous proposez de déposer sur une archive ouverte sont qualifiées juridiquement d’œuvres et sont protégées par le droit d’auteur

Vous disposez à ce titre :


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  1. d’un droit moral attaché à la personne, perpétuel, inaliénable, imprescriptible.

L’auteur a seul le droit de divulgation de son œuvre

Il a droit au respect de son nom : droit de paternité de l’œuvre, droit que l’œuvre soit publiée, s’il le désire, sous le nom de l’auteur

Il a droit au respect de l’œuvre

Il a le droit de repentir et de retrait c’est-à-dire qu’il peut retirer son œuvre s’il regrette sa publication (en indemnisant le cessionnaire éventuel)

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------



  1. d’un droit patrimonial durant toute votre vie et 70 ans après votre mort qui, lui, est cessible

Ce droit patrimonial prend deux formes




  1. le droit de reproduction c'est-à-dire le droit de fixation matérielle de l’œuvre, sur tout support (ouvrage, revue, CDRom, support électronique) qui permet de la communiquer au public d’une manière indirecte

  2. le droit de représentation qui permet une communication directe au public

Le droit moral ne peut pas faire l’objet d’une cession ( il est inaliénable). Toute clause inscrite dans un contrat serait nulle


Le droit patrimonial peut être cédé par un contrat d’édition (ou de cession)

Un contrat d’édition (ou de cession de droits) est un contrat par lequel l’auteur cède à l’éditeur ses droits patrimoniaux (droit de reproduction ou de représentation) par écrit, selon les conditions déterminées contractuellement concernant l’espace géographique de protection, la durée, le support de diffusion (papier, CDRom, forme électronique) à titre gratuit ou onéreux.

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Dans ce contexte précis trois séries de questions se posent pour tout candidat à un dépôt d’archives ouvertes


  1. Les questions juridiques concernant l’auteur

(ou quelques précautions à prendre avant le dépôt)


    • vérifier que vous avez bien la qualité d’auteur de tout le document que vous souhaitez déposer en AO.

En effet, ce document peut comporter des œuvres préexistantes (des photographies, des illustrations, des graphiques…) utilisées par vous mais dont vous n’êtes pas l’auteur. Dans ce cas, vous devez obtenir l’autorisation des auteurs antérieurs.


L’institution à laquelle vous appartenez peut revendiquer des droits sur votre oeuvre


    • Si vous n’êtes pas le seul auteur, vous devez obtenir l’autorisation de tous les co-auteurs.




    • Vérifier que vous avez bien l’autorisation de déposer. Des clauses de confidentialité peuvent exister dans les contrats de recherche qui vous interdisent la diffusion.




    • Suivre les règles déontologiques inhérentes à toute publication




      • pas de diffamation (porter atteinte à la personne)

      • de contrefaçon

      • respecter le droit moral des auteurs de publications antérieures




    • éviter de publier les éléments d’une invention avant le dépôt d’un brevet car l’inventeur «  enrichira lui-même l’état de la technique » et l’invention ne sera plus alors considérée comme nouvelle et elle ne pourra plus être protégée par brevet.




    • vérifier qu’une éventuelle autorisation de l’institution à laquelle vous appartenez n’est pas requise (thèse par exemple).




  1. les relations auteur-déposant-éditeur




    • La liberté de l’auteur de déposer son œuvre en AO est

* entière s’il n’est pas lié par un contrat avec un éditeur.

* variable selon le contrat de cession qui le lie à son éditeur.


Si vous voulez déposer un document en archive ouverte il faut donc :


    • De préférence, choisir un éditeur qui autorise l’archivage en libre accès.

On peut connaître la politique éditoriale de chaque éditeur sur ce point en consultant le site Sherpa/Roméo.


    • Etre très attentif aux conditions proposées par l’éditeur- lire attentivement toutes les dispositions du contrat et garder le contrat pour pouvoir s’y référer en cas de besoin.




    • Ne pas hésiter à négocier les clauses du contrat (un contrat est, en principe, une rencontre de deux volontés)




    • Si vous voulez déposer dans des AO prendre les précautions suivantes lors de la négociation et la signature du contrat




      • définir avec précision l’objet de la cession : pré-print, post-print selon le type de document que vous voulez déposer en AO

Un pré-print est un article soumis à l’éditeur avant publication

Un post-print est un article accepté par l’éditeur pour publication



    • éviter une clause d’exclusivité qui cède à l’éditeur, à titre exclusif, le droit d’exploitation commerciale de l’œuvre sur tout support




    • Si une clause d’exclusivité est imposée par l’éditeur, se réserver, dans une clause expresse, le droit de déposer l’œuvre transmis à l’éditeur dans la version non retouchée sur des archives ouvertes




    • certains éditeurs prévoient contractuellement la possibilité de diffuser le document publié sur AO après un certain délai. Essayer de négocier ce délai.




    • si vous avez déjà conclu un contrat comportant une clause d’exclusivité, demander l’autorisation de votre éditeur pour déposer votre document en AO.


3-Les droits du déposant

Le déposant est un auteur. Le support ne change rien à ses droits d’auteur.

Il dispose d’un droit moral qui lui reste personnel et que lui ou ses héritiers pourront toujours défendre

Il dispose de droits patrimoniaux en propre s’il n’a pas passé de contrat de cession avec un éditeur. Il peut les avoir cédés à un éditeur.



L’auteur peut défendre ses droits en justice.



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